27 octobre 1997
40
délibérations
10
Autres decisions
7
Urbanisme & Travaux
5
Environnement
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (40)
Visite de la Villa Majorelle — droit d'entrée
Decision Modificative n°2
Représentation de la ville de Nancy au Conseil d'Administration du Centre Européen Universitaire
Contrat Ville — 2ème session 1997
Appel d'offres ouvert — Location-maintenance de photocopieurs pour les services municipaux - Année 1998
Avenant n°2 au contrat avec Nancy — Energie pour la fourniture de chaleur de l'institut médico-légal
Commissions d'appels d'offres — désignation des membres
Fourniture de vêtements de travail et accessoires - année 1997 - avenant n°1 au lot n°8
Bourses d'étude pour deux étudiantes de nos villes jumelées de Newcastle upon Tyne et Kanazawa pour l'année universitaire 1997/1998
Dixième prix Performance Lorraine
Dépôt à l'Institut National de la Propriété Industrielle de la marque Ecole de Nancy - classes complémentaires de produits et services
Allongement des garanties d'emprunt accordées à la SA HLM de l'Est pour des opérations de construction ou d'amélioration de logements sociaux
Quartier Charles — III. Requalification de l'îlot Charles III - Sainte-Anne - Jeannot. Garantie d'emprunt pour deux prêts contractés auprès de la Caisse des dépôts et consignations et attribution d'un fonds de concours à la SA HLM de l'Est pour la construction de 73 logements
Opération Gare — Acquisition d'un immeuble sis 73, rue Isabey - Installation du C.M.P.P. - Convention de portage financier avec l'Etablissement Public de la Métropole Lorraine (E.P.M.L.)
ZAC Pichon — Approbation de la note de conjoncture 1996
Zone d'Aménagement Concerté Pichon. — Cessions de la Société Lorraine Economie Mixte d'aménagement urbain (SOLOREM) à la ville de Nancy concernant : deux placettes publiques, les emprises publiques de l'allée des Frères Nicolas B19922. Classement de ces emprises dans le domaine public de la ville de Nancy
ZAC de la Croix de Bourgogne — Approbation de la note de conjoncture 1996
Conventions avec l'État pour le fonctionnement des maisons de services publics des III Maisons, de Beauregard et de Saint-Pierre
Réseau câblé — modification du plan de service
Autorisation de cession de logements situés sur Nancy par la SA dHLM Le Nouveau Logis à la SA dHLM Le Nouveau Logis Alsacien
Appel d'offres ouvert — MJC Beauregard - Travaux de rénovation et d'extension
Maintenance des équipements techniques dans les propriétés communales de la Ville de Nancy - Appel d'offres ouvert - Signature des marchés
Attribution de subventions aux associations à caractère culturel
Attribution de subventions à diverses associations pour des manifestations - année 1997
Attribution de subventions à caractère universitaire
Attribution de subvention à divers organismes et associations au titre des relations internationales
Caution de la Ville de Nancy accordée au Centre communal d'action sociale pour deux emprunts d'un montant total de 1 203 000 F à contracter auprès de la Caisse des dépôts et consignations
Attribution de subventions à des associations à caractère social. 3ème phase 1997
Attribution de subventions à diverses associations d'insertion - 2ème phase 1997
Subvention au Centre National de l'Audiovisuel en Santé Mentale (CNASM) dans le cadre du 4ème centenaire du site de Maréville
Journée nationale de gratuité des musées - Musée de l'École de Nancy - Dimanche 9 novembre 1997
Restauration des menuiseries extérieures de l'Opéra-Théâtre - appel d'offres ouvert - singature de marché
Parc de stationnement Pichon — Appel à candidatures de constructeurs
Fourniture de combustibles — Années 1998-1999 - Appel d'offres ouvert - Signature des marchés
Campagne de ravalement — Subventions municipales aux travaux de ravalement
Evacuation des véhicules — épaves de la fourrière municipale pour le 1er trimestre 1997
Attribution d'une subvention à une association organisant des activités périscolaires
Création d'un poste d'attaché contractuel responsable du service des relations internationales
Fourniture de mobilier urbain destiné aux Parcs et Jardins de la Pépinière et Sainte-Marie à Nancy - appel d'offres ouvert - signature de marchés
Rénovation de l'ensemble Poirel — désignation de la maîtrise d'oeuvre - attribution des indemnités
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