Conseil municipal du 1999-09-27

Règlement local de publicité.

Appel d'offres ouvert. Hôtel de ville — Restauration des décors du Salon Carré

Restauration de façade principale de l'église Saint Sébastien - commande d'une mission de maîtrise d'œuvre – Convention financière avec l'État

Appel d’Offres ouvert pour le renouvellement des plantations d’arbres d’alignement rue Pierre Chalnot et de Lavigerie

Avenant n°1 au contrat de location pour mise à disposition d'une maison sise 8, rue du Lieutenant Crépin à Nancy, au profit de Monsieur le Secrétaire Général

Avenant n°6 à la convention du Fonds local d'Aide aux Jeunes en difficulté du secteur de Nancy

Création du poste contractuel de directeur de l'ensemble Poirel

Annulation de l'appel d'offres ouvert pour la restructuration du zoo de la pépinière (2eme tranche) – rapport de la délibération du 21/12/98

Appel d'offres ouvert — Fourniture de produits et petit matériel d'entretien - Année 2000

Médiathèque — mise en vente du catalogue de l'exposition intitulée Nancy 1900 au quotidien : scènes de la vie des Nancéiens

Bourses d'étude pour deux étudiants de nos villes jumelées de karlsruhe et Kanazawa, pour l'année universitaire 1999/2000

Appel d'offres ouvert — Fourniture de papier et enveloppes- Année 2000

Désignation des membres des commissions pour les consultations de maîtrise d'œuvre - Désignation des membres pour les commissions d'appels d'offres

Désignation des membres de la commission pour la restauration des décors du Salon Carré - Hôtel de ville

Nancy 100 ans de projets urbains. Convention de prêt et de reproduction de cartes postales entre la Ville de Nancy et les époux Lequy

Campagne ville fleurie

Prise en charge par la ville de cadeaux ou récompenses contribuant au renforcement du rayonnement de la Ville ou valorisant l'intérêt de la ville

Rapport annuel sur le prix et la qualité des services d'eau et d'assainissement – année 1998

Nouveaux indices de coût de la main d’œuvre dans les formules de révision de prix - Marchés divers – Avenants

Versement d'une subvention d'équipement à l'association La soupe pour les sans abri pour aménager ses nouveaux locaux de stockage

Versement d'une subvention d'équipement à l'association des paralysés de France A.P.F. pour les travaux d'aménagement des nouveaux locaux de sa délégation

Musée des Beaux — arts – Musée de l’Ecole de Nancy - diverses gratuités

Appel d'offres ouvert — Evacuation des déchets en Centre d'Enfouissement Technique – Année 2000

Musée des Beaux — arts - Vente en solde de catalogues, cahiers d’anciennes expositions – Avenant au contrat de concession d’occupation du domaine relatif à l’exploitation de l’espace librairie

Mise à jour du tableau des effectifs

Appel d'offres restreint — Fourniture de matériels et de progiciels bureautique, de consommables et prestations de formation pour l'année 2000 - Constitution de candidatures annuelles

Location — maintenance de photocopieurs pour les services municipaux et les écoles - Appel d'offres ouvert - Signature des marchés

École Saint — Georges primaire - Remplacement de croisées - Marché négocié suite à appel d'offres infructueux - Signature du marché

Travaux de restructuration de la M.J.C. du Haut-du-Lièvre - Appel d'offres ouvert - Signature des marchés

Aménagement du mail André Jandin — Appel d'offres ouvert - Signature du marché

Illuminations de fin d'année — Programme 1999 - Equipement, pose et raccordement des motifs lumineux - Appel d'offres ouvert - Signature du marché

Restauration du kiosque de la Pépinière — Appel d'offres ouvert - Signature des marchés

Attribution de subvention aux associations à caractère culturel

Attribution d'une subvention d'équipement à l'association Lorraine Congrès

Ensemble Poirel — Tarif pour la location du Salon d'Honneur de la Salle Poirel

Attribution d'une subvention à l'association Performance Lorraine - prix Performance Lorraine

Zénith de Nancy — politique tarifaire

Attribution d'une subvention d'équipement au Forum de l'IFRAS

Attribution de subvention à divers organismes et associations au titre des relations internationales

Attribution de subventions d'équipement au Foyer Evangélique le Buisson Ardent

Centre de loisirs municipal — Nouvelle tarification année scolaire 1999-2000

Attribution de subventions à divers syndicats

Attribution d'une subvention à l'Association Harmonie Nancéienne

Attribution d’une subvention aux associations de quartiers pour les 13 et 14 juillet ainsi qu’une subvention pour le Feu d’artifice du 19 juin à l’A.L.A.G.H. dans le cadre de la Fête de la Musique sec

Contrats d'assurance : Commission d'appel d'offres - Désignation des membres

Concession Ville de Nancy / Sodexho S.F.R.S. Avenant n°3 à la convention tripartite de crédit-bail

Aménagement du secteur d'activité de Réménauville - Note de conjoncture arrêtée au 31-12-1998

Garantie d’emprunt sollicitée par l’OPAC de Nancy pour un Prêt Rachat de PAP en Locatif Aidé (RA.PAP.LA) d'un montant de 370.000 francs destiné à financer l'acquisition d'une maison située 172, rue de

Zone d'aménagement concerté Stanislas — Meurthe - Note de conjoncture exercice 98 - Bilan prévisionnel actualisé au 31-12-98

Confirmation de garanties d'emprunt accordées à la SAHLM Est Habitat Construction pour des emprunts réaménagés par la Caisse des dépôts et consignations

Logement de fonction

Zone d'aménagement concerté de la Croix de Bourgogne - approbation de la note de conjoncture 1998

Confirmation de garantie de la ville de Nancy pour 13 contrats de prêts contractés auprès de la CDC par l’OPAC de Nancy, suite à une opération de réaménagement

Travaux rue Gourmande

Campagne de ravalement - année 2000

Confirmation de garantie de la ville de Nancy pour 28 contrats de prêts contractés auprès de la CDC par l’OPAC de Nancy, suite à une opération de réaménagement

Echange de terrain avec la SCI Nancy / Ville Haute

Cession de l'immeuble 14 — 16 rue du Docteur Liebault à Nancy

Rénovation de la salle de sports Raymond Poincaré. Lancement de la procédure de désignation d'un maître d'œuvre

Convention entre la ville de Nancy et l'Association pour le développement de l'Emploi et des Professions du Sport en Meurthe et Moselle

Année de l'École de Nancy — Transport des œuvres empruntées pour les trois expositions principales - Avenants n° 2 aux lots n° 1 et n° 2

Attribution de subventions aux associations sportives

Attribution de subventions pour les animations sportives estivales

Demande d'une subvention d'équipement au Conseil Général pour la rénovation du Gymnase Maurice Jacquet

Transports d'enfants dans le cadre d'activités organisées par la Ville de Nancy - Année scolaire 1999/2000 - Appel d'offres ouvert - Signature des marchés

Attribution de prix pour les meilleures réfections de façades commerciales

Nancy 100 ans de projets urbains. Convention de partenariat financier avec la société Decaux pour un montant de 70.000 francs

Nancy 100 ans de projets urbains. Convention de partenariat financier avec la Caisse d'Epargne pour un montant de 100.000 francs

Nancy 100 ans de projets urbains. Convention de partenariat financier avec la Caisse des dépôts et consignations pour un montant de 50.000 francs

Nancy 100 ans de projets urbains. Convention de partenariat financier avec la Société Batigère pour un montant de 100.000 francs

Nancy 100 ans de projets urbains. Convention de partenariat financier avec Pont à Mousson SA pour un montant de 100.000 francs

Année de l'École de Nancy — Convention de soutien financier - Association StanNet

Année de l'École de Nancy — Convention avec la Communauté urbaine

Année de l'École de Nancy — Autorisation de dépôt-vente à la Villa Majorelle

2èmes Rencontres Nationales Villes et Métiers d'Art - Entrée gratuite pour les scolaires

Année de l’École de Nancy — Gardiennage des trois expositions principales – lot n° 1 – gardiennage de l’exposition ‘’L’École de Nancy, 1889-1909’’ dans les Galeries Poirel – Avenant n° 1

Convention de partenariat entre la Ville de Nancy, le Centre communal d'action sociale et l'Union départementale des Associations Familiales de Meurthe et Moselle

Participation de la Ville au fonctionnement des centres sociaux - Convention avec l'Office d'Hygiène Sociale (OHS) pour le centre social de Beauregard

Mise à disposition de l'immeuble 73, rue Isabey à Nancy au profit du Centre Médico Psycho-Pédagogique (C.M.P.P) et du Centre d'Action Médico-Sociale Précoce (C.A.M.S.P.)

Bail de location au profit du Commissariat de Police du III° arrondissement - 15 rue Christian Pfister à Nancy

Eglise Notre — Dame de Bonsecours. Demande d'autorisation de travaux de sécurité sur objet classé Monument Historique

Campagne de ravalement — Subventions municipales aux travaux de ravalement

Tarification de l'atelier d'art enfantin

Installations téléphoniques des écoles primaires et maternelles - Appel d'offres ouvert - Signature du marché

Appel d'offres ouvert pour la fourniture de combustibles au cours de l'année 2000

50ème anniversaire de la création de la Ville de Kyriat Shmona - Déplacement en Israël, d'une délégation officielle conduite par Monsieur le Maire, du 12 au 17 Novembre 1999

Convention de stages des emplois — jeunes dans les organismes extérieurs

Nancy 100 ans de projets urbains. Convention de partenariat financier avec le Ministère de la Culture pour l'obtention du label célébration de l'An 2000 en France