CM

1 février 1999

Nancy 47 délibérations

47

délibérations

15

Environnement

10

Urbanisme & Travaux

6

Autres decisions

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Délibérations (47)

Environnement 15 délibérations
1

Modification du tableau des effectifs

1

Musée des Beaux — arts - Avenant au contrat de production avec la société Token Productions

2

Aménagement des rues Victor Poirel et Morey - Appel doffres ouvert - Signature des marchés

3

Rénovation de lensemble Poirel — Lot 29 - Matériel électroacoustique - éclairage - Appel doffres ouvert - Signature du marché

3

Accès gratuit, le 14.03.99, au Musée des Beaux-arts et au Musée de l'École de Nancy dans le cadre de l'opération printemps des musées

4

Nouvelle tarification des ateliers darts plastiques proposés par le service éducatif du Musée des Beaux-arts et du Musée de l'École de Nancy

9

Entretien de léclairage et des illuminations de la Place Stanislas et de la rue Héré - Appel doffres ouvert - Signature du marché

10

Restructuration de léclairage public — Programme 1999 - Travaux de rénovation électrique et petits travaux neufs - Appel doffres ouvert - Signature du marché

11

Opération Drouot — Saint-Nicolas - Aménagement des abords de lEglise Saint-Nicolas - Appel doffres ouvert - Signature des marchés

12

Travaux de confortation de lEglise Saint-Nicolas - Appel doffres ouvert - Signature du marché

13

Travaux d'entretien de la voirie communale - Pavage et dallage - Année 1999 - Signature du marché

14

Travaux d'entretien et petits travaux neufs de la voirie communale - Année 1999 - Appel doffres ouvert - Signature des marchés

16

Adjudication ouverte au rabais des travaux, grosses réparations et petits travaux neufs à exécuter dans les diverses propriétés communales - Année 1999 - Signature des marchés

17

Mise à disposition de bennes et conteneurs et évacuation des déchets - Lot n° 4 - Appel doffres ouvert - Résiliation du marché

18

Extension et restructuration du Musée des Beaux-arts - Aménagement du sous-sol de l'extension - Avenants aux marchés de travaux

Urbanisme & Travaux 10 délibérations
1

Construction d'un Marché aux Bestiaux à L'aneuveville d'evant Bayon - Convention de participation financière de la ville de N'ancy

1

Garantie dEmprunt sollicitée par lOPAC de Nancy pour un prêt Pacte de Relance pour la ville d'un montant de 1.968.300 Francs destiné à financer la réhabilitation du Blanc Sycomore au Haut-du-Lièvre

1

Appel d'offres ouvert pour la construction de chaussées et travaux neufs de la voirie communale - programme 1999 - couches de roulement

2

Acquisition de la mitoyenneté de murs et travaux de réfection de clôtures parc public Charles III - appel doffres ouvert

2

Versement d'un fonds de concours de 25.000 francs à l'OPAC de Nancy pour la création d'un logement adapté au Haut-du-Lièvre à Nancy

2

Appel doffres ouvert : aménagement de la rue Gustave Simon

3

Convention entre l'office public d'aménagement et de construction de Nancy (OPAC) et la ville de Nancy : versement par l'OPAC d'une participation financière à l'aménagement des abords de l'immeuble le

4

Acquisition et utilisation de fichiers informatiques de la Direction Générale des Impôts

5

Modalités de visite du Musée de l'École de Nancy pendant la période de travaux - Février, mars 1999

6

Avis du conseil municipal sur les indemnités de logement versées aux instituteurs

Autres decisions 6 délibérations
1

Convention entre la Ville de Nancy et la Société Lorraine pour la Protection des Animaux pour le contrôle et la surveillance sanitaire des colonies de chats errants sur Nancy

1

Convention dispositif « argent de poche » - Reconduction de l'opération

3

Avis de la ville de Nancy sur larrêt du projet de révision du Plan dOccupation des Sols de Laneuveville-devant-Nancy par la Communauté urbaine du Grand Nancy

3

Appel doffres ouvert pour lachat, la pose et la mise en service de bornes escamotables automatiques en remplacement des bornes pneumatiques

3

Contrat de parrainage entre la ville de Nancy et Monsieur Gilles PICARD

7

Commissions dappels doffres — désignation des membres

Éducation 5 délibérations
4

Année de l'École de Nancy — Convention entre le Conseil Général de Meurthe-et-Moselle et la ville de Nancy

5

Appel d'offres ouvert — Groupe scolaire du Placieux - Rénovation de la chaufferie

6

Appel d'offres ouvert — Réfection des couvertures d'écoles

6

Année de l'École de Nancy — Billets dentrée aux expositions offerts aux jeunes mariés nancéiens

7

Année de l'École de Nancy — Conventions de parrainage

Finances & Budget 3 délibérations
1

Divers bâtiments communaux du Haut — du-Lièvre. Avenant n°1 au contrat de fourniture de chaleur, conduite, entretien et garantie totale des installations thermiques

4

Fixation des tarifs des droits de place pour les foires attractives 1999

5

Attribution de subventions aux coopératives scolaires des écoles organisant des classes de découvertes en 1999

Social & Santé 3 délibérations
2

Accès gratuit au Musée des Beaux — arts du 6 février au 15 février 1999 à loccasion de sa réouverture

2

Convention entre la ville de Nancy, le Conseil Général de Meurthe et Moselle, l'Union Locale des MJC et le Centre de Médecine Préventive pour la mise en oeuvre du volet santé dans le dispositif PassS

4

Avenant n°1 à la convention du 4 mai 1998 concernant lhébergement des jeunes appelés du contingent volontaires pour servir dans la Police Nationale

Parcs & Espaces verts 2 délibérations
4

Appel d'offres ouvert — Mur du Cimetière du Sud - Travaux de ravalement

15

Entretien des espaces verts des groupes scolaires et des espaces verts de différents secteurs de la ville de Nancy - Appel doffres ouvert - Signature des marchés

Transport & Mobilité 1 délibération
1

Aménagement du parking Sergent Blandan dans le cadre de lAnnée Ecole de Nancy - Appel doffres ouvert - Signature des marchés

Ressources humaines 1 délibération
2

Création d'un emploi contractuel de chef de projet informatique

Vie associative 1 délibération
8

Rénovation et restructuration du Marché Central de Nancy - Désignation de la maîtrise d'oeuvre - Attribution des indemnités

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