Conseil municipal du 2025-04-02

Nant 2 avril 2025 14 délibérations
Document source

14

délibérations

7

Finances & Budget

4

Social & Santé

1

Autres decisions

Résumé

Synthèse

14 délibérations - Compte-rendu du Conseil d'Administration de la séance précédente - Approbation - Décisions prises entre le 23 janvier 2025 et le 18 mars 2025 en vertu des articles R123-21, R123-22 et R123-23 du Code d - Exercice 2024 - Comptes de gestion pour les budgets annexes du CCAS en comptabilité M22 - Approbation - Politique publique Action Sociale et Insertion : exercice 2025 - Attribution d'une subvention Contrat Ville à CSF 44 (Co - Personnel du Centre Communal d'Action Sociale - Adaptation du tableau des effectifs - Dispositions diverses - Approbatio - Politique publique Personnes Agées : exercice 2025 - Attribution de subventions à des associations - Approbation - Politique publique Action Sociale et Insertion : exercice 2025 - Attribution de subventions à des associations - Convent - Exercice 2024 - Compte administratif pour les budgets annexes en comptabilité M22 et ERRD (Etat des Réalisations des Rec - Politique Publique Action Sociale et Insertion : expérimentation de l'équipe mobile d'aide du CCAS de la Ville de Nantes - Politique Publique Action Sociale et Insertion : Contrat Pluriannuel d'Objectifs et de Moyens (CPOM) pour le CHRS La Par - Exercice 2025 - Dispositions diverses à caractère budgétaire et financier - Approbation - Dispositions relatives aux marchés publics - Fonctionnement des services du CCAS et travaux sur les bâtiments municipaux - Politique Publique Action Sociale et Insertion : exercice 2025 - Attribution d'une subvention à l'association ACCOORD po - Représentation du CCAS dans les instances internes de l'établissement public - Modification - Approbation

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Délibérations (14)

💶 Finances & Budget 7 délibérations
2

Exercice 2024 - Comptes de gestion pour les budgets annexes du CCAS en comptabilité M22 - Approbation

3

Exercice 2024 - Compte administratif pour les budgets annexes en comptabilité M22 et ERRD (Etat des Réalisations des Recettes et Dépenses) du budget EHPAD - Approbation

4

Exercice 2025 - Dispositions diverses à caractère budgétaire et financier - Approbation

7

Politique publique Action Sociale et Insertion : exercice 2025 - Attribution de subventions à des associations - Conventions - Approbation

8

Politique Publique Action Sociale et Insertion : exercice 2025 - Attribution d'une subvention à l'association ACCOORD pour le projet du pôle solidaire - Approbation

9

Politique publique Action Sociale et Insertion : exercice 2025 - Attribution d'une subvention Contrat Ville à CSF 44 (Confédération Syndicale des Familles 44) pour le projet lutte contre la précarité

12

Politique publique Personnes Agées : exercice 2025 - Attribution de subventions à des associations - Approbation

❤️ Social & Santé 4 délibérations
5

Dispositions relatives aux marchés publics - Fonctionnement des services du CCAS et travaux sur les bâtiments municipaux - Avenant - Approbation

10

Politique Publique Action Sociale et Insertion : expérimentation de l'équipe mobile d'aide du CCAS de la Ville de Nantes - Demande de subvention Fonds Social Européen + (FSE +) - Approbation

11

Politique Publique Action Sociale et Insertion : Contrat Pluriannuel d'Objectifs et de Moyens (CPOM) pour le CHRS La Parenthèse et le Centre Nantais d'Hébergement des Réfugiés pour la période 2025-203

13

Représentation du CCAS dans les instances internes de l'établissement public - Modification - Approbation

📄 Autres decisions 1 délibération
1

Compte-rendu du Conseil d'Administration de la séance précédente - Approbation

🌱 Environnement 1 délibération
6

Personnel du Centre Communal d'Action Sociale - Adaptation du tableau des effectifs - Dispositions diverses - Approbation

👶 Enfance & Jeunesse 1 délibération
14

Décisions prises entre le 23 janvier 2025 et le 18 mars 2025 en vertu des articles R123-21, R123-22 et R123-23 du Code de l'Action Sociale et des Familles et marchés mis en œuvre - Compte-rendu

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