CM

27 octobre 1997

Nancy 40 délibérations

40

délibérations

10

Autres decisions

6

Finances & Budget

6

Urbanisme & Travaux

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Délibérations (40)

Autres decisions 10 délibérations
1

D'ecision Modificative n°2

1

Appel doffres ouvert — Location-maintenance de photocopieurs pour les services municipaux - Année 1998

2

Contrat Ville — 2ème session 1997

2

Visite de la Villa Majorelle — droit dentrée

2

Représentation de la ville de Nancy au Conseil dAdministration du Centre Européen Universitaire

2

Bourses détude pour deux étudiantes de nos villes jumelées de Newcastle upon Tyne et Kanazawa pour l'année universitaire 1997/1998

3

Commissions dappels doffres — désignation des membres

3

Dixième prix Performance Lorraine

9

Fourniture de vêtements de travail et accessoires - année 1997 - avenant n°1 au lot n°8

10

Avenant n°2 au contrat avec Nancy — Energie pour la fourniture de chaleur de linstitut médico-légal

Finances & Budget 6 délibérations
1

Attribution de subventions aux associations à caractère culturel

1

Attribution de subvention à divers organismes et associations au titre des relations internationales

3

Attribution de subventions à diverses associations pour des manifestations - année 1997

4

Quartier Charles — III. Requalification de lîlot Charles III - Sainte-Anne - Jeannot. Garantie demprunt pour deux prêts contractés auprès de la Caisse des dépôts et consignations et attribution d'un f

4

Subvention au C'entre N'ational de l'Audiovisuel en S'anté Mentale (CNASM) dans le c'adre du 4ème c'entenaire du s'ite de Maréville

7

Attribution de subventions à caractère universitaire

Urbanisme & Travaux 6 délibérations
3

Allongement des garanties demprunt accordées à la SA HLM de lEst pour des opérations de construction ou damélioration de logements sociaux

3

Opération Gare — Acquisition d'un immeuble sis 73, rue Isabey - Installation du C.M.P.P. - Convention de portage financier avec lEtablissement Public de la Métropole Lorraine (E.P.M.L.)

4

ZAC Pichon — Approbation de la note de conjoncture 1996

5

Zone d'Aménagement Concerté Pichon. — Cessions de la Société Lorraine Economie Mixte d'aménagement urbain (SOLOREM) à la ville de Nancy concernant : deux placettes publiques, les emprises publiques de

5

Dépôt à lInstitut National de la Propriété Industrielle de la marque Ecole de Nancy - classes complémentaires de produits et services

7

ZAC de la Croix de Bourgogne — Approbation de la note de conjoncture 1996

Environnement 5 délibérations
1

Réseau câblé — modification du plan de service

1

Conventions avec l'État pour le fonctionnement des maisons de services publics des III Maisons, de Beauregard et de Saint-Pierre

2

Autorisation de cession de logements situés sur Nancy par la SA dHLM Le Nouveau Logis à la SA dHLM Le Nouveau Logis Alsacien

2

Appel doffres ouvert — MJC Beauregard - Travaux de rénovation et d'extension

4

Maintenance des équipements techniques dans les propriétés communales de la Ville de Nancy - Appel doffres ouvert - Signature des marchés

Social & Santé 3 délibérations
1

Attribution de subventions à des associations à caractère social. 3ème phase 1997

2

Caution de la Ville de Nancy accordée au Centre communal daction sociale pour deux emprunts d'un montant total de 1 203 000 F à contracter auprès de la Caisse des dépôts et consignations

3

Attribution de subventions à diverses associations d'insertion - 2ème phase 1997

Culture & Patrimoine 2 délibérations
4

Journée nationale de gratuité des musées - Musée de l'École de Nancy - Dimanche 9 novembre 1997

6

Restauration des menuiseries extérieures de lOpéra-Théâtre - appel doffres ouvert - singature de marché

Transport & Mobilité 2 délibérations
6

Parc de stationnement Pichon — Appel à candidatures de constructeurs

7

Fourniture de combustibles — Années 1998-1999 - Appel doffres ouvert - Signature des marchés

Sécurité 2 délibérations
8

Campagne de ravalement — Subventions municipales aux travaux de ravalement

11

Evacuation des véhicules — épaves de la fourrière municipale pour le 1er trimestre 1997

International 1 délibération
3

Création d'un poste d'attaché c'ontractuel responsable du service des relations internationales

Parcs & Espaces verts 1 délibération
5

Fourniture de mobilier urbain destiné aux Parcs et Jardins de la Pépinière et Sainte-Marie à Nancy - appel doffres ouvert - signature de marchés

Enfance & Jeunesse 1 délibération
6

Attribution d'une subvention à une association organisant des activités périscolaires

Vie associative 1 délibération
8

Rénovation de lensemble Poirel — désignation de la maîtrise doeuvre - attribution des indemnités

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