Conseil municipal du 1998-10-26
40
délibérations
12
Urbanisme & Travaux
9
Autres decisions
6
Environnement
Synthèse
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Avenant n°11 à la convention d’exploitation du stationnement payant sur voirie du 10 janvier 1974
Garantie d'emprunt sollicitée par l’OPAC de Nancy pour un prêt locatif aidé d’intégration d’un montant de 309.800 francs destiné à financer l'acquisition d’une maison située 335, avenue de la Libérati
Versement d’un fonds de concours de 25.000 francs à l’OPAC de Nancy pour l’acquisition et l’amélioration d’une maison située 32, rue Emile Bertin au titre du dispositif pour l’habitat adapté
Aménagement du secteur d’activités de Réménauville. Note de conjoncture arrêtée au 31.12.97 et prorogation du traité de concession à SOLOREM
Versement d’un fonds de concours de 25.000 francs à l’OPAC de Nancy pour l’acquisition et l’amélioration d’un immeuble situé 39, rue Gabriel Mouilleron au titre du dispositif pour l’habitat adapté
ZAC Provençal : approbation de la note de conjoncture 1997 et prolongation de quatre ans par avenant au traité de concession
Adjudication ouverte pour les travaux de grosses réparations et petits travaux neufs dans les propriétés communales - Année 1999
ZAC Pichon : Approbation de la note de conjoncture 1997- Achèvement de la ZAC
Indivision Solvay — autorisation de cession de terrain pour la création d'un bassin de rétention.
Indivision Solvay — autorisation de cession de terrain pour la création d'une déchetterie
Appel d’offres ouvert — Réhabilitation de l’ancienne école Michelet, 10 rue Dominique Louis - Aménagement de locaux pour les services techniques et espaces verts
Cession d’un terrain 306 ter avenue du Général Leclerc
Décision modificative n°2.
Salle Poirel : décision de principe relative à la gestion déléguée
Contrat de Ville — 2ème session 1998
Orgue Poirel : vente et conditions d'utilisation
Appel d'offres ouvert — restructuration des locaux 73, rue Isabey.
Vente de sandwiches au bar de l'opéra.
Appel d’offres ouvert — Contrôle des installations électriques pour l’année 1999
Commission gestion déléguée de la salle Poirel - Désignation des membres
Désignation des membres — commissions d'appels d'offres.
Signature d’un Protocole de Partenariat entre la Ville de Nancy et la Caisse des dépôts et consignations au titre de la politique de la ville et de l’habitat pour les années 1998, 1999 et 2000
Nouvelle tarification du Musée des Beaux-arts
Musée des Beaux — Arts de Nancy Aménagement d'un jardin intérieur - Appel d'offres ouvert - signature du marché
Réalisation du mur de soutènement le long du bras vert et création d’une nouvelle voie dans le prolongement de la rue de Château Salins - Attribution des marchés
Cession à la Société Richard Automobiles d’une parcelle de terrain située à Nancy, 418B avenue de la Libération
Acquisition par la Ville de Nancy sur l’Etablissement Public de la Métropole Lorraine d’une parcelle de terrain cadastrée BS 634 et 546, située rue Emile Bertin
Attribution de subventions à des associations étudiantes
Confirmation de la garantie d'emprunt accordée au C.H.R.U de Nancy
Attribution de subventions à diverses associations - dernière phase
Attribution d’une subvention d’équipement à l’Amicale Laïque des Cordeliers
Attribution de subventions aux associations à caractère culturel.
Attribution d'une subvention à l'association de la presse de l'Est.
Année de l'École de Nancy — conventions de parrainage
Appel d’offres ouvert pour l’entretien des espaces verts des groupes scolaires et espaces verts de différents secteurs de la ville de Nancy
Appel d'offres ouvert — location maintenance de photocopieurs pour les services municipaux et les écoles.
Représentation de la Ville de Nancy au sein du Pôle Européen de Santé
Acquisition des ateliers du Centre communal d'action sociale, sis 70, rue Charles III à Nancy et d'une emprise de terrain attenant.
Attribution de subventions aux associations de jeunesse
Campagne de ravalement — Subventions municipales aux travaux de ravalement
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