Conseil municipal du 2024-05-31
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délibérations
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Urbanisme & Travaux
13
Finances & Budget
2
Culture & Patrimoine
Synthèse
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Basse — Goulaine - Réserve foncière renouvellement urbain - 17 Rue de la Croix des Fosses - Acquisition d'un immeuble bâti
Prestations de stockage et approvisionnement d'équipements de pré-collecte - Lancement d'un appel d'offres ouvert
Acquisition de carburants et additif en vrac pour le groupement de commandes entre la Ville de Nantes, son CCAS, le Service Départemental d'Incendie et de Secours de Loire-Atlantique, le département d
Accord cadre relatif à l'organisation de déplacements pour les agents et les élus des membres du groupement - Groupement de commandes entre Nantes Métropole, la Ville de Nantes et son CCAS - Lancement
Mission d'étude — Actualisation des inventaires zones humides et éléments structurants du paysage pour le schéma d'aménagement et de gestion des eaux (SAGE) sur le territoire de Nantes Métropole - Lan
Assistance au déploiement, à la maintenance et à l'évolution de l'outil logiciel PLANON de gestion du patrimoine immobilier (facility management) et prestations associées - Lancement d'un marché négoc
Prestation de maîtrise d'oeuvre pour l'extension ou la création des infrastructures et des équipements de régulation de trafic - Lancement d'une procédure avec négociation
Nantes - Projet Loire au Coeur - Mandat d'études préalables sur le site de l'Hôtel Dieu - Marchés d'assistance à maîtrise d'ouvrage - Lancement d'appels d'offres - Approbation
Espace public — Voirie - Programmes enveloppes - Lancement de consultations
Les Sorinières — Avenue du Sud - Approbation du programme et de l'enveloppe financière prévisionnelle - Lancement d'une procédure adaptée
Accord — cadre multi-mandats de fourniture d'équipements du Système d'Aide à l'Exploitation des Bus du réseau Naolib et d'évolutions logicielles - Signature du marché
Travaux de rénovation des ouvrages d'art, berges et quais - Lancement d'une procédure adaptée
Nantes — Préparation des travaux du Pôle d'écologie urbaine - Achat, fourniture et pose de barrières chantier et légos béton et mise en place d'un dispositif de sécurité en location - Signature des ma
Qualité environnementale — Site de la Contrie à Nantes - Installation de stockage d'eau potable - Remplacement d'une cuve - Approbation du programme et de l'enveloppe prévisionnelle - Lancement d'une
Travaux de rénovation et réparation des équipements de régulation de trafic - Lancement d'une procédure adaptée
Accord — cadre multi-mandats de fourniture d'équipements du Système d'Aide à l'Exploitation des Bus du réseau Naolib et d'évolutions logicielles - Signature du marché
Plan de relance du logement social — Dispositif exceptionnel de soutien en faveur de la construction neuve - Opération Dahia à Nantes avec Nantes Métropole Habitat - Convention de financement - Approb
Eau — Admission en non-valeur de créances irrécouvrables
Atlantique Habitations — Société Anonyme d'HLM - Opérations d'acquisition en VEFA, de construction et de réhabilitation de logements locatifs sociaux - Emprunts auprès de la Caisse Fédérale de Crédit
CIF Coopérative — Société Coopérative d'Intérêt Collectif d'HLM - Opération de construction de logements locatifs sociaux - Emprunts auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations - Garantie de Nante
Office Public de l'Habitat de Loire — Atlantique Habitat 44 - Opération d'acquisition en VEFA de logements locatifs sociaux - Emprunt auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations - Garantie de Nantes
Admissions en non valeur — Remises gracieuses - Budget principal
Dispositif d'appui à la coordination des parcours de santé complexes - Convention d'objectifs et de moyens avec le Groupement de Coopération Social et Médico-Social intitulé ' Dispositifs d'Appui à la
CDC Habitat Social — Société Anonyme d'HLM - Opérations d'acquisition en VEFA et de construction de logements locatifs sociaux - Emprunts auprès de La Caisse des Dépôts et Consignations - Garantie de
La Nantaise d'Habitations — Société Anonyme d'HLM - Opérations de construction et d'acquisition en VEFA de logements locatifs sociaux - Emprunts auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations - Garan
Loire Atlantique Développement — Société Publique Locale - Financement des opérations de la ZAC Maisonneuve 2 / Haute Forêt à Carquefou et Saint Luce sur Loire - Emprunt auprès du Crédit Agricole Atla
Attribution de subventions aux tiers
Atlantique Accession Solidaire — Société Coopérative d'intérêt Collectif - Opérations d'acquisition foncière - Emprunts auprès de La Caisse des dépôts et Consignations - Garantie de Nantes Métropole
Nantes Métropole Habitat — Office Public d'HLM - Opérations d'acquisition en VEFA, de réhabilitation et de construction de logements locatifs sociaux - Emprunts auprès de la Caisse des Dépôts et Consi
Société Anonyme d'HLM Vilogia — Opération de construction de logements - Emprunt auprès de la Caisse d'Épargne et de Prévoyance Hauts de France - Garantie de Nantes Métropole
Orvault — Lotissement du Busson - Rue du Busson - Transfert d'office dans la voirie publique métropolitaine - hors cheminement piéton - Résultat de l'enquête publique
Règlements des cimetières et crématoriums métropolitains
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