CM

26 octobre 1998

Nancy 40 délibérations

40

délibérations

12

Urbanisme & Travaux

9

Autres decisions

6

Finances & Budget

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Délibérations (40)

Urbanisme & Travaux 12 délibérations

Garantie d'emprunt sollicitée par l'OPAC de Nancy pour un prêt locatif aidé d'intégration d'un montant de 309.800 francs destiné à financer l'acquisition d'une maison située 335, avenue de la Libération à Nancy

Versement d'un fonds de concours de 25.000 francs à l'OPAC de Nancy pour l'acquisition et l'amélioration d'une maison située 32, rue Emile Bertin au titre du dispositif pour lhabitat adapté

Versement d'un fonds de concours de 25.000 francs à l'OPAC de Nancy pour l'acquisition et l'amélioration d'un immeuble situé 39, rue Gabriel Mouilleron au titre du dispositif pour lhabitat adapté

Cession d'un terrain 306 ter avenue du Général Leclerc

Acquisition par la Ville de Nancy sur l'Etablissement Public de la Métropole Lorraine d'une parcelle de terrain cadastrée BS 634 et 546, située rue Emile Bertin

Aménagement du secteur d'activités de Réménauville. Note de conjoncture arrêtée au 31.12.97 et prorogation du traité de concession à SOLOREM

ZAC Provençal : approbation de la note de conjoncture 1997 et prolongation de quatre ans par avenant au traité de concession

ZAC Pichon : Approbation de la note de conjoncture 1997- Achèvement de la ZAC

Indivision Solvay — autorisation de cession de terrain pour la création d'un bassin de rétention

Indivision Solvay — autorisation de cession de terrain pour la création d'une déchetterie

Cession à la Société Richard Automobiles d'une parcelle de terrain située à Nancy, 418B avenue de la Libération

Adjudication ouverte pour les travaux de grosses réparations et petits travaux neufs dans les propriétés communales - Année 1999

Autres decisions 9 délibérations

Décision modificative n°2

Salle Poirel : décision de principe relative à la gestion déléguée

Orgue Poirel : vente et conditions d'utilisation

Vente de sandwiches au bar de l'opéra

Commission gestion déléguée de la salle Poirel - Désignation des membres

Désignation des membres — commissions d'appels d'offres

Appel d'offres ouvert — restructuration des locaux 73, rue Isabey

Appel d'offres ouvert — Contrôle des installations électriques pour l'année 1999

Contrat de Ville — 2ème session 1998

Finances & Budget 6 délibérations

Confirmation de la garantie d'emprunt accordée au C.H.R.U de Nancy

Attribution d'une subvention à l'association de la presse de l'Est

Attribution de subventions aux associations à caractère culturel

Attribution de subventions à diverses associations - dernière phase

Attribution de subventions à des associations étudiantes

Attribution d'une subvention d'équipement à l'Amicale Laïque des Cordeliers

Environnement 4 délibérations

Signature d'un Protocole de Partenariat entre la Ville de Nancy et la Caisse des dépôts et consignations au titre de la politique de la ville et de lhabitat pour les années 1998, 1999 et 2000

Nouvelle tarification du Musée des Beaux-arts

Musée des Beaux — Arts de Nancy Aménagement d'un jardin intérieur - Appel d'offres ouvert - signature du marché

Réalisation du mur de soutènement le long du bras vert et création d'une nouvelle voie dans le prolongement de la rue de Château Salins - Attribution des marchés

Social & Santé 2 délibérations

Représentation de la Ville de Nancy au sein du Pôle Européen de Santé

Acquisition des ateliers du Centre communal d'action sociale, sis 70, rue Charles III à Nancy et d'une emprise de terrain attenant

Éducation 2 délibérations

Année de l'École de Nancy — conventions de parrainage

Appel d'offres ouvert — location maintenance de photocopieurs pour les services municipaux et les écoles

Parcs & Espaces verts 2 délibérations

Appel d'offres ouvert pour l'entretien des espaces verts des groupes scolaires et espaces verts de différents secteurs de la ville de Nancy

Appel d'offres ouvert — Réhabilitation de l'ancienne école Michelet, 10 rue Dominique Louis - Aménagement de locaux pour les services techniques et espaces verts

Sécurité 1 délibération

Campagne de ravalement — Subventions municipales aux travaux de ravalement

Transport & Mobilité 1 délibération

Avenant n°11 à la convention d'exploitation du stationnement payant sur voirie du 10 janvier 1974

Enfance & Jeunesse 1 délibération

Attribution de subventions aux associations de jeunesse

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