CM

31 mai 2024

Nant 32 délibérations

32

délibérations

17

Urbanisme & Travaux

13

Finances & Budget

2

Culture & Patrimoine

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Délibérations (32)

Urbanisme & Travaux 17 délibérations
2024

Basse — Goulaine - Réserve foncière renouvellement urbain - 17 Rue de la Croix des Fosses - Acquisition d'un immeuble bâti

2024

Prestations de stockage et approvisionnement d'équipements de pré-collecte - Lancement d'un appel doffres ouvert

2024

Acquisition de carburants et additif en vrac pour le groupement de commandes entre la Ville de Nantes, son CCAS, le Service Départemental dIncendie et de Secours de Loire-Atlantique, le département d

2024

Accord cadre relatif à l'organisation de déplacements pour les agents et les élus des membres du groupement - Groupement de commandes entre Nantes Métropole, la Ville de Nantes et son CCAS - Lancement

2024

Mission détude — Actualisation des inventaires zones humides et éléments structurants du paysage pour le schéma d'aménagement et de gestion des eaux (SAGE) sur le territoire de Nantes Métropole - Lan

2024

Assistance au déploiement, à la maintenance et à lévolution de loutil logiciel PLANON de gestion du patrimoine immobilier (facility management) et prestations associées - Lancement d'un marché négoc

2024

Prestation de maîtrise doeuvre pour l'extension ou la création des infrastructures et des équipements de régulation de trafic - Lancement d'une procédure avec négociation

2024

Nantes - Projet Loire au Coeur - Mandat détudes préalables sur le site de lHôtel Dieu - Marchés dassistance à maîtrise douvrage - Lancement dappels doffres - Approbation

2024

Espace public — Voirie - Programmes enveloppes - Lancement de consultations

2024

Les Sorinières — Avenue du Sud - Approbation du programme et de lenveloppe financière prévisionnelle - Lancement d'une procédure adaptée

2024

Accord — cadre multi-mandats de fourniture d'équipements du Système dAide à lExploitation des Bus du réseau Naolib et dévolutions logicielles - Signature du marché

2024

Travaux de rénovation des ouvrages dart, berges et quais - Lancement d'une procédure adaptée

2024

Nantes — Préparation des travaux du Pôle décologie urbaine - Achat, fourniture et pose de barrières chantier et légos béton et mise en place d'un dispositif de sécurité en location - Signature des ma

2024

Qualité environnementale — Site de la Contrie à Nantes - Installation de stockage d'eau potable - Remplacement d'une cuve - Approbation du programme et de lenveloppe prévisionnelle - Lancement dune

2024

Travaux de rénovation et réparation des équipements de régulation de trafic - Lancement d'une procédure adaptée

2024

Accord — cadre multi-mandats de fourniture d'équipements du Système dAide à lExploitation des Bus du réseau Naolib et dévolutions logicielles - Signature du marché

2024

Plan de relance du logement social — Dispositif exceptionnel de soutien en faveur de la construction neuve - Opération Dahia à Nantes avec Nantes Métropole Habitat - Convention de financement - Approb

Finances & Budget 13 délibérations
2024

Eau — Admission en non-valeur de créances irrécouvrables

2024

Atlantique Habitations — Société Anonyme dHLM - Opérations d'acquisition en VEFA, de construction et de réhabilitation de logements locatifs sociaux - Emprunts auprès de la Caisse Fédérale de Crédit

2024

CIF Coopérative — Société Coopérative dIntérêt Collectif dHLM - Opération de construction de logements locatifs sociaux - Emprunts auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations - Garantie de Nante

2024

Office Public de lHabitat de Loire — Atlantique Habitat 44 - Opération d'acquisition en VEFA de logements locatifs sociaux - Emprunt auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations - Garantie de Nantes

2024

Admissions en non valeur — Remises gracieuses - Budget principal

2024

Dispositif dappui à la coordination des parcours de santé complexes - Convention d'objectifs et de moyens avec le Groupement de Coopération Social et Médico-Social intitulé ' Dispositifs dAppui à la

2024

CDC Habitat Social — Société Anonyme dHLM - Opérations d'acquisition en VEFA et de construction de logements locatifs sociaux - Emprunts auprès de La Caisse des Dépôts et Consignations - Garantie de

2024

La Nantaise dHabitations — Société Anonyme dHLM - Opérations de construction et d'acquisition en VEFA de logements locatifs sociaux - Emprunts auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations - Garan

2024

Loire Atlantique Développement — Société Publique Locale - Financement des opérations de la ZAC Maisonneuve 2 / Haute Forêt à Carquefou et Saint Luce sur Loire - Emprunt auprès du Crédit Agricole Atla

2024

Attribution de subventions aux tiers

2024

Atlantique Accession Solidaire — Société Coopérative d'intérêt Collectif - Opérations d'acquisition foncière - Emprunts auprès de La Caisse des dépôts et Consignations - Garantie de Nantes Métropole

2024

Nantes Métropole Habitat — Office Public dHLM - Opérations d'acquisition en VEFA, de réhabilitation et de construction de logements locatifs sociaux - Emprunts auprès de la Caisse des Dépôts et Consi

2024

Société Anonyme dHLM Vilogia — Opération de construction de logements - Emprunt auprès de la C'aisse d'Épargne et de Prévoyance Hauts de France - Garantie de Nantes Métropole

Culture & Patrimoine 2 délibérations
2024

Orvault — Lotissement du Busson - Rue du Busson - Transfert doffice dans la voirie publique métropolitaine - hors cheminement piéton - Résultat de lenquête publique

2024

Règlements des cimetières et crématoriums métropolitains

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