27 octobre 1997
40
délibérations
10
Autres decisions
6
Finances & Budget
6
Urbanisme & Travaux
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (40)
D'ecision Modificative n°2
Appel doffres ouvert — Location-maintenance de photocopieurs pour les services municipaux - Année 1998
Contrat Ville — 2ème session 1997
Visite de la Villa Majorelle — droit dentrée
Représentation de la ville de Nancy au Conseil dAdministration du Centre Européen Universitaire
Bourses détude pour deux étudiantes de nos villes jumelées de Newcastle upon Tyne et Kanazawa pour l'année universitaire 1997/1998
Commissions dappels doffres — désignation des membres
Dixième prix Performance Lorraine
Fourniture de vêtements de travail et accessoires - année 1997 - avenant n°1 au lot n°8
Avenant n°2 au contrat avec Nancy — Energie pour la fourniture de chaleur de linstitut médico-légal
Attribution de subventions aux associations à caractère culturel
Attribution de subvention à divers organismes et associations au titre des relations internationales
Attribution de subventions à diverses associations pour des manifestations - année 1997
Quartier Charles — III. Requalification de lîlot Charles III - Sainte-Anne - Jeannot. Garantie demprunt pour deux prêts contractés auprès de la Caisse des dépôts et consignations et attribution d'un f
Subvention au C'entre N'ational de l'Audiovisuel en S'anté Mentale (CNASM) dans le c'adre du 4ème c'entenaire du s'ite de Maréville
Attribution de subventions à caractère universitaire
Allongement des garanties demprunt accordées à la SA HLM de lEst pour des opérations de construction ou damélioration de logements sociaux
Opération Gare — Acquisition d'un immeuble sis 73, rue Isabey - Installation du C.M.P.P. - Convention de portage financier avec lEtablissement Public de la Métropole Lorraine (E.P.M.L.)
ZAC Pichon — Approbation de la note de conjoncture 1996
Zone d'Aménagement Concerté Pichon. — Cessions de la Société Lorraine Economie Mixte d'aménagement urbain (SOLOREM) à la ville de Nancy concernant : deux placettes publiques, les emprises publiques de
Dépôt à lInstitut National de la Propriété Industrielle de la marque Ecole de Nancy - classes complémentaires de produits et services
ZAC de la Croix de Bourgogne — Approbation de la note de conjoncture 1996
Réseau câblé — modification du plan de service
Conventions avec l'État pour le fonctionnement des maisons de services publics des III Maisons, de Beauregard et de Saint-Pierre
Autorisation de cession de logements situés sur Nancy par la SA dHLM Le Nouveau Logis à la SA dHLM Le Nouveau Logis Alsacien
Appel doffres ouvert — MJC Beauregard - Travaux de rénovation et d'extension
Maintenance des équipements techniques dans les propriétés communales de la Ville de Nancy - Appel doffres ouvert - Signature des marchés
Attribution de subventions à des associations à caractère social. 3ème phase 1997
Caution de la Ville de Nancy accordée au Centre communal daction sociale pour deux emprunts d'un montant total de 1 203 000 F à contracter auprès de la Caisse des dépôts et consignations
Attribution de subventions à diverses associations d'insertion - 2ème phase 1997
Journée nationale de gratuité des musées - Musée de l'École de Nancy - Dimanche 9 novembre 1997
Restauration des menuiseries extérieures de lOpéra-Théâtre - appel doffres ouvert - singature de marché
Parc de stationnement Pichon — Appel à candidatures de constructeurs
Fourniture de combustibles — Années 1998-1999 - Appel doffres ouvert - Signature des marchés
Campagne de ravalement — Subventions municipales aux travaux de ravalement
Evacuation des véhicules — épaves de la fourrière municipale pour le 1er trimestre 1997
Création d'un poste d'attaché c'ontractuel responsable du service des relations internationales
Fourniture de mobilier urbain destiné aux Parcs et Jardins de la Pépinière et Sainte-Marie à Nancy - appel doffres ouvert - signature de marchés
Attribution d'une subvention à une association organisant des activités périscolaires
Rénovation de lensemble Poirel — désignation de la maîtrise doeuvre - attribution des indemnités
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