Conseil municipal du 2025-05-23
37
délibérations
23
Urbanisme & Travaux
13
Finances & Budget
1
Environnement
Synthèse
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Débloquer le résumé IADélibérations (37)
Nantes - Hôtel-Dieu - Mandat d'études préalables - Géomètre et Diagnostics - Lancement d'appels d'offres - Approbation
Plan de relance du logement social — Dispositif exceptionnel de soutien en faveur de la construction neuve - Opération Pirmil-les-Isles A2B à Rezé avec Nantes Métropole Habitat - Convention de finance
Nantes — Musée d'Arts de Nantes - Travaux d'amélioration du système de vidéosurveillance - Ajustement de l'enveloppe financière et du programme
Acquisitions et cessions foncières - Approbation
Nantes — Parking GRASLIN - Remplacement des façades vitrées du parking - Approbation du programme et de l'enveloppe financière prévisionnelle et lancement d'une procédure adaptée
Couëron — Aménagement de l'extension du P+R de la gare - Modification du programme et de l'enveloppe financière prévisionnelle - Attribution et signature des marchés
Espace public — Voirie - Programmes enveloppes - Lancement de consultations - Attributions
Transition écologique — La Montagne - Bouguenais - Brains - Bouaye - Aménagement d'une liaison mode doux de maillage intercommunale VM364 ' La Montagne - Bouaye ' - Modification de l'enveloppe financi
Ressourcerie métropolitaine provisoire — Rezé - Lancement d'une procédure adaptée
Saint — Herblain - Transition écologique et écomobilité - Création d'un abri vélos au Centre Technique de Tougas - Approbation du programme, de l'enveloppe prévisionnelle et lancement d'une procédure ad
Basse — Goulaine - Mur de soutènement du Grignon - Travaux de réparation - Approbation du programme et de l'enveloppe financière prévisionnelle - Attribution du marché
Rezé — ZAC Vert Praud - Demande d'ouverture de l'enquête publique unique valant enquête publique préalable à la déclaration d'utilité publique, à l'enquête parcellaire et à l'autorisation environnemen
Nantes — Locaux provisoires en lien avec la réhabilitation de l'auditorium de la Cité des Congrès - Lancement d'une procédure adaptée
Réserves Muséales — Réalisation d'une cabine de traitement de désinfectisation par anoxie dynamique - Approbation de l'enveloppe financière prévisionnelle - Lancement d'un marché de fournitures coura
Transition écologique — Assistance à Maîtrise d'Ouvrage pour la gestion des eaux pluviales - Lancement d'un appel d'offres ouvert
Pôle d'Écologie Urbaine - Signature d'un accord-cadre pour la sécurisation des sites de transition dans le cadre de la résorption du bidonville - Approbation
Travaux de remplacement du groupe froid du musée d'histoire du Château des Ducs de Bretagne - Approbation du programme et autorisation de lancement des marchés de travaux
Nantes — Réhabilitation d'un ovoïde pluvial boulevard Gustave Roch - modification de l'enveloppe financière prévisionnelle
La Chapelle — sur-Erdre - Modernisation des installations de distribution d'eau potable - Travaux de gros entretien, de renouvellement hydraulique et de rénovation du bâtiment de pompage de la station d
Rezé — Nantes sud - Aménagement de l'itinéraire Loire à vélo - Lancement d'une procédure adaptée
Prestations de travaux sur les fossés, les noues, les accotements et les bassins d'orage avec évacuation des déblais et des déchets - Lancement d'une procédure adaptée
Plan de relance du logement social — Dispositif exceptionnel de soutien en faveur de la construction neuve - Opération Le Clos René à Nantes avec Harmonie Habitat - Convention de financement - Approba
Institut d'éducation motrice de la Marrière - Travaux de réfection des étanchéités et d'installation d'une centrale photovoltaïque
Couëron - Mise en accessibilité de la gare - Convention de financement des études d'avant projet et projet - Approbation
Remises gracieuses — Budget principal
La Nantaise d'Habitations — Société Anonyme d'HLM - Opérations de construction et d'acquisition en VEFA de logements locatifs sociaux - Emprunts auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations - Garan
Attribution de subventions aux tiers
Une Famille Un Toit 44 — Association loi 1901 sans but lucratif - Opérations de rénovation de logements locatifs sociaux - Emprunts auprès de La Caisse d'Épargne Bretagne Pays de Loire - Garantie de N
LIVIE — Société Anonyme - Opération d'acquisition en VEFA de logements locatifs intermédiaires - Emprunt auprès de La Caisse des Dépôts et Consignations - Garantie de Nantes Métropole
Nantes Métropole Habitat — Office Public d'HLM - Opérations de construction et d'acquisition en VEFA de logements locatifs sociaux - Emprunts auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations et du Créd
CDC Habitat Social — Société Anonyme d'HLM - Opération de construction de logements locatifs sociaux - Emprunt auprès de La Caisse de Dépôts et Consignations - Garantie de Nantes Métropole
Eau — Admission en non-valeur de créances irrécouvrables, éteintes et prescrites
Atlantique Habitations — Société Anonyme d'HLM - Opérations de construction et d'acquisition en VEFA de logements locatifs sociaux - Emprunts auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations - Garantie
Atlantique Accession Solidaire — Société Coopérative D'intérêt Collectif - Opérations d'acquisition de droits à construire en vue de la réalisation de logements en accession sociale à la propriété sou
LogiOuest — Société Anonyme d'HLM - Opérations de construction et d'acquisition en VEFA de logements locatifs sociaux - Emprunts auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations - Garantie de Nantes Mé
HARMONIE HABITAT — Société Anonyme d'HLM - Opérations de réhabilitation et d'acquisition de logements locatifs sociaux - Emprunts auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations - Garantie de Nantes M
Procès-verbal du Bureau métropolitain du 21 mars 2025 - Approbation
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