CM

10 février 1997

Nancy 52 délibérations

52

délibérations

18

Environnement

9

Urbanisme & Travaux

7

Autres decisions

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Délibérations (52)

Environnement 18 délibérations

Représentant de la ville de Nancy au sein du Centre International de l'eau NAN.C.I.E

Convention financière tripartite avec l'État, l'Association pour les fouilles archéologiques nationales (A.F.A.N.) et la ville de Nancy - Musée des Beaux-arts - Fouilles archéologiques - 4e tranche

Nettoyage des locaux de la médiathèque — année 1997 - marché négocié - signature des marchés

Restructuration de l'éclairage public — programme 1997 - travaux de rénovation du réseau électrique et petits travaux neufs - appel d'offres ouvert - signature de marché

Restauration de la statue de la Renommée - Arc Héré - appel d'offres restreint - signature des marchés

Construction de chaussées et travaux neufs de la voirie communale - programme 1997 - aménagement de la Grande Rue - appel d'offres ouvert - signature des marchés

Travaux de mise en conformité de chaufferies - appel d'offres ouvert - signature des marchés

Marché négocié de maîtrise d'oeuvre pour les travaux de rénovation intérieure et de mise en conformité sanitaire des ailes A et B du Marché Central à Nancy - signature du marché

Fourniture de carburants — année 1997 - marchés négociés suite à infructueux - signature des marchés

Fourniture de pièces captives et des pièces mécaniques nécessaires à l'entretien du parc automobile - année 1997 - marchés négociés - signature des marchés

Fourniture de matériels et progiciels bureautique - année 1997 - appel d'offres ouvert - signature des marchés

Fourniture de sel de déneigement — année 1997 - marché négocié - signature du marché

Contrôle des installations électriques pour les établissements recevant du public - programme 1997 - appel d'offres ouvert - signature des marchés

Mise à disposition des bennes et conteneurs et évacuation des déchets - année 1997 - appel d'offres ouvert - signature du marché

Classes de découverte — année 1997 - appel d'offres ouvert - signature des marchés

Appel d'offres ouvert — Remplacement des croisées - Écoles primaires Beauregard et La Fontaine A

Fourniture de produits et petit matériel d'entretien ménager - année 1997 - signature de marchés

Fournitures et petit matériel de bureau — année 1997 - marchés négociés - signature des marchés

Urbanisme & Travaux 9 délibérations

Participation au capital de la Société Lorraine de Crédit Immobilier

Modification des caractéristiques financières de garanties d'emprunt accordées par la ville de Nancy à la Société Lorraine dHLM et à l'OPAC de Nancy

Modification des caractéristiques financières de la garantie d'emprunt accordée par la ville de Nancy, par délibération du 16 septembre 1996, à la SA HLM de l'Est pour la construction de 59 logements à l'angle des rues Drouot / Saint-Nicolas

Adhésion à l'association syndicale libre de l'ensemble immobilier complexe dénommé Espace Saint-Dizier/Dominicains

Quartier Charles III — avenant n°1 à la convention entre la ville de Nancy et l'OPAC de Nancy pour la construction et la réhabilitation de 32 logements dans le cadre de la restructuration de l'îlot des Soeurs Macarons

Convention entre la ville de Nancy et Electricité de France - Gaz de France : implantation de canalisations de gaz et d'électricité sur la parcelle AB 200, propriété de la ville de Nancy

Appel d'offres ouvert : aménagement de la Grande Rue - Matériel de gestion des accès des zones piétonnes - Matériel d'éclairage et d'illumination

Appel d'offres ouvert : construction de chaussées et travaux neufs de la voirie communale - programme 1997 (2ème phase) - couches de roulement

Transformation d'un poste à la direction de l'urbanisme et du développement économique

Autres decisions 7 délibérations

Projet de ville

Débat d'orientation budgétaire

Ouvertures et fermetures de classes — Rentrée 1997 - Demande d'avis

Enquête d'insalubrité sur le secteur de la rue de Tomblaine et étude préalable à la résorption dhabitat insalubre

Basilique Saint — Epvre - Demande de classement au titre des monuments historiques

Traitement de l'amiante — Locaux du 1, rue Lyautey - Avenant

Commissions d'appels d'offres — Désignation des membres

Sport 6 délibérations

Révision des tarifs d'inscription aux activités d'animation sportive

Conditions d'exercice de la concertation préalable à la modernisation des transports en commun et à l'aménagement de la gare

Stade Victor — réalisation d'un terrain de sport en gazon synthètique - appel d'offres ouvert - signature des marchés

Désignation d'un coordonnateur de sécurité et protection de la santé pour les travaux d'aménagement d'un terrain de jeux au stade Victor - signature du marché

Appel d'offres ouvert — Gymnase Henri Bazin - Travaux de rénovation et réparations suite à sinistre

Appel d'offres restreint — Remplacement de transformateurs et conformité électrique : Opéra-Théâtre / stade Marcel Picot / palais des sports Jean Weille

Finances & Budget 5 délibérations

Révision des tarifs des redevances des services publics industriels et commerciaux

Fixation des tarifs d'intervention du centre technique municipal

Commission Développement Economique et relations internationales - Désignation d'un membre

Attribution de subventions aux coopératives scolaires des écoles organisant des classes de découvertes en 1997

Convention financière avec l'État (Ministère de la Culture). Commande de mission de maîtrise d'oeuvre à l'architecte en chef des Monuments Historiques - Demande de subvention - Bastion dHaussonville

Social & Santé 2 délibérations

Adhésion de la ville de Nancy à l'association du Plan d'Insertion par l'Economie de l'agglomération Nancéienne

Désignation d'un coordonnateur de sécurité et protection de la santé pour les travaux d'aménagement de la Grande Rue de la place Malval à la porte de la Craffe - signature de marché

Ressources humaines 1 délibération

Information sur l'activité et la situation financière de la Caisse de Crédit Municipal de Nancy au 30 juin 1996

Parcs & Espaces verts 1 délibération

Adhésion de la ville de Nancy à la société française d'arboriculture

Sécurité 1 délibération

Campagne de ravalement — Subventions municipales aux travaux de ravalement

Transport & Mobilité 1 délibération

Location — maintenance de matériel de péage pour l'extension du stationnement payant sur voirie - appel d'offres ouvert - signature du marché

Éducation 1 délibération

Marché négocié de maîtrise d'oeuvre — Restructuration du groupe scolaire Marcel Leroy

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