CM

28 juin 1999

Nancy 59 délibérations

59

délibérations

15

Autres decisions

11

Urbanisme & Travaux

10

Environnement

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Délibérations (59)

Autres decisions 15 délibérations
1

Dénomination de la rue Claude Erignac

2

Contrat Educatif Local et Contrat Educatif Nancéien

2

Affectation des résultats liés à l'exercice 1998

2

Modification de la grille indiciaire des musiciens de l'orchestre symphonique et lyrique de N'ancy

2

Appel doffres ouvert — Restauration du kiosque de la Pépinière

3

Mise en place de procédures déchanges électroniques de donnée entre la Ville de Nancy et les Services de l'État

3

Appel doffres ouvert — Arc de triomphe Héré – Renforcement des poutrelles béton – convention financière avec l'État

4

Requalification du site industriel DAUM à Nancy : avenant n°1 au contrat de maîtrise d'œuvre

5

Restructuration des locaux du 73 rue Isabey. Avenant n° 2 au marché de maîtrise d'œuvre

6

Appel doffres ouvert — fourniture de matériel divers – Année 2000

7

Versement d'un fonds de concours au CROUS

7

Appel doffres ouvert — fourniture de carburant – Année 2000

8

Appel doffres ouvert — Illuminations de fin dannée, programme 1999 : équipement pose et raccordement des motifs lumineux

13

Commissions dappels doffres — désignation des membres

22

Fourniture de papier — Année 1999 - Appel doffres ouvert - Avenant n° 1 au lot n° 1

Urbanisme & Travaux 11 délibérations
1

Dénomination de la voirie et du pont assurant la liaison Nancy/St-Max/Essey dans laxe de la rue Foller

1

Nancy — Ilôt Drouot-Saint-Nicolas - Aménagement des abords de lEglise Saint-Nicolas - Avenant n°1 et avenant n°2 au marché de maîtrise d'œuvre

1

Appel doffres ouvert — Parc de Gentilly – Construction de vestiaires et de sanitaires

1

Travaux de restructuration du Foyer Nancéien du Jeune Travailleur Les Abeilles – Attribution d'une subvention d'équipement

2

Bilan des acquisitions et cessions réalisées en 1998 par la Ville de Nancy et les organismes liés à la Ville de Nancy par une convention

2

Nancy — Ilôt Drouot-Saint-Nicolas - Aménagement des abords de lEglise Saint-Nicolas - Avenants aux marchés de travaux

5

Garantie d'emprunt sollicitée par l'OPAC de Nancy pour un Prêt Locatif Aidé de 6.775.000 francs destiné à financer la construction de 26 logements, 98-108 rue Mac Mahon à Nancy

6

Garantie d'emprunt sollicitée par la Société Lorraine dHLM pour un Prêt Locatif Aidé de 5.371.500 francs destiné à financer la construction de 26 logements, 98-108 rue Mac Mahon à Nancy

6

Restructuration de l'immeuble 73, rue Isabey à Nancy – avenant n°2 à la convention de mandat passée avec EPML – avenants aux marchés de travaux

9

Appel doffres ouvert et avenant n°1 au marché de maîtrise d'œuvre - Travaux de restructuration de la M.J.C. du Haut-du-Lièvre

10

Appel doffres ouvert — aménagement du mail André Jandin

Environnement 10 délibérations
1

Contrat de location d'une maison 8, rue du Lieutenant Crépin à Nancy pour mise à disposition du nouveau Secrétaire Général

1

Année de l'École de Nancy — Gratuité daccès aux expositions accordée aux Présidents et assesseurs ayant tenu les bureaux de vote pour les élections européennes du 13 juin 1999 et au personnel de la C

1

Attribution de subventions à des associations de protection de la nature

2

Gratuité des visites du Musée des Beaux — arts et du Musée de l'École de Nancy pour les délégations étrangères accueillies dans le cadre des jumelages

14

Écoles Donzelot et Braconnot Rénovation de chaufferies lot n°3 – Marché négocié suite à appel doffres infructueux – signature du marché

15

École Braconnot — remplacement de croisées et travaux de rénovation 1999 Appel doffres ouvert – Signature des marchés

16

C'onception et réalisation du bulletin municipal N'ancy Mag – Appel d'offres ouvert – S'ignature du marché

19

Fourniture de vêtements de travail et accessoires – Année 1999 – Appel doffres ouvert – Signature des marchés

20

M.J.C Desforges — Remplacement de châssis métalliques – Appel doffres ouvert- Signature du marché

21

Musée lorrain et Eglise Saint Epvre — Rénovation de chaufferies – Appel doffres ouvert – Signature des marchés

Finances & Budget 4 délibérations
1

Approbation du Compte Administratif 1998, du budget principal et du budget annexe

1

Attribution de subvention à des associations à caractère culturel

1

Attribution de subvention à divers organismes et associations au titre des relations internationales

2

Attribution de subventions à des associations dans le cadre des opérations vacances

Éducation 4 délibérations
2

Année de l'École de Nancy — Convention de réalisation d'une œuvre audiovisuelle

3

Nancy Quartier Ville Neuve : Charles III Rénovation et restructuration de l'école élémentaire Ory – Marché négocié de maîtrise d'œuvre

3

Année de l'École de Nancy — Réalisation de deux films intitulés Les sept fleurs de cristal et Daum, cent ans de verre et de cristal - coproduction ville de Nancy et Agat Films et Cie

5

Appel doffres ouvert — Nancy Quartier Ville Neuve : Charles III Restructuration du Groupe Scolaire des Tiercelins

Social & Santé 3 délibérations
1

Attribution de subventions à des associations à caractère social – 2ème phase 1999

4

Garantie demprunt accordée par la Ville de Nancy au Centre communal daction sociale de Nancy à hauteur de 1 123 331,27F, suite à une opération de réaménagement

7

Exonération des droits de voirie à loccasion de la braderie les8, 9 et 10 juillet 1999, organisée par les Vitrines de Nancy

Sport 3 délibérations
2

Accueil dans les services municipaux de la Ville de Nancy de 25 stagiaires de nos villes jumelées de Padoue et Karlsruhe.Achat de titres de transport auprès de la C. G. F. T .E

4

Appel doffres ouvert — Nancy Quartier Ville Neuve : Charles III Restructuration de lancien gymnase Didion

18

Acquisition de matériel de transport — Année 1999 – Appel doffres ouvert – Signature des marchés

Culture & Patrimoine 3 délibérations
4

Projet de Centre régional des musiques actuelles - Inscription du projet au contrat de plan État-Région

4

Musée de l'École de Nancy — Spectacle organisé dans le cadre de lAnnée de l'École de Nancy

5

Opération Passeport touristique du Grand-Est - entrées gratuites au Musée de l'École de Nancy

Transport & Mobilité 2 délibérations
12

Appel doffres ouvert — Parking Dom Calmet – télésurveillance et équipement de sonorisation intérieure

17

Aménagement intérieur du parking Dom Calmet – Appel doffres ouvert – Signature des marchés

Administration 1 délibération
3

Convention d'étude entre la Ville de N'ancy et l'Université de N'ancy 2 portant sur une recherche d'actions ayant pour thème La mobilisation des retraités pour une nouvelle c'itoyenneté des s'éniors

Sécurité 1 délibération
3

Bibliothèque Municipale — Convention relative au dépôt légal entre la Bibliothèque Nationale de France et la ville de Nancy

Ressources humaines 1 délibération
8

Information sur lactivité et la situation financière de la Caisse de Crédit Municipal de Nancy au 31 décembre 1998

Enfance & Jeunesse 1 délibération
11

Appel doffres ouvert — Installations téléphoniques des écoles primaires et maternelles

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