Conseil municipal du 1998-02-27

Nancy 27 février 1998 39 délibérations
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39

délibérations

11

Autres decisions

9

Environnement

8

Finances & Budget

Résumé

Synthèse

39 délibérations - Rénovation de l’ensemble Poirel - Appel d’offres restreint - Approbation des pièces techniques et administratives - Mise - Année de l’Ecole de Nancy - Convention entre la Ville de Nancy et le Conseil régional de Lorraine. - Convention d'occupation de locaux avec l’Office de Tourisme 1, place Stanislas Déclassement d'immeuble et conclusion d'u - Budgets primitifs 1998 - Budget principal de la ville - Budget des services industriels et commerciaux. - Vote des taux d’imposition directe pour l’année 1998. - Fixation des durées d’amortissement concernant les travaux effectués sur des biens dont la ville n’est pas propriétaire. - Modification de la garantie d’emprunt accordée le 27 mai 1991 à l’Association Sportive Nancy Lorraine. - Fixation des tarifs des droits de place pour les foires attractives 1998. - Avenant au lot n°1 du marché d'aménagement de la terrasse Vaudémont. - Hôtel de Ville - Restauration des décors du Salon Carré - Convention financière avec l’Etat - Demande de subvention aupr - Hôtel de Ville - Restauration du péristyle et escalier d’honneur. Convention financière avec l’Etat. Commande de l’étude - Pavillon XVIIIème du Musée des Beaux-arts - Deuxième tranche - Convention financière avec l’Etat. Subvention du Conseil - Appel d’offres ouvert pour l’aménagement d’aires de jeux aux parcs Olry et Charles III. - Appel d’offres ouvert - Acquisition de matériel de transport - Année 1998. - Appel d’offres ouvert - Écoles Moselly/Marcel Leroy primaire. - Réfection des couvertures - Tranche 1998. - Commissions d'appels d'offres - Désignation de Membres. - Restructuration du parc zoologique de la Pépinière. Enquête publique. - Marché de maîtrise d’oeuvre. Aménagement de locaux pour les services du centre technique municipal et des espaces verts - Cession d’un immeuble sis 18, 20, rue des Jardiniers. - Campagne de ravalement - Subventions municipales aux travaux de ravalement.

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Délibérations (39)

📄 Autres decisions 11 délibérations
1

Rénovation de l’ensemble Poirel — Appel d’offres restreint - Approbation des pièces techniques et administratives - Mise en concurrence.

1

Ouvertures et fermetures de classes — Rentrée 1998 - Demande d’avis.

1

Opéra de Nancy et de Lorraine — Mise à disposition de la salle.

1

Indemnisation des établissements LHUILLIER suite à l’accident en date du 2 avril 1996, entre l’un de leurs camions et un autre véhicule conduite par un agent de la Ville de Nancy.

2

Année de l’Ecole de Nancy — Convention entre la Ville de Nancy et le Conseil régional de Lorraine.

2

Vote des taux d’imposition directe pour l’année 1998.

2

Indemnité compensatrice exceptionnelle.

3

Hôtel de Ville — Restauration du péristyle et escalier d’honneur. Convention financière avec l’Etat. Commande de l’étude préalable.

4

Commissions d'appels d'offres — Désignation de Membres.

4

Mise à disposition d'un ingénieur d'EDF/GDF auprès de la ville de Nancy.

6

Réparation de trois camions Brimont — Marché négocié sans mise en concurrence - Proposition d'avenant

🌱 Environnement 9 délibérations
1

Appel d’offres ouvert pour l’aménagement d’aires de jeux aux parcs Olry et Charles III.

1

Cession d’un immeuble sis 18, 20, rue des Jardiniers.

1

Travaux d’entretien, grosses réparations et petits travaux neufs à exécuter dans diverses propriétés communales - Année 1998 - Adjudication ouverte au rabais - Signature des marchés.

2

Achat de produits et petits matériels d’entretien ménagers - Année 1998 - Appel d’offres ouvert - Signature des marchés

3

Fournitures et petit matériel de bureau — Année 1998 - Appel d’offres ouvert - Signature du marché.

4

Pavillon XVIIIème du Musée des Beaux — arts - Deuxième tranche - Convention financière avec l’Etat. Subvention du Conseil Général.

4

Fourniture de papier — Année 1998 - Appel d’offres ouvert - Signature des marchés.

5

Restructuration du parc zoologique de la Pépinière. Enquête publique.

5

Plantation d’arbres au parc de la Pépinière - Appel d’offres ouvert - Signature des marchés.

💶 Finances & Budget 8 délibérations
1

Budgets primitifs 1998 — Budget principal de la ville - Budget des services industriels et commerciaux.

1

Attribution d'une subvention d'équipement à l'office du tourisme.

2

Hôtel de Ville — Restauration des décors du Salon Carré - Convention financière avec l’Etat - Demande de subvention auprès du Conseil Général.

2

Subvention à l’Association « Biennale Internationale de l’Image ».

3

Attribution de subventions aux coopératives scolaires des écoles organisant des classes de découvertes en 1998.

3

Subvention aux associations de quartiers.

3

Attribution de subvention à divers organismes et associations au titre des relations internationales.

5

Fixation des tarifs des droits de place pour les foires attractives 1998.

🏗️ Urbanisme & Travaux 5 délibérations
1

Avenant au lot n°1 du marché d'aménagement de la terrasse Vaudémont.

2

Avis du conseil municipal sur les indemnités de logement versées aux instituteurs.

3

Convention d'occupation de locaux avec l’Office de Tourisme 1, place Stanislas Déclassement d'immeuble et conclusion d'un bail commercial avec la société CFC DAUM 14, place Stanislas

3

Fixation des durées d’amortissement concernant les travaux effectués sur des biens dont la ville n’est pas propriétaire.

6

Marché de maîtrise d’oeuvre. Aménagement de locaux pour les services du centre technique municipal et des espaces verts dans l’ancienne école E. Michelet - 10, rue Dominique Louis.

Sport 2 délibérations
2

Appel d’offres ouvert — Acquisition de matériel de transport - Année 1998.

4

Modification de la garantie d’emprunt accordée le 27 mai 1991 à l’Association Sportive Nancy Lorraine.

🛡️ Sécurité 1 délibération
2

Campagne de ravalement — Subventions municipales aux travaux de ravalement.

🏛️ Administration 1 délibération
2

Réalisation d’une étude portant sur la restructuration technique de locaux vacants appartenant à la Ville et situé au sein du centre commercial les tamaris - Convention de partenariat avec la Caisse d

🎓 Éducation 1 délibération
3

Appel d’offres ouvert — Écoles Moselly/Marcel Leroy primaire. - Réfection des couvertures - Tranche 1998.

👥 Ressources humaines 1 délibération
3

Mise à disposition de personnel auprès de la Communauté urbaine.

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