Conseil municipal du 2000-07-10

Nancy 10 juillet 2000 52 délibérations
Document source

52

délibérations

13

Autres decisions

9

Urbanisme & Travaux

8

Environnement

Résumé

Synthèse

52 délibérations - Coteaux du Haut-du-lièvre : acquisition d'une parcelle en espace boisé classé - Indivision Solvay : autorisation de cession d'un terrain - Etat d'abandon manifeste de l'immeuble les Bouleaux DIII situé rue de la Bergamotte à Nancy - Ravalement de façades – recouvrement des frais liés à la procédure d'exécution d'office. - Traitement des friches urbaines – Contrat métropolitain. Actualisation des montants, du calendrier de paiement et augmen - Mise à jour de l’actif de la Ville de Nancy – Rapprochement avec l’actif du comptable au 31 décembre 1999 - Accord d'une garantie d'emprunt par la Ville de Nancy à l'association du groupe des Etudiants Catholiques à hauteur de 1 - Attribution d'une subvention d'équipement à l'ENGREF - Exploitation du petit train touristique – Fixation du montant de la redevance - Bail emphytéotique à l'Office Public d'Aménagement et de Construction de Nancy (OPAC) pour l'immeuble 6, rue de Mon Dése - Convention OPAC/Ville de Nancy - Mise à disposition de locaux pour la Maison de la Justice et du Droit - Renouvellement anticipé du bail Ville de Nancy/Societé des hôtels Concorde 2 place Stanislas à Nancy - Tarification - Communication des listes électorales - Dépôt à l'I.N.P.I de la marque Ville de Nancy - Dépôt à l'Institut National de la Propriété Industrielle de la dénomination Espace Emile Gallé. - Régime indemnitaire attaché à l’emploi de directeur-adjoint du service communication - Mise à disposition d'un agent auprès de la Communauté urbaine - Convention avec le Centre Départemental de Gestion pour l'organisation des concours - Modification du tableau des effectifs - Centre régional des musiques actuelles. Création de l'emploi contractuel du chef de projet

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Délibérations (52)

📄 Autres decisions 13 délibérations
1

Mise à jour de l’actif de la Ville de Nancy – Rapprochement avec l’actif du comptable au 31 décembre 1999

2

Convention OPAC/Ville de Nancy — Mise à disposition de locaux pour la Maison de la Justice et du Droit

2

Mise en place des agents encaisseurs — Convention Ville de Nancy / Cyclotop .

2

Appel d'offres ouvert — Eglise Saint-Sébastien – Restauration de la façade principale – 1ère tranche

3

Fourrière Automobile Communautaire — avenant à la convention de prestations de services

3

Appel d'offres ouvert : illuminations de fin d'année – programme 2000 – équipement, pose et raccordement des motifs lumineux

4

Appel d'offres ouvert — Fourniture de carburant – Année 2001

5

Traitement des friches urbaines — Contrat métropolitain. Actualisation des montants, du calendrier de paiement et augmentation de l'enveloppe (avenant au programme financier)

5

Dépôt à l'I.N.P.I de la marque Ville de Nancy

5

Appel d'offres ouvert — Fournitures de matériel divers – Année 2001

8

Mise à disposition d'un agent auprès de la Communauté urbaine

8

Commissions d'appels d'offres — désignation des membres

9

Convention avec le Centre Départemental de Gestion pour l'organisation des concours

🏗️ Urbanisme & Travaux 9 délibérations
1

Bail emphytéotique à l'Office Public d'Aménagement et de Construction de Nancy (OPAC) pour l'immeuble 6, rue de Mon Désert

2

Indivision Solvay : autorisation de cession d'un terrain

2

Accord d'une garantie d'emprunt par la Ville de Nancy à l'association du groupe des Etudiants Catholiques à hauteur de 1 320 000F pour permettre le financement de la réhabilitation du bâtiment Lejosne

3

Renouvellement anticipé du bail Ville de Nancy/Societé des hôtels Concorde 2 place Stanislas à Nancy

4

Ravalement de façades — recouvrement des frais liés à la procédure d'exécution d'office.

6

Dépôt à l'Institut National de la Propriété Industrielle de la dénomination Espace Emile Gallé.

6

École élémentaire Tiercelins 74 rue des Fabriques – réhabilitation de l'école, réfection du préau et de la cour, tranche de travaux à réaliser immédiate – avenants 1 aux marchés travaux relatifs aux l

7

Appel d'offres ouvert — Aménagement paysager du square Boris Vian

13

École élémentaire Jules ferry Restructuration, démolition, construction, Tranche de travaux à réalisation immédiate, attribution des marchés, lancement marché négocié après appel d'offres infructueux

🌱 Environnement 8 délibérations
1

Coteaux du Haut — du-lièvre : acquisition d'une parcelle en espace boisé classé

1

Nouvel appel d'offres ouvert — réalisation d'un ensemble mobilier pour l'aménagement de la réserve d'art graphique du Musée des Beaux-arts .

3

Etat d'abandon manifeste de l'immeuble les Bouleaux DIII situé rue de la Bergamotte à Nancy

3

Services culturels conditions d'accueil des invités et prise en charge de cadeaux ou récompenses pour les animations et prix

4

Acquisition de la mitoyenneté de murs et travaux de réfection de clôtures au Parc Charles III – projet d'avenant 1 au lot 1 maçonnerie

6

Appel d'offres ouvert — Evacuation des déchets en centre d'Enfouissement Technique – Année 2001

10

Modification du tableau des effectifs

10

Fourniture de vêtements de travail et accessoires – Année 2000 – Appel d’offres ouvert – Signature des marchés

💶 Finances & Budget 6 délibérations
2

Attribution de subvention à divers organismes et associations au titre des Relations Européennes et Internationales. Cités Unies France Fonds de Coopération Décentralisée pour la Palestine

3

Attribution d'une subvention d'équipement à l'ENGREF

3

Attribution d’une subvention pour le 50ème anniversaire du Centre Européen Universitaire de Nancy

4

Exploitation du petit train touristique — Fixation du montant de la redevance

4

Tarification — Communication des listes électorales

8

Réactualisation des tarifs d'intervention du Centre Technique Municipal

Sport 5 délibérations
2

Attribution de subventions aux associations sportives d'une part pour le fonctionnement, les manifestations et le sport universitaire, et d'autre part pour la participation à l'animation sportive pend

5

Gymnase Didion — marché de maîtrise d'œuvre : avenants 1 et 2

9

Transport d'enfants dans le cadre d'activités organisées par la Ville de Nancy Appel d'offres ouvert – Signature du marché

11

Acquisition de matériel de transport — Appel d’offres ouvert – Signature des marchés

12

Rénovation du Stade Leprun — appel d'offres ouvert – signature du marché

👥 Ressources humaines 2 délibérations
1

Le Livre sur la Place — Conditions d'accueil des participants

7

Régime indemnitaire attaché à l’emploi de directeur-adjoint du service communication

❤️ Social & Santé 2 délibérations
1

Attribution de subventions à des associations à caractère social – 2ème phase de l'année 2000

2

Attribution de subventions à diverses associations de réinsertion

🎭 Culture & Patrimoine 2 délibérations
11

Centre régional des musiques actuelles. Création de l'emploi contractuel du chef de projet

12

Projet de rénovation du Musée lorrain — Emploi de chef de projet

🚲 Transport & Mobilité 1 délibération
1

Fourniture de combustibles — année 2000 – Avenant n°1 au lot n°4 fioul domestique C2 – C1 – C0

🎉 Événementiel & Tourisme 1 délibération
1

Convention entre la Ville de Nancy et l'Office du Tourisme

👶 Enfance & Jeunesse 1 délibération
1

Attribution de subventions à des associations organisant des activités extra et périscolaires

🏛️ Administration 1 délibération
2

Opéra de Nancy et de Lorraine — Orchestre Symphonique et Lyriques de Nancy. Mise en œuvre de partenariats en matière de communication

🎓 Éducation 1 délibération
7

Quartier Ville neuve de Charles III — École Tiercelins – marché de maîtrise d'œuvre – avenants n°1 – n°2 – n°3

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