Conseil municipal du 2000-07-10
52
délibérations
13
Autres decisions
9
Urbanisme & Travaux
8
Environnement
Synthèse
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Débloquer le résumé IADélibérations (52)
Mise à jour de l’actif de la Ville de Nancy – Rapprochement avec l’actif du comptable au 31 décembre 1999
Convention OPAC/Ville de Nancy — Mise à disposition de locaux pour la Maison de la Justice et du Droit
Mise en place des agents encaisseurs — Convention Ville de Nancy / Cyclotop .
Appel d'offres ouvert — Eglise Saint-Sébastien – Restauration de la façade principale – 1ère tranche
Fourrière Automobile Communautaire — avenant à la convention de prestations de services
Appel d'offres ouvert : illuminations de fin d'année – programme 2000 – équipement, pose et raccordement des motifs lumineux
Appel d'offres ouvert — Fourniture de carburant – Année 2001
Traitement des friches urbaines — Contrat métropolitain. Actualisation des montants, du calendrier de paiement et augmentation de l'enveloppe (avenant au programme financier)
Dépôt à l'I.N.P.I de la marque Ville de Nancy
Appel d'offres ouvert — Fournitures de matériel divers – Année 2001
Mise à disposition d'un agent auprès de la Communauté urbaine
Commissions d'appels d'offres — désignation des membres
Convention avec le Centre Départemental de Gestion pour l'organisation des concours
Bail emphytéotique à l'Office Public d'Aménagement et de Construction de Nancy (OPAC) pour l'immeuble 6, rue de Mon Désert
Indivision Solvay : autorisation de cession d'un terrain
Accord d'une garantie d'emprunt par la Ville de Nancy à l'association du groupe des Etudiants Catholiques à hauteur de 1 320 000F pour permettre le financement de la réhabilitation du bâtiment Lejosne
Renouvellement anticipé du bail Ville de Nancy/Societé des hôtels Concorde 2 place Stanislas à Nancy
Ravalement de façades — recouvrement des frais liés à la procédure d'exécution d'office.
Dépôt à l'Institut National de la Propriété Industrielle de la dénomination Espace Emile Gallé.
École élémentaire Tiercelins 74 rue des Fabriques – réhabilitation de l'école, réfection du préau et de la cour, tranche de travaux à réaliser immédiate – avenants 1 aux marchés travaux relatifs aux l
Appel d'offres ouvert — Aménagement paysager du square Boris Vian
École élémentaire Jules ferry Restructuration, démolition, construction, Tranche de travaux à réalisation immédiate, attribution des marchés, lancement marché négocié après appel d'offres infructueux
Coteaux du Haut — du-lièvre : acquisition d'une parcelle en espace boisé classé
Nouvel appel d'offres ouvert — réalisation d'un ensemble mobilier pour l'aménagement de la réserve d'art graphique du Musée des Beaux-arts .
Etat d'abandon manifeste de l'immeuble les Bouleaux DIII situé rue de la Bergamotte à Nancy
Services culturels conditions d'accueil des invités et prise en charge de cadeaux ou récompenses pour les animations et prix
Acquisition de la mitoyenneté de murs et travaux de réfection de clôtures au Parc Charles III – projet d'avenant 1 au lot 1 maçonnerie
Appel d'offres ouvert — Evacuation des déchets en centre d'Enfouissement Technique – Année 2001
Modification du tableau des effectifs
Fourniture de vêtements de travail et accessoires – Année 2000 – Appel d’offres ouvert – Signature des marchés
Attribution de subvention à divers organismes et associations au titre des Relations Européennes et Internationales. Cités Unies France Fonds de Coopération Décentralisée pour la Palestine
Attribution d'une subvention d'équipement à l'ENGREF
Attribution d’une subvention pour le 50ème anniversaire du Centre Européen Universitaire de Nancy
Exploitation du petit train touristique — Fixation du montant de la redevance
Tarification — Communication des listes électorales
Réactualisation des tarifs d'intervention du Centre Technique Municipal
Attribution de subventions aux associations sportives d'une part pour le fonctionnement, les manifestations et le sport universitaire, et d'autre part pour la participation à l'animation sportive pend
Gymnase Didion — marché de maîtrise d'œuvre : avenants 1 et 2
Transport d'enfants dans le cadre d'activités organisées par la Ville de Nancy Appel d'offres ouvert – Signature du marché
Acquisition de matériel de transport — Appel d’offres ouvert – Signature des marchés
Rénovation du Stade Leprun — appel d'offres ouvert – signature du marché
Le Livre sur la Place — Conditions d'accueil des participants
Régime indemnitaire attaché à l’emploi de directeur-adjoint du service communication
Attribution de subventions à des associations à caractère social – 2ème phase de l'année 2000
Attribution de subventions à diverses associations de réinsertion
Centre régional des musiques actuelles. Création de l'emploi contractuel du chef de projet
Projet de rénovation du Musée lorrain — Emploi de chef de projet
Fourniture de combustibles — année 2000 – Avenant n°1 au lot n°4 fioul domestique C2 – C1 – C0
Convention entre la Ville de Nancy et l'Office du Tourisme
Attribution de subventions à des associations organisant des activités extra et périscolaires
Opéra de Nancy et de Lorraine — Orchestre Symphonique et Lyriques de Nancy. Mise en œuvre de partenariats en matière de communication
Quartier Ville neuve de Charles III — École Tiercelins – marché de maîtrise d'œuvre – avenants n°1 – n°2 – n°3
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