Conseil municipal du 1997-02-10

Nancy 10 février 1997 52 délibérations
Document source

52

délibérations

20

Environnement

8

Urbanisme & Travaux

7

Autres decisions

Résumé

Synthèse

52 délibérations - Projet de ville. - Débat d'orientation budgétaire. - Conditions d'exercice de la concertation préalable à la modernisation des transports en commun et à l'aménagement de la - Quartier Charles III - avenant n°1 à la convention entre la ville de Nancy et l'OPAC de Nancy pour la construction et la - Enquête d'insalubrité sur le secteur de la rue de Tomblaine et étude préalable à la résorption d'habitat insalubre. - Convention entre la ville de Nancy et Electricité de France - Gaz de France : implantation de canalisations de gaz et d' - Convention financière tripartite avec l'État, l'Association pour les fouilles archéologiques nationales (A.F.A.N.) et la - Convention financière avec l'État (Ministère de la Culture). Commande de mission de maîtrise d'oeuvre à l'architecte en - Basilique Saint-Epvre - Demande de classement au titre des monuments historiques. - Campagne de ravalement - Subventions municipales aux travaux de ravalement. - Information sur l'activité et la situation financière de la Caisse de Crédit Municipal de Nancy au 30 juin 1996. - Participation au capital de la Société Lorraine de Crédit Immobilier. - Modification des caractéristiques financières de garanties d'emprunt accordées par la ville de Nancy à la Société Lorrai - Modification des caractéristiques financières de la garantie d'emprunt accordée par la ville de Nancy, par délibération - Révision des tarifs des redevances des services publics industriels et commerciaux. - Fixation des tarifs d'intervention du centre technique municipal. - Appel d'offres ouvert : aménagement de la Grande Rue - Matériel de gestion des accès des zones piétonnes - Matériel d'éc - Appel d'offres ouvert : construction de chaussées et travaux neufs de la voirie communale - programme 1997 (2ème phase) - Appel d'offres ouvert - Remplacement des croisées - Écoles primaires Beauregard et La Fontaine A. - Appel d'offres ouvert - Gymnase Henri Bazin - Travaux de rénovation et réparations suite à sinistre.

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Délibérations (52)

🌱 Environnement 20 délibérations
1

Représentant de la ville de Nancy au sein du Centre International de l'eau NAN.C.I.E..

3

Appel d'offres ouvert — Remplacement des croisées - Écoles primaires Beauregard et La Fontaine A.

4

Convention entre la ville de Nancy et Electricité de France - Gaz de France : implantation de canalisations de gaz et d'électricité sur la parcelle AB 200, propriété de la ville de Nancy.

5

Convention financière tripartite avec l'État, l'Association pour les fouilles archéologiques nationales (A.F.A.N.) et la ville de Nancy - Musée des Beaux-arts - Fouilles archéologiques - 4e tranche.

8

Fourniture de produits et petit matériel d'entretien ménager - année 1997 - signature de marchés.

9

Fournitures et petit matériel de bureau — année 1997 - marchés négociés - signature des marchés.

10

Nettoyage des locaux de la médiathèque — année 1997 - marché négocié - signature des marchés.

11

Restructuration de l'éclairage public — programme 1997 - travaux de rénovation du réseau électrique et petits travaux neufs - appel d'offres ouvert - signature de marché.

12

Restauration de la statue de la Renommée - Arc Héré - appel d'offres restreint - signature des marchés.

13

Construction de chaussées et travaux neufs de la voirie communale - programme 1997 - aménagement de la Grande Rue - appel d'offres ouvert - signature des marchés.

14

Travaux de mise en conformité de chaufferies - appel d'offres ouvert - signature des marchés.

15

Marché négocié de maîtrise d'oeuvre pour les travaux de rénovation intérieure et de mise en conformité sanitaire des ailes A et B du Marché Central à Nancy - signature du marché.

16

Fourniture de carburants — année 1997 - marchés négociés suite à infructueux - signature des marchés.

17

Location — maintenance de matériel de péage pour l'extension du stationnement payant sur voirie - appel d'offres ouvert - signature du marché.

19

Fourniture de pièces captives et des pièces mécaniques nécessaires à l'entretien du parc automobile - année 1997 - marchés négociés - signature des marchés.

20

Fourniture de matériels et progiciels bureautique - année 1997 - appel d'offres ouvert - signature des marchés.

21

Fourniture de sel de déneigement — année 1997 - marché négocié - signature du marché.

22

Contrôle des installations électriques pour les établissements recevant du public - programme 1997 - appel d'offres ouvert - signature des marchés.

23

Mise à disposition des bennes et conteneurs et évacuation des déchets - année 1997 - appel d'offres ouvert - signature du marché.

24

Classes de découverte — année 1997 - appel d'offres ouvert - signature des marchés.

🏗️ Urbanisme & Travaux 8 délibérations
1

Participation au capital de la Société Lorraine de Crédit Immobilier.

1

Appel d'offres ouvert : aménagement de la Grande Rue - Matériel de gestion des accès des zones piétonnes - Matériel d'éclairage et d'illumination.

1

Transformation d'un poste à la direction de l'urbanisme et du développement économique.

2

Quartier Charles III — avenant n°1 à la convention entre la ville de Nancy et l'OPAC de Nancy pour la construction et la réhabilitation de 32 logements dans le cadre de la restructuration de l'îlot de

2

Modification des caractéristiques financières de garanties d'emprunt accordées par la ville de Nancy à la Société Lorraine d'HLM et à l'OPAC de Nancy.

2

Appel d'offres ouvert : construction de chaussées et travaux neufs de la voirie communale - programme 1997 (2ème phase) - couches de roulement.

3

Modification des caractéristiques financières de la garantie d'emprunt accordée par la ville de Nancy, par délibération du 16 septembre 1996, à la SA HLM de l'Est pour la construction de 59 logements

4

Adhésion à l'association syndicale libre de l'ensemble immobilier complexe dénommé Espace Saint-Dizier/Dominicains

📄 Autres decisions 7 délibérations

Projet de ville.

Débat d'orientation budgétaire.

2

Ouvertures et fermetures de classes — Rentrée 1997 - Demande d'avis

3

Enquête d'insalubrité sur le secteur de la rue de Tomblaine et étude préalable à la résorption d'habitat insalubre.

6

Commissions d'appels d'offres — Désignation des membres.

7

Basilique Saint — Epvre - Demande de classement au titre des monuments historiques.

27

Traitement de l'amiante — Locaux du 1, rue Lyautey - Avenant.

Sport 6 délibérations
1

Conditions d'exercice de la concertation préalable à la modernisation des transports en commun et à l'aménagement de la gare.

3

Révision des tarifs d'inscription aux activités d'animation sportive.

4

Appel d'offres ouvert — Gymnase Henri Bazin - Travaux de rénovation et réparations suite à sinistre.

5

Appel d'offres restreint — Remplacement de transformateurs et conformité électrique : Opéra-Théâtre / stade Marcel Picot / palais des sports Jean Weille.

18

Stade Victor — réalisation d'un terrain de sport en gazon synthètique - appel d'offres ouvert - signature des marchés.

25

Désignation d'un coordonnateur de sécurité et protection de la santé pour les travaux d'aménagement d'un terrain de jeux au stade Victor - signature du marché.

💶 Finances & Budget 5 délibérations
1

Attribution de subventions aux coopératives scolaires des écoles organisant des classes de découvertes en 1997.

4

Révision des tarifs des redevances des services publics industriels et commerciaux.

5

Fixation des tarifs d'intervention du centre technique municipal.

5

Commission Développement Economique et relations internationales - Désignation d'un membre.

6

Convention financière avec l'État (Ministère de la Culture). Commande de mission de maîtrise d'oeuvre à l'architecte en chef des Monuments Historiques - Demande de subvention - Bastion d'Haussonville.

❤️ Social & Santé 2 délibérations
2

Adhésion de la ville de Nancy à l'association du Plan d'Insertion par l'Economie de l'agglomération Nancéienne.

26

Désignation d'un coordonnateur de sécurité et protection de la santé pour les travaux d'aménagement de la Grande Rue de la place Malval à la porte de la Craffe - signature de marché.

👥 Ressources humaines 1 délibération

Information sur l'activité et la situation financière de la Caisse de Crédit Municipal de Nancy au 30 juin 1996.

🎭 Culture & Patrimoine 1 délibération
3

Adhésion de la ville de Nancy à la société française d'arboriculture.

🎓 Éducation 1 délibération
7

Marché négocié de maîtrise d'oeuvre — Restructuration du groupe scolaire Marcel Leroy.

🛡️ Sécurité 1 délibération
8

Campagne de ravalement — Subventions municipales aux travaux de ravalement.

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