CM

26 octobre 1998

Nancy 40 délibérations

40

délibérations

12

Urbanisme & Travaux

9

Autres decisions

6

Finances & Budget

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Délibérations (40)

Urbanisme & Travaux 12 délibérations
3

Garantie demprunt sollicitée par l'OPAC de Nancy pour un prêt locatif aidé d'intégration d'un montant de 309.800 francs destiné à financer l'acquisition d'une maison située 335, avenue de la Libérati

4

Versement d'un fonds de concours de 25.000 francs à l'OPAC de Nancy pour l'acquisition et l'amélioration d'une maison située 32, rue Emile Bertin au titre du dispositif pour lhabitat adapté

4

Aménagement du secteur d'activités de Réménauville. Note de conjoncture arrêtée au 31.12.97 et prorogation du traité de concession à SOLOREM

5

Versement d'un fonds de concours de 25.000 francs à l'OPAC de Nancy pour l'acquisition et l'amélioration d'un immeuble situé 39, rue Gabriel Mouilleron au titre du dispositif pour lhabitat adapté

5

ZAC Provençal : approbation de la note de conjoncture 1997 et prolongation de quatre ans par avenant au traité de concession

5

Adjudication ouverte pour les travaux de grosses réparations et petits travaux neufs dans les propriétés communales - Année 1999

6

ZAC Pichon : Approbation de la note de conjoncture 1997- Achèvement de la ZAC

7

Indivision Solvay — autorisation de cession de terrain pour la création d'un bassin de rétention

8

Indivision Solvay — autorisation de cession de terrain pour la création d'une déchetterie

9

Cession à la Société Richard Automobiles d'une parcelle de terrain s'ituée à N'ancy, 418B avenue de la L'ibération

10

Cession d'un terrain 306 ter avenue du Général L'eclerc

11

Acquisition par la Ville de Nancy sur l'Etablissement Public de la Métropole Lorraine d'une parcelle de terrain cadastrée BS 634 et 546, située rue Emile Bertin

Autres decisions 9 délibérations
1

Décision modificative n°2

1

Salle Poirel : décision de principe relative à la gestion déléguée

1

Contrat de Ville — 2ème session 1998

2

Orgue Poirel : vente et conditions d'utilisation

2

Appel doffres ouvert — restructuration des locaux 73, rue Isabey

5

Vente de sandwiches au bar de l'opéra

8

Appel d'offres ouvert — Contrôle des installations électriques pour l'année 1999

10

Commission gestion déléguée de la salle Poirel - Désignation des membres

11

Désignation des membres — commissions dappels doffres

Finances & Budget 6 délibérations
1

Attribution de subventions à des associations étudiantes

2

C'onfirmation de la garantie d'emprunt accordée au C.H.R.U de N'ancy

2

Attribution de subventions à diverses associations - dernière phase

3

Attribution d'une subvention d'équipement à l'Amicale Laïque des Cordeliers

4

Attribution de subventions aux associations à caractère culturel

6

Attribution d'une subvention à l'association de la presse de lEst

Environnement 4 délibérations
1

Signature d'un Protocole de Partenariat entre la Ville de Nancy et la Caisse des dépôts et consignations au titre de la politique de la ville et de lhabitat pour les années 1998, 1999 et 2000

3

Nouvelle tarification du Musée des Beaux-arts

3

Musée des Beaux — Arts de Nancy Aménagement d'un jardin intérieur - Appel doffres ouvert - signature du marché

4

Réalisation du mur de soutènement le long du bras vert et création d'une nouvelle voie dans le prolongement de la rue de Château Salins - Attribution des marchés

Social & Santé 2 délibérations
1

Représentation de la Ville de Nancy au sein du Pôle Européen de Santé

2

Acquisition des ateliers du Centre communal daction sociale, sis 70, rue Charles III à Nancy et d'une emprise de terrain attenant

Éducation 2 délibérations
1

Année de l'École de Nancy — conventions de parrainage

7

Appel doffres ouvert — location maintenance de photocopieurs pour les services municipaux et les écoles

Parcs & Espaces verts 2 délibérations
6

Appel d'offres ouvert pour l'entretien des espaces verts des groupes scolaires et espaces verts de différents secteurs de la ville de Nancy

9

Appel d'offres ouvert — Réhabilitation de l'ancienne école Michelet, 10 rue Dominique Louis - Aménagement de locaux pour les services techniques et espaces verts

Transport & Mobilité 1 délibération
1

Avenant n°11 à la convention d'exploitation du stationnement payant sur voirie du 10 janvier 1974

Enfance & Jeunesse 1 délibération
2

Attribution de subventions aux associations de jeunesse

Sécurité 1 délibération
3

Campagne de ravalement — Subventions municipales aux travaux de ravalement

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