Conseil municipal du 1998-10-26

Nancy 26 octobre 1998 40 délibérations
Document source

40

délibérations

12

Urbanisme & Travaux

9

Autres decisions

6

Environnement

Résumé

Synthèse

40 délibérations - Décision modificative n°2. - Confirmation de la garantie d'emprunt accordée au C.H.R.U de Nancy - Garantie d'emprunt sollicitée par l’OPAC de Nancy pour un prêt locatif aidé d’intégration d’un montant de 309.800 francs - Versement d’un fonds de concours de 25.000 francs à l’OPAC de Nancy pour l’acquisition et l’amélioration d’une maison si - Versement d’un fonds de concours de 25.000 francs à l’OPAC de Nancy pour l’acquisition et l’amélioration d’un immeuble s - Attribution d'une subvention à l'association de la presse de l'Est. - Représentation de la Ville de Nancy au sein du Pôle Européen de Santé - Signature d’un Protocole de Partenariat entre la Ville de Nancy et la Caisse des dépôts et consignations au titre de la - Acquisition des ateliers du Centre communal d'action sociale, sis 70, rue Charles III à Nancy et d'une emprise de terrai - Campagne de ravalement - Subventions municipales aux travaux de ravalement - Aménagement du secteur d’activités de Réménauville. Note de conjoncture arrêtée au 31.12.97 et prorogation du traité de - ZAC Provençal : approbation de la note de conjoncture 1997 et prolongation de quatre ans par avenant au traité de conces - ZAC Pichon : Approbation de la note de conjoncture 1997- Achèvement de la ZAC - Indivision Solvay - autorisation de cession de terrain pour la création d'un bassin de rétention. - Indivision Solvay - autorisation de cession de terrain pour la création d'une déchetterie - Cession à la Société Richard Automobiles d’une parcelle de terrain située à Nancy, 418B avenue de la Libération - Cession d’un terrain 306 ter avenue du Général Leclerc - Acquisition par la Ville de Nancy sur l’Etablissement Public de la Métropole Lorraine d’une parcelle de terrain cadastré - Année de l'École de Nancy - conventions de parrainage - Salle Poirel : décision de principe relative à la gestion déléguée

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Délibérations (40)

🏗️ Urbanisme & Travaux 12 délibérations
1

Avenant n°11 à la convention d’exploitation du stationnement payant sur voirie du 10 janvier 1974

3

Garantie d'emprunt sollicitée par l’OPAC de Nancy pour un prêt locatif aidé d’intégration d’un montant de 309.800 francs destiné à financer l'acquisition d’une maison située 335, avenue de la Libérati

4

Versement d’un fonds de concours de 25.000 francs à l’OPAC de Nancy pour l’acquisition et l’amélioration d’une maison située 32, rue Emile Bertin au titre du dispositif pour l’habitat adapté

4

Aménagement du secteur d’activités de Réménauville. Note de conjoncture arrêtée au 31.12.97 et prorogation du traité de concession à SOLOREM

5

Versement d’un fonds de concours de 25.000 francs à l’OPAC de Nancy pour l’acquisition et l’amélioration d’un immeuble situé 39, rue Gabriel Mouilleron au titre du dispositif pour l’habitat adapté

5

ZAC Provençal : approbation de la note de conjoncture 1997 et prolongation de quatre ans par avenant au traité de concession

5

Adjudication ouverte pour les travaux de grosses réparations et petits travaux neufs dans les propriétés communales - Année 1999

6

ZAC Pichon : Approbation de la note de conjoncture 1997- Achèvement de la ZAC

7

Indivision Solvay — autorisation de cession de terrain pour la création d'un bassin de rétention.

8

Indivision Solvay — autorisation de cession de terrain pour la création d'une déchetterie

9

Appel d’offres ouvert — Réhabilitation de l’ancienne école Michelet, 10 rue Dominique Louis - Aménagement de locaux pour les services techniques et espaces verts

10

Cession d’un terrain 306 ter avenue du Général Leclerc

📄 Autres decisions 9 délibérations
1

Décision modificative n°2.

1

Salle Poirel : décision de principe relative à la gestion déléguée

1

Contrat de Ville — 2ème session 1998

2

Orgue Poirel : vente et conditions d'utilisation

2

Appel d'offres ouvert — restructuration des locaux 73, rue Isabey.

5

Vente de sandwiches au bar de l'opéra.

8

Appel d’offres ouvert — Contrôle des installations électriques pour l’année 1999

10

Commission gestion déléguée de la salle Poirel - Désignation des membres

11

Désignation des membres — commissions d'appels d'offres.

🌱 Environnement 6 délibérations
1

Signature d’un Protocole de Partenariat entre la Ville de Nancy et la Caisse des dépôts et consignations au titre de la politique de la ville et de l’habitat pour les années 1998, 1999 et 2000

3

Nouvelle tarification du Musée des Beaux-arts

3

Musée des Beaux — Arts de Nancy Aménagement d'un jardin intérieur - Appel d'offres ouvert - signature du marché

4

Réalisation du mur de soutènement le long du bras vert et création d’une nouvelle voie dans le prolongement de la rue de Château Salins - Attribution des marchés

9

Cession à la Société Richard Automobiles d’une parcelle de terrain située à Nancy, 418B avenue de la Libération

11

Acquisition par la Ville de Nancy sur l’Etablissement Public de la Métropole Lorraine d’une parcelle de terrain cadastrée BS 634 et 546, située rue Emile Bertin

💶 Finances & Budget 6 délibérations
1

Attribution de subventions à des associations étudiantes

2

Confirmation de la garantie d'emprunt accordée au C.H.R.U de Nancy

2

Attribution de subventions à diverses associations - dernière phase

3

Attribution d’une subvention d’équipement à l’Amicale Laïque des Cordeliers

4

Attribution de subventions aux associations à caractère culturel.

6

Attribution d'une subvention à l'association de la presse de l'Est.

🎓 Éducation 3 délibérations
1

Année de l'École de Nancy — conventions de parrainage

6

Appel d’offres ouvert pour l’entretien des espaces verts des groupes scolaires et espaces verts de différents secteurs de la ville de Nancy

7

Appel d'offres ouvert — location maintenance de photocopieurs pour les services municipaux et les écoles.

❤️ Social & Santé 2 délibérations
1

Représentation de la Ville de Nancy au sein du Pôle Européen de Santé

2

Acquisition des ateliers du Centre communal d'action sociale, sis 70, rue Charles III à Nancy et d'une emprise de terrain attenant.

👶 Enfance & Jeunesse 1 délibération
2

Attribution de subventions aux associations de jeunesse

🛡️ Sécurité 1 délibération
3

Campagne de ravalement — Subventions municipales aux travaux de ravalement

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