13 novembre 1995

Mise en vente d'un livret contes de Perrault la Barbe Bleue illustrée par J.J. Grandville

Décision modificative n°4

Admission en non valeur de produits irrécouvrables

Utilisation de la provision destinée à couvrir les créances concernant la société d'exploitation des abattoirs de Nancy (SEAN)

Avenant n°1 à la convention du 27 avril 1992 avec les vitrines de Nancy et A.E.L. pour l'organisation du marché de Noël

Mise en appel d'offres ouvert fractionné à bons de commande. Fourniture de papier. Année 1996

Mise en appel d'offres ouvert fractionné à bons de commande. Fourniture de produits et petit matériel d'entretien ménagers. Année 1996

Attribution d'un fonds de concours de 261 300 francs au syndicat mixte d'aménagement du lac de la Madine

Secteur Meurthe — Canal - lancement par le district de l'agglomération nancéienne des études de faisabilité à la mise en oeuvre d'une zone d'aménagement concerté sur le secteur Austrasie sous maîtrise d'ouvrage districale

Approbation de la note de conjoncture de la zone d'aménagement concerté Croix de Bourgogne - bilan du 31 décembre 1994

Quartier Charles III — requalification de l'îlot Drouot Saint-Nicolas - interventions préalables au dépôt des permis de démolir et permis de construire

Quartier du Haut — du-Lièvre - autorisation de déposer une demande de permis de construire et de construire sollicitée par l'office public d'aménagement et de construction de Nancy pour la réalisation de garages sur un terrain appartenant à la ville de Nancy

Détermination du périmètre du programme de ravalement obligatoire pour 1996

Adjudication ouverte pour travaux d'entretien, grosses réparations et petits travaux neufs dans les propriétés communales

Adhésion à l'Association Nationale des Conseils d'Enfants et de Jeunes

Attribution de subventions aux associations de jeunesse

Classes de découvertes — année 1995/1996 - modification de la redevance des familles

Mise en appel d'offres ouvert — Centre d'information jeunesse de Lorraine - travaux de rénovation - Intérieure et façades

Commissions d'appels d'offres — Désignations des membres - restructuration de l'éclairage public, programme 1996, travaux de rénovation du réseau électrique - Centre d'information jeunesse de Lorraine, travaux de rénovation : intérieure et façades - évacuation des déchets en décharges, année 1996 - Fournitures de papier, Année 1996 - Fourniture de produits et petit matériel d'entretien ménagers, Année 1996 - Adjudication ouverte pour travaux d'entretien, grosses réparations et petits travaux neu

Attribution d'une subvention à l'association Théâtre, Recherche, Animation, Caractère (T.R.A.C.) au titre des relations internationales

Attribution de subventions à des associations à caractère culturel

Attribution d'une subvention à caractère économique et universitaire

Contrat de ville — demande de subvention

Mise en vente du catalogue Daum de l'Art Nouveau à nos jours : la collection du Musée des Beaux-arts de Nancy

Mise en appel d'offres ouvert — restructuration de l'éclairage public - programme 1996 - travaux de rénovation du réseau électrique

Mise en appel d'offres ouvert — évacuation des déchets en décharges de classe II - année 1996

Attribution de subventions aux commissions municipales de quartier

Campagne de ravalement — Subventions municipales aux travaux de ravalement

Communication : Observations définitives de la Chambre régionale des Comptes sur la S.E.M. SOLOREM

Gratuité de l'entrée au Musée des Beaux — arts le dimanche 26 novembre 1995 à l'occasion de la manifestation nationale l'invitation au musée

Association Culturelle Juive — 55, rue des Ponts à Nancy. Demande d'un fonds de concours de 60.000 F

Attribution d'un fonds de concours à l'association diocésaine du Sacré Coeur pour la salle polyvalente sis 39, rue de Laxou

Attribution de subventions aux associations sportives

Politique globale du stationnement concédé : renégociation entre la ville de Nancy et la société des grands travaux de Marseille (G.T.M.)