CM

10 juillet 2000

Nancy 52 délibérations

52

délibérations

13

Autres decisions

9

Urbanisme & Travaux

7

Environnement

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Délibérations (52)

Autres decisions 13 délibérations

Traitement des friches urbaines — Contrat métropolitain. Actualisation des montants, du calendrier de paiement et augmentation de l'enveloppe (avenant au programme financier)

Mise à jour de l'actif de la Ville de Nancy – Rapprochement avec l'actif du comptable au 31 décembre 1999

Convention OPAC/Ville de Nancy — Mise à disposition de locaux pour la Maison de la Justice et du Droit

Dépôt à l'I.N.P.I de la marque Ville de Nancy

Mise à disposition d'un agent auprès de la Communauté urbaine

Convention avec le Centre Départemental de Gestion pour l'organisation des concours

Mise en place des agents encaisseurs — Convention Ville de Nancy / Cyclotop

Fourrière Automobile Communautaire — avenant à la convention de prestations de services

Appel d'offres ouvert — Eglise Saint-Sébastien – Restauration de la façade principale – 1ère tranche

Appel d'offres ouvert : illuminations de fin d'année – programme 2000 – équipement, pose et raccordement des motifs lumineux

Appel d'offres ouvert — Fourniture de carburant – Année 2001

Appel d'offres ouvert — Fournitures de matériel divers – Année 2001

Commissions d'appels d'offres — désignation des membres

Urbanisme & Travaux 9 délibérations

Indivision Solvay : autorisation de cession d'un terrain

Ravalement de façades — recouvrement des frais liés à la procédure d'exécution d'office

Accord d'une garantie d'emprunt par la Ville de Nancy à l'association du groupe des Etudiants Catholiques à hauteur de 1 320 000F pour permettre le financement de la réhabilitation du bâtiment Lejosne

Bail emphytéotique à l'Office Public d'Aménagement et de Construction de Nancy (OPAC) pour l'immeuble 6, rue de Mon Désert

Renouvellement anticipé du bail Ville de Nancy/Societé des hôtels Concorde 2 place Stanislas à Nancy

Dépôt à l'Institut National de la Propriété Industrielle de la dénomination Espace Emile Gallé

Acquisition de la mitoyenneté de murs et travaux de réfection de clôtures au Parc Charles III – projet d'avenant 1 au lot 1 maçonnerie

École élémentaire Jules ferry Restructuration, démolition, construction, Tranche de travaux à réalisation immédiate, attribution des marchés, lancement marché négocié après appel d'offres infructueux

Appel d'offres ouvert — Aménagement paysager du square Boris Vian

Environnement 7 délibérations

Coteaux du Haut — du-lièvre : acquisition d'une parcelle en espace boisé classé

Etat d'abandon manifeste de l'immeuble les Bouleaux DIII situé rue de la Bergamotte à Nancy

Modification du tableau des effectifs

Nouvel appel d'offres ouvert — réalisation d'un ensemble mobilier pour l'aménagement de la réserve d'art graphique du Musée des Beaux-arts

Fourniture de vêtements de travail et accessoires – Année 2000 – Appel d'offres ouvert – Signature des marchés

Appel d'offres ouvert — Evacuation des déchets en centre d'Enfouissement Technique – Année 2001

Services culturels conditions d'accueil des invités et prise en charge de cadeaux ou récompenses pour les animations et prix

Finances & Budget 6 délibérations

Attribution d'une subvention d'équipement à l'ENGREF

Exploitation du petit train touristique — Fixation du montant de la redevance

Tarification — Communication des listes électorales

Réactualisation des tarifs d'intervention du Centre Technique Municipal

Attribution de subvention à divers organismes et associations au titre des Relations Européennes et Internationales. Cités Unies France Fonds de Coopération Décentralisée pour la Palestine

Attribution d'une subvention pour le 50ème anniversaire du Centre Européen Universitaire de Nancy

Sport 6 délibérations

Gymnase Didion — marché de maîtrise d'œuvre : avenants 1 et 2

École élémentaire Tiercelins 74 rue des Fabriques – réhabilitation de l'école, réfection du préau et de la cour, tranche de travaux à réaliser immédiate – avenants 1 aux marchés travaux relatifs aux lots 2.01-3-4-5-6-8-9-10-11-12-14 et 15 - Gymnase Didion rue Ste Anne, rue Didion rue Jeannot – réhabilitation – tranche de travaux à réalisation immédiate – avenants 1 aux marchés relatifs aux lots 1-2-4-5-6-8-10-11 et 12

Attribution de subventions aux associations sportives d'une part pour le fonctionnement, les manifestations et le sport universitaire, et d'autre part pour la participation à l'animation sportive pendant les petits congés scolaires

Acquisition de matériel de transport — Appel d'offres ouvert – Signature des marchés

Rénovation du Stade Leprun — appel d'offres ouvert – signature du marché

Transport d'enfants dans le cadre d'activités organisées par la Ville de Nancy Appel d'offres ouvert – Signature du marché

Culture & Patrimoine 2 délibérations

Centre régional des musiques actuelles. Création de l'emploi contractuel du chef de projet

Projet de rénovation du Musée lorrain — Emploi de chef de projet

Ressources humaines 2 délibérations

Régime indemnitaire attaché à l'emploi de directeur-adjoint du service communication

Le Livre sur la Place — Conditions d'accueil des participants

Social & Santé 2 délibérations

Attribution de subventions à des associations à caractère social – 2ème phase de l'année 2000

Attribution de subventions à diverses associations de réinsertion

Transport & Mobilité 1 délibération

Fourniture de combustibles — année 2000 – Avenant n°1 au lot n°4 fioul domestique C2 – C1 – C0

Éducation 1 délibération

Quartier Ville neuve de Charles III — École Tiercelins – marché de maîtrise d'œuvre – avenants n°1 – n°2 – n°3

Enfance & Jeunesse 1 délibération

Attribution de subventions à des associations organisant des activités extra et périscolaires

Administration 1 délibération

Opéra de Nancy et de Lorraine — Orchestre Symphonique et Lyriques de Nancy. Mise en œuvre de partenariats en matière de communication

Événementiel & Tourisme 1 délibération

Convention entre la Ville de Nancy et l'Office du Tourisme

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