Conseil municipal du 2024-06-26

BUDGET GENERAL 2024 DM1

BUDGET ORDURES MENAGERES 2024 DM1

BUDGET ASSAINISSEMENT 2024 DM1

DISPOSITIF DE SOUTIEN AUX TERRITOIRES BIEN VIVRE PARTOUT EN BRETAGNE PERIODE 2023/2025

CENTRE AQUATIQUE LES BALNEIDES TARIF 2024/2025

TARIFS COMMUNAUTAIRES 2024 ESPACES SPORTIFS

SUBVENTION COMPLEMENTAIRE 2024

CONSTRUCTION DE L ABATTOIR DU FAOU PARTICIPATION A L INVESTISSEMENT

CONVENTION DE PARTENARIAT CONCLUE AVEC LA CHAMBRE DE COMMERCE ET DE L INDUSTRIE DU FINISTERE 2024/2026

CONVENTION DE PARTENARIAT CONCLUE AVEC LA CHAMBRE DES METIERS ET DE L ARTISANAT 2024 2026

APPEL A MANIFESTATION D INTERET ENVIR A

CONVENTION DE PARTENARIAT CCPF REGION POLITIQUES DE DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE 2023 2028 AIDES EN FAVEUR DE LA FILIERE AGRICOLE

ESPACE ENTREPRISES EVOLUTION DES FORMULES D ACCUEIL ET DES CRITERES D ELIGIBILITE DES ENTREPRISES

RENOVATION ENERGETIQUE ET RESTRUCTURATION DES BALNEIDES CANDIDATURE AU FONDS VERT

FONDS EXCEPTIONNEL D ACCOMPAGNEMENT DES COLLECTIVITES DE BRETAGNE TOUCHEES PAR LA TEMPETE CIARAN FINISTERE

PROGRAMMATION 2024 GEMA

CAMPAGNE DE SENSIBILISATION ECOGESTES

ANIMATION NATURA 2000 PROGRAMMATION 2024

PAPI LITTORAL SUD FINISTERE 2024 2030 PROGRAMMATION 2024

MISE A JOUR DES CONTOURS DE LA COMPETENCE PREVENTION DES INONDATIONS ET DU PATRIMOINE ASSOCIE

LOI CLIMAT & RESILIENCE INSCRIPTION DES COMMUNES LITTORALES DE LA CCPF DANS LE PROCHAIN DECRET FIXANT LA LISTE NATIONALE DES COMMUNES CONCERNEES PAR LE RECUL DU TRAIT DE COTE

PARTENARIAT REDACTION SERVITUDES DE PASSAGE CANALISATION AC EP REGULARISATION

RAPPORT ANNUEL SUR LE SERVICE PUBLIC DE PREVENTION ET DE GESTION DES DECHETS 2023

MISE EN PLACE DU COMPOSTAGE PARTAGE DEMANDE DE FINANCEMENT AU TITRE DU FONDS VERT

ETUDE SUR LES BESOINS ECOMONIQUES EN LOGEMENT ET HEBERGEMENT TEMPORAIRE DES ACTIFS

SCHEMA VELO DU BOURG DE CLOHARS FOUESNANT AU BOURG DE PLEUVEN

ECLAIRAGE PUBLIC CONVENTION DE PARTENARIAT AVEC LA FNCCR

AMENAGEMENT VELO PEDESTRE PEN AN CAP

GROUPEMENT DE COMMANDE MARCHE D ENTRETIEN ET DE MODERNISATION DE LA VOIRIE

GROUPEMENT DE COMMANDE POUR LE TRI DES MATERIAUX ISSUS DE LA COLLECTE SELECTIVE

RENOUVELLEMENT CONTRAT DE PREVOYANCE

ZONE ACTIVITE KERORIE DIVISION DE LOTS

ZONE ACTIVITE KERLIVERIEN DIVISION DE LOTS

ASSISTANCE TECHNIQUE ET FINANCIERE DU CONSEIL DEPARTEMENTAL APPEL A PROJET RANDONNEE 2024

SYMESCOTO MODIFICATION DE LA REPRESENTATION DE LA COMMUNE DE LA FORET FOUESNANT

DEROGATION AU RACCORDEMENT A L ASSAINISSEMENT COLLECTIF

MODIFICATION DES REGLEMENTS DE SERVICE D ASSAINISSEMENT COLLECTIF ET D EAU POTABLE PENALITES FINANCIERES ET BRANCHEMENTS

SERVITUDES DE PASSAGE CANALISATION D ASSAINISSEMENT COLLECTIF D EAU POTABLE ET D EAU PLUVIALE ZA REGULARISATION

AIDES FINANCIERES DE LA REGION BRETAGNE POUR LA REHABILITATION DES ANC LITTORAUX

MODIFICATION DU TABLEAU DES EFFECTIFS