Conseil municipal du 1997-10-27

Nancy 27 octobre 1997 40 délibérations
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40

délibérations

10

Autres decisions

8

Environnement

6

Urbanisme & Travaux

Résumé

Synthèse

40 délibérations - Decision Modificative n°2 - Caution de la Ville de Nancy accordée au Centre communal d'action sociale pour deux emprunts d'un montant total de 1 203 - Allongement des garanties d'emprunt accordées à la SA HLM de l'Est pour des opérations de construction ou d'amélioration - Quartier Charles-III. Requalification de l'îlot Charles III - Sainte-Anne - Jeannot. Garantie d'emprunt pour deux prêts - Réseau câblé - modification du plan de service. - Autorisation de cession de logements situés sur Nancy par la SA d'HLM Le Nouveau Logis à la SA d'HLM Le Nouveau Logis Al - Opération Gare - Acquisition d'un immeuble sis 73, rue Isabey - Installation du C.M.P.P. - Convention de portage financi - ZAC Pichon - Approbation de la note de conjoncture 1996. - Zone d'Aménagement Concerté Pichon. – Cessions de la Société Lorraine Economie Mixte d'aménagement urbain (SOLOREM) à la - Parc de stationnement Pichon - Appel à candidatures de constructeurs. - ZAC de la Croix de Bourgogne - Approbation de la note de conjoncture 1996. - Campagne de ravalement - Subventions municipales aux travaux de ravalement. - Appel d'offres ouvert - Location-maintenance de photocopieurs pour les services municipaux - Année 1998. - Appel d'offres ouvert - MJC Beauregard - Travaux de rénovation et d'extension. - Commissions d'appels d'offres - désignation des membres. - Maintenance des équipements techniques dans les propriétés communales de la Ville de Nancy - Appel d'offres ouvert - Sig - Fourniture de mobilier urbain destiné aux Parcs et Jardins de la Pépinière et Sainte-Marie à Nancy - appel d'offres ouve - Restauration des menuiseries extérieures de l'Opéra-Théâtre - appel d'offres ouvert - singature de marché. - Fourniture de combustibles - Années 1998-1999 - Appel d'offres ouvert - Signature des marchés. - Rénovation de l'ensemble Poirel - désignation de la maîtrise d'oeuvre - attribution des indemnités.

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Délibérations (40)

📄 Autres decisions 10 délibérations
1

Decision Modificative n°2

1

Appel d'offres ouvert — Location-maintenance de photocopieurs pour les services municipaux - Année 1998.

2

Contrat Ville — 2ème session 1997.

2

Visite de la Villa Majorelle — droit d'entrée.

2

Représentation de la ville de Nancy au Conseil d'Administration du Centre Européen Universitaire.

2

Bourses d'étude pour deux étudiantes de nos villes jumelées de Newcastle upon Tyne et Kanazawa pour l'année universitaire 1997/1998.

3

Commissions d'appels d'offres — désignation des membres.

3

Dixième prix Performance Lorraine.

9

Fourniture de vêtements de travail et accessoires - année 1997 - avenant n°1 au lot n°8.

10

Avenant n°2 au contrat avec Nancy — Energie pour la fourniture de chaleur de l'institut médico-légal.

🌱 Environnement 8 délibérations
1

Réseau câblé — modification du plan de service.

1

Conventions avec l'État pour le fonctionnement des maisons de services publics des III Maisons, de Beauregard et de Saint-Pierre.

2

Autorisation de cession de logements situés sur Nancy par la SA d'HLM Le Nouveau Logis à la SA d'HLM Le Nouveau Logis Alsacien

2

Appel d'offres ouvert — MJC Beauregard - Travaux de rénovation et d'extension.

4

Maintenance des équipements techniques dans les propriétés communales de la Ville de Nancy - Appel d'offres ouvert - Signature des marchés.

5

Fourniture de mobilier urbain destiné aux Parcs et Jardins de la Pépinière et Sainte-Marie à Nancy - appel d'offres ouvert - signature de marchés

6

Parc de stationnement Pichon — Appel à candidatures de constructeurs.

7

Fourniture de combustibles — Années 1998-1999 - Appel d'offres ouvert - Signature des marchés.

🏗️ Urbanisme & Travaux 6 délibérations
3

Allongement des garanties d'emprunt accordées à la SA HLM de l'Est pour des opérations de construction ou d'amélioration de logements sociaux

3

Opération Gare — Acquisition d'un immeuble sis 73, rue Isabey - Installation du C.M.P.P. - Convention de portage financier avec l'Etablissement Public de la Métropole Lorraine (E.P.M.L.).

4

ZAC Pichon — Approbation de la note de conjoncture 1996.

5

Zone d'Aménagement Concerté Pichon. — Cessions de la Société Lorraine Economie Mixte d'aménagement urbain (SOLOREM) à la ville de Nancy concernant : deux placettes publiques, les emprises publiques de

5

Dépôt à l'Institut National de la Propriété Industrielle de la marque Ecole de Nancy - classes complémentaires de produits et services.

7

ZAC de la Croix de Bourgogne — Approbation de la note de conjoncture 1996.

💶 Finances & Budget 5 délibérations
1

Attribution de subventions aux associations à caractère culturel.

1

Attribution de subvention à divers organismes et associations au titre des relations internationales.

3

Attribution de subventions à diverses associations pour des manifestations - année 1997.

4

Quartier Charles — III. Requalification de l'îlot Charles III - Sainte-Anne - Jeannot. Garantie d'emprunt pour deux prêts contractés auprès de la Caisse des dépôts et consignations et attribution d'un f

7

Attribution de subventions à caractère universitaire.

❤️ Social & Santé 4 délibérations
1

Attribution de subventions à des associations à caractère social. 3ème phase 1997.

2

Caution de la Ville de Nancy accordée au Centre communal d'action sociale pour deux emprunts d'un montant total de 1 203 000 F à contracter auprès de la Caisse des dépôts et consignations.

3

Attribution de subventions à diverses associations d'insertion - 2ème phase 1997.

4

Subvention au Centre National de l'Audiovisuel en Santé Mentale (CNASM) dans le cadre du 4ème centenaire du site de Maréville.

🎭 Culture & Patrimoine 2 délibérations
4

Journée nationale de gratuité des musées - Musée de l'École de Nancy - Dimanche 9 novembre 1997.

6

Restauration des menuiseries extérieures de l'Opéra-Théâtre - appel d'offres ouvert - singature de marché.

🛡️ Sécurité 2 délibérations
8

Campagne de ravalement — Subventions municipales aux travaux de ravalement.

11

Evacuation des véhicules — épaves de la fourrière municipale pour le 1er trimestre 1997.

🌍 International 1 délibération
3

Création d'un poste d'attaché contractuel responsable du service des relations internationales.

👶 Enfance & Jeunesse 1 délibération
6

Attribution d'une subvention à une association organisant des activités périscolaires.

🤝 Vie associative 1 délibération
8

Rénovation de l'ensemble Poirel — désignation de la maîtrise d'oeuvre - attribution des indemnités.

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