CM

27 octobre 1997

Nancy 40 délibérations

40

délibérations

10

Autres decisions

7

Urbanisme & Travaux

5

Environnement

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Délibérations (40)

Autres decisions 10 délibérations

Visite de la Villa Majorelle — droit d'entrée

Decision Modificative n°2

Représentation de la ville de Nancy au Conseil d'Administration du Centre Européen Universitaire

Contrat Ville — 2ème session 1997

Appel d'offres ouvert — Location-maintenance de photocopieurs pour les services municipaux - Année 1998

Avenant n°2 au contrat avec Nancy — Energie pour la fourniture de chaleur de l'institut médico-légal

Commissions d'appels d'offres — désignation des membres

Fourniture de vêtements de travail et accessoires - année 1997 - avenant n°1 au lot n°8

Bourses d'étude pour deux étudiantes de nos villes jumelées de Newcastle upon Tyne et Kanazawa pour l'année universitaire 1997/1998

Dixième prix Performance Lorraine

Urbanisme & Travaux 7 délibérations

Dépôt à l'Institut National de la Propriété Industrielle de la marque Ecole de Nancy - classes complémentaires de produits et services

Allongement des garanties d'emprunt accordées à la SA HLM de l'Est pour des opérations de construction ou d'amélioration de logements sociaux

Quartier Charles — III. Requalification de l'îlot Charles III - Sainte-Anne - Jeannot. Garantie d'emprunt pour deux prêts contractés auprès de la Caisse des dépôts et consignations et attribution d'un fonds de concours à la SA HLM de l'Est pour la construction de 73 logements

Opération Gare — Acquisition d'un immeuble sis 73, rue Isabey - Installation du C.M.P.P. - Convention de portage financier avec l'Etablissement Public de la Métropole Lorraine (E.P.M.L.)

ZAC Pichon — Approbation de la note de conjoncture 1996

Zone d'Aménagement Concerté Pichon. — Cessions de la Société Lorraine Economie Mixte d'aménagement urbain (SOLOREM) à la ville de Nancy concernant : deux placettes publiques, les emprises publiques de l'allée des Frères Nicolas B19922. Classement de ces emprises dans le domaine public de la ville de Nancy

ZAC de la Croix de Bourgogne — Approbation de la note de conjoncture 1996

Environnement 5 délibérations

Conventions avec l'État pour le fonctionnement des maisons de services publics des III Maisons, de Beauregard et de Saint-Pierre

Réseau câblé — modification du plan de service

Autorisation de cession de logements situés sur Nancy par la SA dHLM Le Nouveau Logis à la SA dHLM Le Nouveau Logis Alsacien

Appel d'offres ouvert — MJC Beauregard - Travaux de rénovation et d'extension

Maintenance des équipements techniques dans les propriétés communales de la Ville de Nancy - Appel d'offres ouvert - Signature des marchés

Finances & Budget 4 délibérations

Attribution de subventions aux associations à caractère culturel

Attribution de subventions à diverses associations pour des manifestations - année 1997

Attribution de subventions à caractère universitaire

Attribution de subvention à divers organismes et associations au titre des relations internationales

Social & Santé 4 délibérations

Caution de la Ville de Nancy accordée au Centre communal d'action sociale pour deux emprunts d'un montant total de 1 203 000 F à contracter auprès de la Caisse des dépôts et consignations

Attribution de subventions à des associations à caractère social. 3ème phase 1997

Attribution de subventions à diverses associations d'insertion - 2ème phase 1997

Subvention au Centre National de l'Audiovisuel en Santé Mentale (CNASM) dans le cadre du 4ème centenaire du site de Maréville

Culture & Patrimoine 2 délibérations

Journée nationale de gratuité des musées - Musée de l'École de Nancy - Dimanche 9 novembre 1997

Restauration des menuiseries extérieures de l'Opéra-Théâtre - appel d'offres ouvert - singature de marché

Transport & Mobilité 2 délibérations

Parc de stationnement Pichon — Appel à candidatures de constructeurs

Fourniture de combustibles — Années 1998-1999 - Appel d'offres ouvert - Signature des marchés

Sécurité 2 délibérations

Campagne de ravalement — Subventions municipales aux travaux de ravalement

Evacuation des véhicules — épaves de la fourrière municipale pour le 1er trimestre 1997

Enfance & Jeunesse 1 délibération

Attribution d'une subvention à une association organisant des activités périscolaires

International 1 délibération

Création d'un poste d'attaché contractuel responsable du service des relations internationales

Parcs & Espaces verts 1 délibération

Fourniture de mobilier urbain destiné aux Parcs et Jardins de la Pépinière et Sainte-Marie à Nancy - appel d'offres ouvert - signature de marchés

Vie associative 1 délibération

Rénovation de l'ensemble Poirel — désignation de la maîtrise d'oeuvre - attribution des indemnités

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