Conseil municipal du 1999-06-28

Nancy 28 juin 1999 59 délibérations
Document source

59

délibérations

15

Autres decisions

12

Environnement

10

Urbanisme & Travaux

Résumé

Synthèse

59 délibérations - Dénomination de la rue Claude Erignac. - Contrat Educatif Local et Contrat Educatif Nancéien - Convention d'étude entre la Ville de Nancy et l'Université de Nancy 2 portant sur une recherche d'actions ayant pour thè - Projet de Centre régional des musiques actuelles - Inscription du projet au contrat de plan État-Région - Approbation du Compte Administratif 1998, du budget principal et du budget annexe. - Affectation des résultats liés à l'exercice 1998 - Mise en place de procédures d'échanges électroniques de donnée entre la Ville de Nancy et les Services de l'État - Garantie d'emprunt accordée par la Ville de Nancy au Centre communal d'action sociale de Nancy à hauteur de 1 123 331,27 - Garantie d’emprunt sollicitée par l’OPAC de Nancy pour un Prêt Locatif Aidé de 6.775.000 francs destiné à financer la co - Garantie d’emprunt sollicitée par la Société Lorraine d’HLM pour un Prêt Locatif Aidé de 5.371.500 francs destiné à fina - Versement d'un fonds de concours au CROUS - Information sur l'activité et la situation financière de la Caisse de Crédit Municipal de Nancy au 31 décembre 1998. - Dénomination de la voirie et du pont assurant la liaison Nancy/St-Max/Essey dans l'axe de la rue Foller. - Bilan des acquisitions et cessions réalisées en 1998 par la Ville de Nancy et les organismes liés à la Ville de Nancy pa - Contrat de location d'une maison 8, rue du Lieutenant Crépin à Nancy pour mise à disposition du nouveau Secrétaire Génér - Modification de la grille indiciaire des musiciens de l'orchestre symphonique et lyrique de Nancy - Nancy – Ilôt Drouot-Saint-Nicolas - Aménagement des abords de l'Eglise Saint-Nicolas - Avenant n°1 et avenant n°2 au mar - Nancy – Ilôt Drouot-Saint-Nicolas - Aménagement des abords de l'Eglise Saint-Nicolas - Avenants aux marchés de travaux - Nancy Quartier Ville Neuve : Charles III Rénovation et restructuration de l'école élémentaire Ory – Marché négocié de ma - Requalification du site industriel DAUM à Nancy : avenant n°1 au contrat de maîtrise d'œuvre

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Délibérations (59)

📄 Autres decisions 15 délibérations
1

Dénomination de la rue Claude Erignac.

2

Contrat Educatif Local et Contrat Educatif Nancéien

2

Affectation des résultats liés à l'exercice 1998

2

Modification de la grille indiciaire des musiciens de l'orchestre symphonique et lyrique de Nancy

2

Appel d'offres ouvert — Restauration du kiosque de la Pépinière

3

Mise en place de procédures d'échanges électroniques de donnée entre la Ville de Nancy et les Services de l'État

3

Appel d'offres ouvert — Arc de triomphe Héré – Renforcement des poutrelles béton – convention financière avec l'État

4

Requalification du site industriel DAUM à Nancy : avenant n°1 au contrat de maîtrise d'œuvre

5

Restructuration des locaux du 73 rue Isabey. Avenant n° 2 au marché de maîtrise d'œuvre

6

Appel d'offres ouvert — fourniture de matériel divers – Année 2000

7

Versement d'un fonds de concours au CROUS

7

Appel d'offres ouvert — fourniture de carburant – Année 2000

8

Appel d'offres ouvert — Illuminations de fin d'année, programme 1999 : équipement pose et raccordement des motifs lumineux

13

Commissions d'appels d'offres — désignation des membres.

22

Fourniture de papier — Année 1999 - Appel d'offres ouvert - Avenant n° 1 au lot n° 1

🌱 Environnement 12 délibérations
1

Contrat de location d'une maison 8, rue du Lieutenant Crépin à Nancy pour mise à disposition du nouveau Secrétaire Général

1

Appel d'offres ouvert — Parc de Gentilly – Construction de vestiaires et de sanitaires

1

Année de l'École de Nancy — Gratuité d'accès aux expositions accordée aux Présidents et assesseurs ayant tenu les bureaux de vote pour les élections européennes du 13 juin 1999 et au personnel de la C

1

Attribution de subventions à des associations de protection de la nature

2

Gratuité des visites du Musée des Beaux — arts et du Musée de l'École de Nancy pour les délégations étrangères accueillies dans le cadre des jumelages.

14

Écoles Donzelot et Braconnot Rénovation de chaufferies lot n°3 – Marché négocié suite à appel d'offres infructueux – signature du marché

15

École Braconnot — remplacement de croisées et travaux de rénovation 1999 Appel d'offres ouvert – Signature des marchés

16

Conception et réalisation du bulletin municipal Nancy Mag – Appel d'offres ouvert – Signature du marché

17

Aménagement intérieur du parking Dom Calmet – Appel d'offres ouvert – Signature des marchés

19

Fourniture de vêtements de travail et accessoires – Année 1999 – Appel d'offres ouvert – Signature des marchés

20

M.J.C Desforges — Remplacement de châssis métalliques – Appel d'offres ouvert- Signature du marché

21

Musée lorrain et Eglise Saint Epvre — Rénovation de chaufferies – Appel d'offres ouvert – Signature des marchés

🏗️ Urbanisme & Travaux 10 délibérations
1

Dénomination de la voirie et du pont assurant la liaison Nancy/St-Max/Essey dans l'axe de la rue Foller.

1

Nancy — Ilôt Drouot-Saint-Nicolas - Aménagement des abords de l'Eglise Saint-Nicolas - Avenant n°1 et avenant n°2 au marché de maîtrise d'œuvre

1

Travaux de restructuration du Foyer Nancéien du Jeune Travailleur  Les Abeilles – Attribution d'une subvention d'équipement

2

Bilan des acquisitions et cessions réalisées en 1998 par la Ville de Nancy et les organismes liés à la Ville de Nancy par une convention

2

Nancy — Ilôt Drouot-Saint-Nicolas - Aménagement des abords de l'Eglise Saint-Nicolas - Avenants aux marchés de travaux

5

Garantie d’emprunt sollicitée par l’OPAC de Nancy pour un Prêt Locatif Aidé de 6.775.000 francs destiné à financer la construction de 26 logements, 98-108 rue Mac Mahon à Nancy

6

Garantie d’emprunt sollicitée par la Société Lorraine d’HLM pour un Prêt Locatif Aidé de 5.371.500 francs destiné à financer la construction de 26 logements, 98-108 rue Mac Mahon à Nancy

6

Restructuration de l'immeuble 73, rue Isabey à Nancy – avenant n°2 à la convention de mandat passée avec EPML – avenants aux marchés de travaux

9

Appel d'offres ouvert et avenant n°1 au marché de maîtrise d'œuvre - Travaux de restructuration de la M.J.C. du Haut-du-Lièvre

10

Appel d'offres ouvert — aménagement du mail André Jandin

💶 Finances & Budget 4 délibérations
1

Approbation du Compte Administratif 1998, du budget principal et du budget annexe.

1

Attribution de subvention à des associations à caractère culturel

1

Attribution de subvention à divers organismes et associations au titre des relations internationales.

2

Attribution de subventions à des associations dans le cadre des opérations vacances

🎓 Éducation 4 délibérations
2

Année de l'École de Nancy — Convention de réalisation d'une œuvre audiovisuelle

3

Nancy Quartier Ville Neuve : Charles III Rénovation et restructuration de l'école élémentaire Ory – Marché négocié de maîtrise d'œuvre

3

Année de l'École de Nancy — Réalisation de deux films intitulés Les sept fleurs de cristal et Daum, cent ans de verre et de cristal - coproduction ville de Nancy et Agat Films et Cie

5

Appel d'offres ouvert — Nancy Quartier Ville Neuve : Charles III Restructuration du Groupe Scolaire des Tiercelins

❤️ Social & Santé 3 délibérations
1

Attribution de subventions à des associations à caractère social – 2ème phase 1999

4

Garantie d'emprunt accordée par la Ville de Nancy au Centre communal d'action sociale de Nancy à hauteur de 1 123 331,27F, suite à une opération de réaménagement

7

Exonération des droits de voirie à l'occasion de la braderie les8, 9 et 10 juillet 1999, organisée par les Vitrines de Nancy.

Sport 3 délibérations
2

Accueil dans les services municipaux de la Ville de Nancy de 25 stagiaires de nos villes jumelées de Padoue et Karlsruhe.Achat de titres de transport auprès de la C. G. F. T .E

4

Appel d'offres ouvert — Nancy Quartier Ville Neuve : Charles III Restructuration de l'ancien gymnase Didion

18

Acquisition de matériel de transport — Année 1999 – Appel d'offres ouvert – Signature des marchés

🎭 Culture & Patrimoine 3 délibérations
4

Projet de Centre régional des musiques actuelles - Inscription du projet au contrat de plan État-Région

4

Musée de l'École de Nancy — Spectacle organisé dans le cadre de l'Année de l'École de Nancy

5

Opération Passeport touristique du Grand-Est - entrées gratuites au Musée de l'École de Nancy

🏛️ Administration 1 délibération
3

Convention d'étude entre la Ville de Nancy et l'Université de Nancy 2 portant sur une recherche d'actions ayant pour thème La mobilisation des retraités pour une nouvelle citoyenneté des séniors.

🛡️ Sécurité 1 délibération
3

Bibliothèque Municipale — Convention relative au dépôt légal entre la Bibliothèque Nationale de France et la ville de Nancy

👥 Ressources humaines 1 délibération
8

Information sur l'activité et la situation financière de la Caisse de Crédit Municipal de Nancy au 31 décembre 1998.

👶 Enfance & Jeunesse 1 délibération
11

Appel d'offres ouvert — Installations téléphoniques des écoles primaires et maternelles

🚲 Transport & Mobilité 1 délibération
12

Appel d'offres ouvert — Parking Dom Calmet – télésurveillance et équipement de sonorisation intérieure.

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