Conseil municipal du 1999-02-01

Nancy 1 février 1999 47 délibérations
Document source

47

délibérations

18

Environnement

10

Urbanisme & Travaux

6

Autres decisions

Résumé

Synthèse

47 délibérations - Construction d'un Marché aux Bestiaux à Laneuveville devant Bayon - Convention de participation financière de la ville d - Acquisition de la mitoyenneté de murs et travaux de réfection de clôtures parc public Charles III - appel d'offres ouver - Avis de la ville de Nancy sur l'arrêt du projet de révision du Plan d'Occupation des Sols de Laneuveville-devant-Nancy p - Acquisition et utilisation de fichiers informatiques de la Direction Générale des Impôts - Garantie d'Emprunt sollicitée par l'OPAC de Nancy pour un prêt Pacte de Relance pour la ville d'un montant de 1.968.300 - Versement d’un fonds de concours de 25.000 francs à l’OPAC de Nancy pour la création d’un logement adapté au Haut-du-Liè - Convention entre l’office public d’aménagement et de construction de Nancy (OPAC) et la ville de Nancy : versement par l - Fixation des tarifs des droits de place pour les foires attractives 1999. - Modification du tableau des effectifs. - Création d'un emploi contractuel de chef de projet informatique. - Divers bâtiments communaux du Haut-du-Lièvre. Avenant n°1 au contrat de fourniture de chaleur, conduite, entretien et ga - Appel d’offres ouvert pour la construction de chaussées et travaux neufs de la voirie communale - programme 1999 - couch - Appel d'offres ouvert : aménagement de la rue Gustave Simon. - Appel d'offres ouvert pour l'achat, la pose et la mise en service de bornes escamotables automatiques en remplacement de - Appel d’offres ouvert - Mur du Cimetière du Sud - Travaux de ravalement. - Appel d’offres ouvert - Groupe scolaire du Placieux - Rénovation de la chaufferie. - Appel d’offres ouvert - Réfection des couvertures d’écoles. - Commissions d'appels d'offres - désignation des membres. - Rénovation et restructuration du Marché Central de Nancy - Désignation de la maîtrise d’oeuvre - Attribution des indemni - Entretien de l'éclairage et des illuminations de la Place Stanislas et de la rue Héré - Appel d'offres ouvert - Signatur

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Délibérations (47)

🌱 Environnement 18 délibérations
1

Modification du tableau des effectifs.

1

Aménagement du parking Sergent Blandan dans le cadre de l'Année Ecole de Nancy - Appel d'offres ouvert - Signature des marchés.

1

Musée des Beaux — arts - Avenant au contrat de production avec la société Token Productions.

2

Acquisition de la mitoyenneté de murs et travaux de réfection de clôtures parc public Charles III - appel d'offres ouvert

2

Aménagement des rues Victor Poirel et Morey - Appel d'offres ouvert - Signature des marchés.

3

Rénovation de l'ensemble Poirel — Lot 29 - Matériel électroacoustique - éclairage - Appel d'offres ouvert - Signature du marché

3

Accès gratuit, le 14.03.99, au Musée des Beaux-arts et au Musée de l'École de Nancy dans le cadre de l'opération printemps des musées.

4

Nouvelle tarification des ateliers d'arts plastiques proposés par le service éducatif du Musée des Beaux-arts et du Musée de l'École de Nancy

9

Entretien de l'éclairage et des illuminations de la Place Stanislas et de la rue Héré - Appel d'offres ouvert - Signature du marché.

10

Restructuration de l'éclairage public — Programme 1999 - Travaux de rénovation électrique et petits travaux neufs - Appel d'offres ouvert - Signature du marché.

11

Opération Drouot — Saint-Nicolas - Aménagement des abords de l'Eglise Saint-Nicolas - Appel d'offres ouvert - Signature des marchés

12

Travaux de confortation de l'Eglise Saint-Nicolas - Appel d'offres ouvert - Signature du marché.

13

Travaux d'entretien de la voirie communale - Pavage et dallage - Année 1999 - Signature du marché.

14

Travaux d'entretien et petits travaux neufs de la voirie communale - Année 1999 - Appel d'offres ouvert - Signature des marchés.

15

Entretien des espaces verts des groupes scolaires et des espaces verts de différents secteurs de la ville de Nancy - Appel d'offres ouvert - Signature des marchés.

16

Adjudication ouverte au rabais des travaux, grosses réparations et petits travaux neufs à exécuter dans les diverses propriétés communales - Année 1999 - Signature des marchés.

17

Mise à disposition de bennes et conteneurs et évacuation des déchets - Lot n° 4 - Appel d'offres ouvert - Résiliation du marché.

18

Extension et restructuration du Musée des Beaux-arts - Aménagement du sous-sol de l'extension - Avenants aux marchés de travaux.

🏗️ Urbanisme & Travaux 10 délibérations
1

Construction d'un Marché aux Bestiaux à Laneuveville devant Bayon - Convention de participation financière de la ville de Nancy

1

Garantie d'Emprunt sollicitée par l'OPAC de Nancy pour un prêt Pacte de Relance pour la ville d'un montant de 1.968.300 Francs destiné à financer la réhabilitation du Blanc Sycomore au Haut-du-Lièvre

1

Appel d’offres ouvert pour la construction de chaussées et travaux neufs de la voirie communale - programme 1999 - couches de roulement

2

Versement d’un fonds de concours de 25.000 francs à l’OPAC de Nancy pour la création d’un logement adapté au Haut-du-Lièvre à Nancy.

2

Appel d'offres ouvert : aménagement de la rue Gustave Simon.

3

Convention entre l’office public d’aménagement et de construction de Nancy (OPAC) et la ville de Nancy : versement par l’OPAC d’une participation financière à l’aménagement des abords de l'immeuble le

4

Acquisition et utilisation de fichiers informatiques de la Direction Générale des Impôts

4

Appel d’offres ouvert — Mur du Cimetière du Sud - Travaux de ravalement.

5

Modalités de visite du Musée de l'École de Nancy pendant la période de travaux - Février, mars 1999.

6

Avis du conseil municipal sur les indemnités de logement versées aux instituteurs

📄 Autres decisions 6 délibérations
1

Convention entre la Ville de Nancy et la Société Lorraine pour la Protection des Animaux pour le contrôle et la surveillance sanitaire des colonies de chats errants sur Nancy.

1

Convention dispositif « argent de poche » - Reconduction de l’opération.

3

Avis de la ville de Nancy sur l'arrêt du projet de révision du Plan d'Occupation des Sols de Laneuveville-devant-Nancy par la Communauté urbaine du Grand Nancy

3

Appel d'offres ouvert pour l'achat, la pose et la mise en service de bornes escamotables automatiques en remplacement des bornes pneumatiques.

3

Contrat de parrainage entre la ville de Nancy et Monsieur Gilles PICARD.

7

Commissions d'appels d'offres — désignation des membres.

🎓 Éducation 5 délibérations
4

Année de l'École de Nancy — Convention entre le Conseil Général de Meurthe-et-Moselle et la ville de Nancy.

5

Appel d’offres ouvert — Groupe scolaire du Placieux - Rénovation de la chaufferie.

6

Appel d’offres ouvert — Réfection des couvertures d’écoles.

6

Année de l'École de Nancy — Billets d'entrée aux expositions offerts aux jeunes mariés nancéiens.

7

Année de l'École de Nancy — Conventions de parrainage.

💶 Finances & Budget 3 délibérations
1

Divers bâtiments communaux du Haut — du-Lièvre. Avenant n°1 au contrat de fourniture de chaleur, conduite, entretien et garantie totale des installations thermiques.

4

Fixation des tarifs des droits de place pour les foires attractives 1999.

5

Attribution de subventions aux coopératives scolaires des écoles organisant des classes de découvertes en 1999.

❤️ Social & Santé 3 délibérations
2

Accès gratuit au Musée des Beaux — arts du 6 février au 15 février 1999 à l'occasion de sa réouverture.

2

Convention entre la ville de Nancy, le Conseil Général de Meurthe et Moselle, l’Union Locale des MJC et le Centre de Médecine Préventive pour la mise en oeuvre du volet santé dans le dispositif Pass’S

4

Avenant n°1 à la convention du 4 mai 1998 concernant l’hébergement des jeunes appelés du contingent volontaires pour servir dans la Police Nationale.

👥 Ressources humaines 1 délibération
2

Création d'un emploi contractuel de chef de projet informatique.

🤝 Vie associative 1 délibération
8

Rénovation et restructuration du Marché Central de Nancy - Désignation de la maîtrise d’oeuvre - Attribution des indemnités.

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