26 juin 2024
40
délibérations
16
Autres decisions
7
Finances & Budget
4
Vie associative
Synthèse
Résumé intelligent disponible
Notre IA souveraine (Mistral) peut analyser cette séance et produire un résumé structuré avec les décisions clés et leur impact pour les citoyens.
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Débloquer Nant — 9 €/moisDélibérations (40)
Appel A Manifestation D Interet Envir A
Zone Activite Kerorie Division de Lots
Zone Activite Kerliverien Division de Lots
Programmation 2024 Gema
Campagne de Sensibilisation Ecogestes
Papi Littoral Sud Finistere 2024 2030 Programmation 2024
Renovation Energetique et Restructuration des Balneides Candidature au Fonds Vert
Fonds Exceptionnel D Accompagnement des Collectivites de Bretagne Touchees par la Tempete Ciaran Finistere
Assistance Technique et Financiere du Conseil Departemental Appel A Projet Randonnee 2024
Schema Velo du Bourg de Clohars Fouesnant au Bourg de Pleuven
Amenagement Velo Pedestre Pen An Cap
D'erogation au Raccordement A l Assainissement C'ollectif
Partenariat Redaction Servitudes de Passage Canalisation Ac Ep Regularisation
Groupement de Commande pour le Tri des Materiaux Issus de la Collecte Selective
Renouvellement Contrat de Prevoyance
Symescoto Modification de la Representation de la Commune de la Foret Fouesnant
Budget General 2024 DM1
Budget Ordures Menageres 2024 DM1
Budget Assainissement 2024 DM1
Centre Aquatique les Balneides Tarif 2024/2025
Subvention C'omplementaire 2024
Convention de Partenariat Ccpf Region Politiques de D'eveloppement Economique 2023 2028 Aides en Faveur de la Filiere Agricole
Mise en Place du Compostage Partage Demande de Financement au Titre du Fonds Vert
Dispositif de Soutien aux Territoires Bien Vivre Partout en Bretagne Periode 2023/2025
Convention de Partenariat C'onclue avec la Chambre de C'ommerce et de l Industrie du Finistere 2024/2026
Convention de Partenariat C'onclue avec la Chambre d'es Metiers et de l Artisanat 2024 2026
Eclairage Public Convention de Partenariat avec la Fnccr
Loi Climat & Resilience Inscription des Communes Littorales de la Ccpf dans le Prochain Decret Fixant la Liste Nationale des Communes Concernees par le Recul du Trait de Cote
Modification des Reglements de Service D Assainissement Collectif et D Eau Potable Penalites Financieres et Branchements
Servitudes de Passage Canalisation D Assainissement Collectif D Eau Potable et D Eau Pluviale Za Regularisation
Modification du Tabl'eau des Effectifs
Construction de l Abattoir du Faou Participation A l Investissement
Etude sur les Besoins Ecomoniques en Logement et Hebergement Temporaire des Actifs
Groupement de Commande Marche D Entretien et de Modernisation de la Voirie
Mise A Jour des Contours de la Competence Prevention des Inondations et du Patrimoine Associe
Rapport Annuel sur le Service Public de Prevention et de Gestion des Dechets 2023
Tarifs Communautaires 2024 Espaces Sportifs
Espace Entreprises Evolution des Formules D Accueil et des Criteres D Eligibilite des Entreprises
Animation Natura 2000 Programmation 2024
Aides Financieres de la Region Bretagne pour la Rehabilitation des Anc Littoraux
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