3 juillet 1995

Représentation de la ville de Nancy au DISTRICT

Mise en appel doffres ouvert — Classes de découvertes 1996

Mise en vente de publications et daffiches relatives à lexposition Yan Zoritchak Hommage à Brancusi, science et poésie du verre

Création de quatre postes de collaborateurs de cabinet

Représentation de la ville de Nancy à SOLOREM

Requête de M. Michel Bouquain devant la cour administrative dappel

Représentation de la ville de Nancy à lADUAN

Requêtes de M. Schelton, Mme Malet, Mme Egurrola, Mme Fober, M. Garin, M. Introvigne, en annulation des décisions de M. le Maire de Nancy relatives au renouvellement de leur contrat dartiste des choe

Représentation de la ville de Nancy au CHRU

Appel de M. Cabaret C/Jugement du 17/03/95 fixant indemnités dexpropriation

Représentation de la ville de Nancy à lASNL

Représentation de la ville de Nancy à la SEM CABLE DE LEST

Convention de versement d'un fonds de concours par le district de l'agglomération nancéienne à la Ville de Nancy - réfection de la rue Saint-Nicolas

Représentation de la ville de Nancy à lOPAC

Bastion dHaussonville — Etude préalable - Convention financière avec l'État

Représentation de la ville de Nancy à LORRAINE CONGRES

Représentation de la ville de Nancy au CREDIT MUNICIPAL

Représentation de la ville de Nancy à CRELOR

Annulation de la délibération du 28 mars 1994 n° I/1 accordant à la société anonyme dhabitation à loyers modérés de lEst (SAHLM de lEst) une garantie demprunt d'un montant de 3.000.000 francs

ZAC Provençal — Approbation du compte-rendu du bilan d'activité au 31 décembre 1994 et du bilan prévisionnel actualisé

Garantie d'un emprunt de 3.459.000 F sollicitée par la Société Anonyme dhabitation à loyer modéré de lest (SAHLM de lEst) pour la construction de 9 logements 2, rue Français à Nancy - Prêteur : Cai

Annulation des délibérations du 19 décembre 1994 n° AF/6 et AF/7 accordant à la société anonyme dhabitation à loyers modérés de lEst (SAHLMEST) deux garanties demprunt d'un montant respectif de 5.2

Garantie d'un emprunt de 14.016.361 F sollicitée par la Société anonyme dhabitation à loyers modérés de lest (SALHMEST) pour la construction de la 3ème tranche de 29 logements au 71/75 Quai René II

Garantie d'un emprunt de 5.812.294 F sollicitée par la Société anonyme dhabitation à loyers modérés de lest (SAHLMEST) pour la construction de la 2ème tranche de 13 logements au 71/75 quai René II s

Désignation des membres des commissions dappels doffres restreints concernant des travaux sur des monuments Historiques

Mise en appel doffres ouvert — Transport piscines 1995/1996

Désignation des membres des commissions dappel doffres ouvert concernant divers travaux sur des bâtiments scolaires, sportifs, culturels et concernant la jeunesse, suite à la délibération du 5 mai 1

Désignation des membres des commissions dappels doffres concernant divers travaux sur des bâtiments scolaires et sportifs

Application de larticle L. 122.20 du Code des communes - Délégation de compétences accordée à Monsieur le Maire par le conseil municipal

Désignation des membres de la commission dappel doffres portant sur le marché fourniture de vêtements de travail et accessoires pour l'année 1995

Requête 95 — 549 - Société Nicolas Hill Immobilier contre refus de permis de construire n° 54.395.94.160 - 41 - 47 rue de Beauregard à Nancy

Désignation des membres de la commission dappel doffres ouvert concernant l'extension du Musée des Beaux-arts

Représentation de la ville de Nancy au CCAS

Représentation de la ville de Nancy au COMITE DACTION SOCIALE

Attribution de subventions à diverses associations au titre des relations internationales

Attribution de subventions à des organismes à caractère universitaire

Campagne de ravalement — Subventions municipales aux travaux de ravalement

Mise en appel doffres ouvert suite à appel doffres infructueux - groupe scolaire Buffon - remplacement de menuiseries extérieures sur diverses façades

Représentation de la ville de Nancy à lOFFICE DU TOURISME

Centre dinformation Jeunesse de Lorraine - Travaux de restructuration - Demande de subvention à l'État