CM

19 février 1996

Nancy 21 délibérations

21

délibérations

5

Autres decisions

5

Urbanisme & Travaux

3

Environnement

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Délibérations (21)

Autres decisions 5 délibérations
1

D'ébat d'orientation budgétaire

1

Installation classée — Demande déposée par la Société Nancy Energie en vue dexploiter une chaufferie urbaine quai Joseph Florentin à Nancy. Avis de la commune de Nancy dans le cadre de lenquête publ

1

Entrée dans le capital de la société lorraine détudes et dexpertises des entreprises (SOLOREX)

1

Avenant au contrat de la secrétaire de direction de Monsieur le Maire

5

Fourniture de sel de déneigement — Marché négocié

Urbanisme & Travaux 5 délibérations
1

Appel doffres ouvert — restructuration de léclairage public - programme 1996 - acquisition de luminaires

2

Appel doffres ouvert — revalorisation du patrimoine de léclairage public - programme 1996 - travaux dinstallation des luminaires

2

Logements de fonction

4

Garantie sollicitée par la Société Lorraine dHLM pour deux prêts, d'un de 1.490.000 francs en PLATS et de 210.000 francs en PALULOS, destinés au financement de la réhabilitation de 38 logements situé

4

Commission dappels doffres — Désignation des membres : 1. Restructuration de léclairage public - acquisition de luminaires. 2. Revalorisation du patrimoine de léclairage public - travaux dinstall

Environnement 3 délibérations
2

Avenant au contrat de prêt à long terme renouvelable auprès du Crédit Local de France

2

Enquête publique préalable à la réalisation d'un bassin de dépollution des eaux de temps de pluie au titre de la loi sur l'eau du 3 janvier 1992 (Ilots Charles Keller - Charles Dussaulx) - Avis de la

2

Convention avec la Chambre des Métiers de Meurthe-et-Moselle pour une étude c'oncernant la gestion des déchets dans le c'adre de la modernisation du Marché c'ouvert de N'ancy

Social & Santé 2 délibérations
1

Plan local d'insertion par léconomique (P.L.I.E.)

3

Garantie d'un emprunt de type prêt locatif aidé très social (P.L.A.T.S.) de 240.000 francs sollicitée par la Société Lorraine dHabitations à Loyer Modéré pour l'acquisition d'une maison 336, avenue d

Finances & Budget 2 délibérations
5

Fixation des tarifs dintervention du CTM

6

Révision des tarifs — Camping touristique international de Brabois

Ressources humaines 1 délibération
1

Information sur lactivité et la situation financière de la Caisse de Crédit Municipal au 30 juin 1995

Sécurité 1 délibération
3

Campagne de ravalement — subventions municipales pour travaux de ravalement

Éducation 1 délibération
3

Appel doffres ouvert — écoles Charles III annexe et Placieux - remplacement des croisées

Sport 1 délibération
6

Avenant de transfert au marché de travaux pour la construction du gymnase du Placieux - Lot n° 13

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