22 février 2024
10
délibérations
5
Autres decisions
1
Finances & Budget
1
Vie associative
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (10)
Rapports sur la Situation en Matiere dEgalite entre les Femmes et les Hommes
Parc d'Activites des Glenan / Secteur Kerorie Vente du Lot 8
Riviera Bretonne Plan dActions 2024
Contrat Relatif A la Prise en Charge des Dechets dElements dAmeublement Collectes dans le Cadre du Service Public de Gestion des Dechets avec les Eco Organismes Agrees
Recherche Hydrogeologiques sur le Pays Fouesnantais
Orientations Budgetaires 2024
Attribution de Compensation
D'otation de Solidarite : Systeme d'Endiguement de Mousterlin
Centre Technique Eau et Assainissement Integration du Prix de Vente du Terrain au Budget Eau
Contrat Relatif A la Prise en Charge des Dechets Issus de Produits et Materiaux de Construction du Batiment Collectes dans le Cadre du Service Public de Gestion des Dechets avec les Eco Organismes Eco
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