Conseil municipal du 2025-03-21

Travaux de fourniture et pose d'ouvrages funéraires pour les cimetières métropolitains de Nantes Métropole - Lancement d'une procédure adaptée

Travaux d'aménagements paysagers dans le cadre du Plan Pleine Terre - Programmes et enveloppes financières - Ajustements d'enveloppes

Transition écologique — Réalisation d'études hydrauliques urbaines et fluviales - Accord-cadre - Lancement d'un appel d'offres ouvert

Travaux de réparation de surfaces de voirie sur le territoire de Nantes Métropole - Lancement d'une procédure adaptée

Accord — cadre d'aménagement d'aires de jeux de plein air - Groupement de commande entre la Ville de Nantes, Nantes Métropole et Nantes Métropole Habitat - Lancement d'une procédure adaptée

Mission d'assistance économique, technique et financière et de maîtrise d'œuvre pour les travaux de gros entretien, rénovation et mise aux normes - Groupement de commandes entre la Ville de Nantes, Na

Groupement de commandes informatiques — Abonnement, mise à jour et acquisition de licences et produits dérivés Autodesk/Transoft et prestations associées - Lancement d'un appel d'offres ouvert

Nantes — Château des Ducs - Projet de réaménagement de la cour du château des Ducs de Bretagne - Maîtrise d'œuvre - Lancement d'une procédure adaptée

Fourniture et pose de signalisation verticale sur le territoire de Nantes Métropole - Lancement d'une procédure d'appel d'offres ouvert

Assurances dommages aux biens et risques annexes - Signature du marché

Prestations de fourniture de matériels, de logiciels et de maintenance des infrastructures centrales de régulation de trafic - Lancement d'un appel d'offres

Espace public — Voirie - Programmes enveloppes - Lancement de consultations

Acquisitions foncières - Approbation

Nantes — Extension de l'éco-point des Dervallières - Approbation du programme et de l'enveloppe financière prévisionnelle - Lancement d'un marché de maîtrise d'œuvre

SAEM Loire Atlantique Développement — SELA - Financement des opérations d'aménagement des ZAC de La Minais à Sainte-Luce-sur-Loire / Montagne Plus à La Montagne et Fleuriaye 2 à Carquefou - Emprunts a

SPL Nantes Métropole Aménagement — Financement de l'opération d'aménagement du quartier Bas Chantenay - Emprunt auprès du Crédit Agricole Atlantique Vendée - Garantie partielle de Nantes Métropole

Eau — Admission en non-valeur de créances irrécouvrables, éteintes et prescrites

Attribution de subventions aux tiers

Atlantique Accession Solidaire — Société Coopérative D'intérêt Collectif - Opérations d'acquisition de droits à construire en vue de la réalisation de logements en accession sociale à la propriété sou

CIF Coopérative — Société Coopérative d'Intérêt Collectif d'HLM - Opération de réhabilitation de logements locatifs sociaux - Emprunt auprès de la Caisse des Dépôts et Consignation - Garanties de Nant

Office Public de l'Habitat de Loire — Atlantique Habitat 44 - Opération d'acquisition en VEFA de logements locatifs sociaux - Emprunt auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations - Garanties de Nante

La Nantaise d'Habitations — Société Anonyme d'HLM - Opérations de construction et d'acquisition en VEFA de logements locatifs sociaux - Emprunts auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations - Garan

Nantes — Transferts d'office dans le domaine public métropolitain

Procès-verbal du Bureau métropolitain du 24 janvier 2025 - Approbation