Conseil municipal du 2025-05-23

Nant 23 mai 2025 37 délibérations
Document source

37

délibérations

23

Urbanisme & Travaux

13

Finances & Budget

1

Environnement

Résumé

Synthèse

37 délibérations - Couëron - Mise en accessibilité de la gare - Convention de financement des études d'avant projet et projet - Approbation - Nantes - Hôtel-Dieu - Mandat d'études préalables - Géomètre et Diagnostics - Lancement d'appels d'offres - Approbation - Remises gracieuses - Budget principal - La Nantaise d'Habitations - Société Anonyme d'HLM - Opérations de construction et d'acquisition en VEFA de logements loc - Plan de relance du logement social - Dispositif exceptionnel de soutien en faveur de la construction neuve - Opération P - Nantes - Musée d'Arts de Nantes - Travaux d'amélioration du système de vidéosurveillance - Ajustement de l'enveloppe fin - Acquisitions et cessions foncières - Approbation - Nantes - Parking GRASLIN - Remplacement des façades vitrées du parking - Approbation du programme et de l'enveloppe fin - Couëron - Aménagement de l'extension du P+R de la gare - Modification du programme et de l'enveloppe financière prévisi - Espace public - Voirie - Programmes enveloppes - Lancement de consultations - Attributions - Attribution de subventions aux tiers - Une Famille Un Toit 44 - Association loi 1901 sans but lucratif - Opérations de rénovation de logements locatifs sociaux - Transition écologique - La Montagne - Bouguenais - Brains - Bouaye - Aménagement d'une liaison mode doux de maillage int - Ressourcerie métropolitaine provisoire - Rezé - Lancement d'une procédure adaptée - Saint-Herblain - Transition écologique et écomobilité - Création d'un abri vélos au Centre Technique de Tougas - Approba - LIVIE - Société Anonyme - Opération d'acquisition en VEFA de logements locatifs intermédiaires - Emprunt auprès de La Ca - Nantes Métropole Habitat - Office Public d'HLM - Opérations de construction et d'acquisition en VEFA de logements locati - Procès-verbal du Bureau métropolitain du 21 mars 2025 - Approbation - Basse-Goulaine - Mur de soutènement du Grignon - Travaux de réparation - Approbation du programme et de l'enveloppe fina - Rezé - ZAC Vert Praud - Demande d'ouverture de l'enquête publique unique valant enquête publique préalable à la déclarat

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Délibérations (37)

🏗️ Urbanisme & Travaux 23 délibérations
2025

Nantes - Hôtel-Dieu - Mandat d'études préalables - Géomètre et Diagnostics - Lancement d'appels d'offres - Approbation

2025

Plan de relance du logement social — Dispositif exceptionnel de soutien en faveur de la construction neuve - Opération Pirmil-les-Isles A2B à Rezé avec Nantes Métropole Habitat - Convention de finance

2025

Nantes — Musée d'Arts de Nantes - Travaux d'amélioration du système de vidéosurveillance - Ajustement de l'enveloppe financière et du programme

2025

Acquisitions et cessions foncières - Approbation

2025

Nantes — Parking GRASLIN - Remplacement des façades vitrées du parking - Approbation du programme et de l'enveloppe financière prévisionnelle et lancement d'une procédure adaptée

2025

Couëron — Aménagement de l'extension du P+R de la gare - Modification du programme et de l'enveloppe financière prévisionnelle - Attribution et signature des marchés

2025

Espace public — Voirie - Programmes enveloppes - Lancement de consultations - Attributions

2025

Transition écologique — La Montagne - Bouguenais - Brains - Bouaye - Aménagement d'une liaison mode doux de maillage intercommunale VM364 ' La Montagne - Bouaye ' - Modification de l'enveloppe financi

2025

Ressourcerie métropolitaine provisoire — Rezé - Lancement d'une procédure adaptée

2025

Saint — Herblain - Transition écologique et écomobilité - Création d'un abri vélos au Centre Technique de Tougas - Approbation du programme, de l'enveloppe prévisionnelle et lancement d'une procédure ad

2025

Basse — Goulaine - Mur de soutènement du Grignon - Travaux de réparation - Approbation du programme et de l'enveloppe financière prévisionnelle - Attribution du marché

2025

Rezé — ZAC Vert Praud - Demande d'ouverture de l'enquête publique unique valant enquête publique préalable à la déclaration d'utilité publique, à l'enquête parcellaire et à l'autorisation environnemen

2025

Nantes — Locaux provisoires en lien avec la réhabilitation de l'auditorium de la Cité des Congrès - Lancement d'une procédure adaptée

2025

Réserves Muséales — Réalisation d'une cabine de traitement de désinfectisation par anoxie dynamique - Approbation de l'enveloppe financière prévisionnelle - Lancement d'un marché de fournitures coura

2025

Transition écologique — Assistance à Maîtrise d'Ouvrage pour la gestion des eaux pluviales - Lancement d'un appel d'offres ouvert

2025

Pôle d'Écologie Urbaine - Signature d'un accord-cadre pour la sécurisation des sites de transition dans le cadre de la résorption du bidonville - Approbation

2025

Travaux de remplacement du groupe froid du musée d'histoire du Château des Ducs de Bretagne - Approbation du programme et autorisation de lancement des marchés de travaux

2025

Nantes — Réhabilitation d'un ovoïde pluvial boulevard Gustave Roch - modification de l'enveloppe financière prévisionnelle

2025

La Chapelle — sur-Erdre - Modernisation des installations de distribution d'eau potable - Travaux de gros entretien, de renouvellement hydraulique et de rénovation du bâtiment de pompage de la station d

2025

Rezé — Nantes sud - Aménagement de l'itinéraire Loire à vélo - Lancement d'une procédure adaptée

2025

Prestations de travaux sur les fossés, les noues, les accotements et les bassins d'orage avec évacuation des déblais et des déchets - Lancement d'une procédure adaptée

2025

Plan de relance du logement social — Dispositif exceptionnel de soutien en faveur de la construction neuve - Opération Le Clos René à Nantes avec Harmonie Habitat - Convention de financement - Approba

2025

Institut d'éducation motrice de la Marrière - Travaux de réfection des étanchéités et d'installation d'une centrale photovoltaïque

💶 Finances & Budget 13 délibérations
2025

Couëron - Mise en accessibilité de la gare - Convention de financement des études d'avant projet et projet - Approbation

2025

Remises gracieuses — Budget principal

2025

La Nantaise d'Habitations — Société Anonyme d'HLM - Opérations de construction et d'acquisition en VEFA de logements locatifs sociaux - Emprunts auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations - Garan

2025

Attribution de subventions aux tiers

2025

Une Famille Un Toit 44 — Association loi 1901 sans but lucratif - Opérations de rénovation de logements locatifs sociaux - Emprunts auprès de La Caisse d'Épargne Bretagne Pays de Loire - Garantie de N

2025

LIVIE — Société Anonyme - Opération d'acquisition en VEFA de logements locatifs intermédiaires - Emprunt auprès de La Caisse des Dépôts et Consignations - Garantie de Nantes Métropole

2025

Nantes Métropole Habitat — Office Public d'HLM - Opérations de construction et d'acquisition en VEFA de logements locatifs sociaux - Emprunts auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations et du Créd

2025

CDC Habitat Social — Société Anonyme d'HLM - Opération de construction de logements locatifs sociaux - Emprunt auprès de La Caisse de Dépôts et Consignations - Garantie de Nantes Métropole

2025

Eau — Admission en non-valeur de créances irrécouvrables, éteintes et prescrites

2025

Atlantique Habitations — Société Anonyme d'HLM - Opérations de construction et d'acquisition en VEFA de logements locatifs sociaux - Emprunts auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations - Garantie

2025

Atlantique Accession Solidaire — Société Coopérative D'intérêt Collectif - Opérations d'acquisition de droits à construire en vue de la réalisation de logements en accession sociale à la propriété sou

2025

LogiOuest — Société Anonyme d'HLM - Opérations de construction et d'acquisition en VEFA de logements locatifs sociaux - Emprunts auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations - Garantie de Nantes Mé

2025

HARMONIE HABITAT — Société Anonyme d'HLM - Opérations de réhabilitation et d'acquisition de logements locatifs sociaux - Emprunts auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations - Garantie de Nantes M

🌱 Environnement 1 délibération
2025

Procès-verbal du Bureau métropolitain du 21 mars 2025 - Approbation

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