Conseil municipal du 2024-05-31

Nant 31 mai 2024 32 délibérations
Document source

32

délibérations

17

Urbanisme & Travaux

13

Finances & Budget

2

Culture & Patrimoine

Résumé

Synthèse

32 délibérations - Eau - Admission en non-valeur de créances irrécouvrables - Basse-Goulaine - Réserve foncière renouvellement urbain - 17 Rue de la Croix des Fosses - Acquisition d'un immeuble bâti - Prestations de stockage et approvisionnement d'équipements de pré-collecte - Lancement d'un appel d'offres ouvert - Acquisition de carburants et additif en vrac pour le groupement de commandes entre la Ville de Nantes, son CCAS, le Serv - Atlantique Habitations - Société Anonyme d'HLM - Opérations d'acquisition en VEFA, de construction et de réhabilitation - Accord cadre relatif à l'organisation de déplacements pour les agents et les élus des membres du groupement - Groupement - Mission d'étude - Actualisation des inventaires zones humides et éléments structurants du paysage pour le schéma d'aména - CIF Coopérative - Société Coopérative d'Intérêt Collectif d'HLM - Opération de construction de logements locatifs sociau - Assistance au déploiement, à la maintenance et à l'évolution de l'outil logiciel PLANON de gestion du patrimoine immobil - Prestation de maîtrise d'oeuvre pour l'extension ou la création des infrastructures et des équipements de régulation de - Nantes - Projet Loire au Coeur - Mandat d'études préalables sur le site de l'Hôtel Dieu - Marchés d'assistance à maîtris - Office Public de l'Habitat de Loire-Atlantique Habitat 44 - Opération d'acquisition en VEFA de logements locatifs sociau - Espace public - Voirie - Programmes enveloppes - Lancement de consultations - Admissions en non valeur - Remises gracieuses - Budget principal - Dispositif d'appui à la coordination des parcours de santé complexes - Convention d'objectifs et de moyens avec le Group - Les Sorinières - Avenue du Sud - Approbation du programme et de l'enveloppe financière prévisionnelle - Lancement d'une - Accord-cadre multi-mandats de fourniture d'équipements du Système d'Aide à l'Exploitation des Bus du réseau Naolib et d' - CDC Habitat Social - Société Anonyme d'HLM - Opérations d'acquisition en VEFA et de construction de logements locatifs s - La Nantaise d'Habitations - Société Anonyme d'HLM - Opérations de construction et d'acquisition en VEFA de logements loc - Loire Atlantique Développement - Société Publique Locale - Financement des opérations de la ZAC Maisonneuve 2 / Haute Fo

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Délibérations (32)

🏗️ Urbanisme & Travaux 17 délibérations
2024

Basse — Goulaine - Réserve foncière renouvellement urbain - 17 Rue de la Croix des Fosses - Acquisition d'un immeuble bâti

2024

Prestations de stockage et approvisionnement d'équipements de pré-collecte - Lancement d'un appel d'offres ouvert

2024

Acquisition de carburants et additif en vrac pour le groupement de commandes entre la Ville de Nantes, son CCAS, le Service Départemental d'Incendie et de Secours de Loire-Atlantique, le département d

2024

Accord cadre relatif à l'organisation de déplacements pour les agents et les élus des membres du groupement - Groupement de commandes entre Nantes Métropole, la Ville de Nantes et son CCAS - Lancement

2024

Mission d'étude — Actualisation des inventaires zones humides et éléments structurants du paysage pour le schéma d'aménagement et de gestion des eaux (SAGE) sur le territoire de Nantes Métropole - Lan

2024

Assistance au déploiement, à la maintenance et à l'évolution de l'outil logiciel PLANON de gestion du patrimoine immobilier (facility management) et prestations associées - Lancement d'un marché négoc

2024

Prestation de maîtrise d'oeuvre pour l'extension ou la création des infrastructures et des équipements de régulation de trafic - Lancement d'une procédure avec négociation

2024

Nantes - Projet Loire au Coeur - Mandat d'études préalables sur le site de l'Hôtel Dieu - Marchés d'assistance à maîtrise d'ouvrage - Lancement d'appels d'offres - Approbation

2024

Espace public — Voirie - Programmes enveloppes - Lancement de consultations

2024

Les Sorinières — Avenue du Sud - Approbation du programme et de l'enveloppe financière prévisionnelle - Lancement d'une procédure adaptée

2024

Accord — cadre multi-mandats de fourniture d'équipements du Système d'Aide à l'Exploitation des Bus du réseau Naolib et d'évolutions logicielles - Signature du marché

2024

Travaux de rénovation des ouvrages d'art, berges et quais - Lancement d'une procédure adaptée

2024

Nantes — Préparation des travaux du Pôle d'écologie urbaine - Achat, fourniture et pose de barrières chantier et légos béton et mise en place d'un dispositif de sécurité en location - Signature des ma

2024

Qualité environnementale — Site de la Contrie à Nantes - Installation de stockage d'eau potable - Remplacement d'une cuve - Approbation du programme et de l'enveloppe prévisionnelle - Lancement d'une

2024

Travaux de rénovation et réparation des équipements de régulation de trafic - Lancement d'une procédure adaptée

2024

Accord — cadre multi-mandats de fourniture d'équipements du Système d'Aide à l'Exploitation des Bus du réseau Naolib et d'évolutions logicielles - Signature du marché

2024

Plan de relance du logement social — Dispositif exceptionnel de soutien en faveur de la construction neuve - Opération Dahia à Nantes avec Nantes Métropole Habitat - Convention de financement - Approb

💶 Finances & Budget 13 délibérations
2024

Eau — Admission en non-valeur de créances irrécouvrables

2024

Atlantique Habitations — Société Anonyme d'HLM - Opérations d'acquisition en VEFA, de construction et de réhabilitation de logements locatifs sociaux - Emprunts auprès de la Caisse Fédérale de Crédit

2024

CIF Coopérative — Société Coopérative d'Intérêt Collectif d'HLM - Opération de construction de logements locatifs sociaux - Emprunts auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations - Garantie de Nante

2024

Office Public de l'Habitat de Loire — Atlantique Habitat 44 - Opération d'acquisition en VEFA de logements locatifs sociaux - Emprunt auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations - Garantie de Nantes

2024

Admissions en non valeur — Remises gracieuses - Budget principal

2024

Dispositif d'appui à la coordination des parcours de santé complexes - Convention d'objectifs et de moyens avec le Groupement de Coopération Social et Médico-Social intitulé ' Dispositifs d'Appui à la

2024

CDC Habitat Social — Société Anonyme d'HLM - Opérations d'acquisition en VEFA et de construction de logements locatifs sociaux - Emprunts auprès de La Caisse des Dépôts et Consignations - Garantie de

2024

La Nantaise d'Habitations — Société Anonyme d'HLM - Opérations de construction et d'acquisition en VEFA de logements locatifs sociaux - Emprunts auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations - Garan

2024

Loire Atlantique Développement — Société Publique Locale - Financement des opérations de la ZAC Maisonneuve 2 / Haute Forêt à Carquefou et Saint Luce sur Loire - Emprunt auprès du Crédit Agricole Atla

2024

Attribution de subventions aux tiers

2024

Atlantique Accession Solidaire — Société Coopérative d'intérêt Collectif - Opérations d'acquisition foncière - Emprunts auprès de La Caisse des dépôts et Consignations - Garantie de Nantes Métropole

2024

Nantes Métropole Habitat — Office Public d'HLM - Opérations d'acquisition en VEFA, de réhabilitation et de construction de logements locatifs sociaux - Emprunts auprès de la Caisse des Dépôts et Consi

2024

Société Anonyme d'HLM Vilogia — Opération de construction de logements - Emprunt auprès de la Caisse d'Épargne et de Prévoyance Hauts de France - Garantie de Nantes Métropole

🎭 Culture & Patrimoine 2 délibérations
2024

Orvault — Lotissement du Busson - Rue du Busson - Transfert d'office dans la voirie publique métropolitaine - hors cheminement piéton - Résultat de l'enquête publique

2024

Règlements des cimetières et crématoriums métropolitains

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