Conseil municipal du 2025-03-05

Nant 5 mars 2025 9 délibérations
Document source

9

délibérations

3

Finances & Budget

2

Urbanisme & Travaux

2

Environnement

Résumé

Synthèse

9 délibérations - CONVENTION DE SERVITUDE CANALISATION D ASSAINISSEMENT COLLECTIF D EAU POTABLE ET D EAU PLUVIALE ZA ET D OUVRAGES TECHNIQ - REHABILITATION DES ANC PARTICIPATION 2025 2026 DE LA CCPF - SAGE SUD CORNOUAILLE CONVENTION 2025 2027 - CONVENTION DE PARTENARIAT RELATIVE AU FICHIER COMMUN DE LA DEMANDE LOCATIVE SOCIALE DU FINISTERE AVEC CREHA OUEST - SERVICE PUBLIC POUR L AMELIORATION DE L HABITAT SPRH PACTE TERRITORIAL FRANCE RENOV - RAPPORT SUR LA SITUATION EN MATIERE D'EGALITE ENTRE LES FEMMES ET LES HOMMES - ORIENTATIONS BUDGETAIRES 2025 - ATTRIBUTION DE COMPENSATION - SDEF ET SIVALODET MODIFICATION DE REPRESENTATION DE LA COMMUNE DE CLOHARS FOUESNANT

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Délibérations (9)

💶 Finances & Budget 3 délibérations
2025030501

ORIENTATIONS BUDGETAIRES 2025

2025030504

ATTRIBUTION DE COMPENSATION

2025030509

REHABILITATION DES ANC PARTICIPATION 2025 2026 DE LA CCPF

🏗️ Urbanisme & Travaux 2 délibérations
2025030505

SERVICE PUBLIC POUR L AMELIORATION DE L HABITAT SPRH PACTE TERRITORIAL FRANCE RENOV

2025030506

CONVENTION DE PARTENARIAT RELATIVE AU FICHIER COMMUN DE LA DEMANDE LOCATIVE SOCIALE DU FINISTERE AVEC CREHA OUEST

🌱 Environnement 2 délibérations
2025030508

SAGE SUD CORNOUAILLE CONVENTION 2025 2027

2025030510

CONVENTION DE SERVITUDE CANALISATION D ASSAINISSEMENT COLLECTIF D EAU POTABLE ET D EAU PLUVIALE ZA ET D OUVRAGES TECHNIQUES REGULARISATION

👥 Ressources humaines 1 délibération
2025030502

RAPPORT SUR LA SITUATION EN MATIERE D'EGALITE ENTRE LES FEMMES ET LES HOMMES

📄 Autres decisions 1 délibération
2025030503

SDEF ET SIVALODET MODIFICATION DE REPRESENTATION DE LA COMMUNE DE CLOHARS FOUESNANT

WEB megalis:2025:4154:2025-03-05
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