Conseil municipal du 2024-10-29

Subventions au titre des actions éducatives et des actions temps libre – Conventions – Avenants – Approbation.

Subventions au titre des actions éducatives et des actions temps libre – Convention de recherche « projet mixité » - Approbation

Politique Jeunesses — Quatrième répartition de subventions – Avenants – Approbation.

Politique Jeunesses — Subvention à la Maison des adolescents de Loire-Atlantique – Approbation.

Associations vie étudiante et logement des jeunes – Quatrième répartition de subventions – Approbation

Accompagnement des projets et réseaux artistiques – Attribution de subventions – Conventions et avenants – Approbation.

Culture et territoires - Appel à projets résidences artistiques de territoire – Culture et politique de la ville – Attribution de subventions – Conventions et avenant - Approbation

Soutien aux projets d’éducation artistique et culturelle à l’école – Pratique artistique en amateur – Attribution de subventions – Convention et avenants – Approbation.

Engagement citoyen et vie associative — Politique de la Ville – Quatrième répartition de subventions – Convention – Avenants – Approbation.

Jumelages Européens — Subvention à l'ACCOORD - Convention - Approbation.

Échanges internationaux — Cosmopolis – Subventions – Approbation.

Actions de coopération et de solidarité internationales – Subventions – Approbation.

Budgets participatifs - Subventions – Avenant – Conventions – Approbation

Sports – Quatrième répartition des subventions – Conventions et avenants – Approbation

Dispositions diverses à caractère financier – Approbation

Décision modificative 2024 n°2 – Approbation

Office Public d’HLM Nantes Métropole Habitat – Création d’un pôle de santé pluriprofessionnel situé 2 rue de la Jalotterie à Nantes – Emprunt auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations – Garanti

Appel à Appel à créativité « Lieux à réinventer »  – Lancement de la 3e saison – Approbation.

Culture - Laboratoire artistique image et son à la Psalette – Modification du programme et ajustement de l’enveloppe financière prévisionnelle – Approbation

Appel à projets expositions et résidences de création en arts visuels – Attribution de bourses – Conventions – Approbation.

Prix des Arts Visuels de la Ville de Nantes – Désignation des lauréates et des lauréats – Approbation.

Les Utopiales — Attribution de subvention - La Cité des Congrès – Convention - Approbation.

Politique publique du patrimoine — Subventions – Conventions et avenant – Soutien de la Ville à la préservation et à l’amélioration du patrimoine urbain – Approbation.

Équipements publics — Voirie – Dénominations – Approbation.

Accueils de loisirs et séjours de vacances – Contrat de délégation de service public 2025 /2028 – Choix du délégataire – Convention de gestion des e-services – Actions éducatives sur temps périscolair

Collectif Pol’N à Delrue — Restructuration et aménagement du bâtiment – Approbation du programme et de l’enveloppe financière prévisionnelle – Lancement d’une procédure adaptée

Mise à disposition de salles municipales pour des cérémonies d'obsèques civiles – Approbation

Commande publique durable — Dispositions relatives aux marchés publics et concessions : fonctionnement – Approbation.

Commande publique durable — dispositions relatives aux marchés publics et concessions : investissement – Travaux – Approbation.

Transactions immobilières diverses – Approbation

Transactions foncières diverses – Approbation

Prévention de la délinquance – Actions financées par la Ville – Conventions – Approbation

Conventions et avenants avec les partenaires de Citad’elles - Approbation.

Égalité : rapport annuel 2023 — Présentation.

Droit d’interpellation du Conseil municipal – Modalités – Évolutions – Approbation

Désignations diverses – Conseil d'administration du CCAS - Approbation

Pacte financier de solidarité avec Nantes Métropole – Adoption du montant révisé de l’attribution de compensation pour 2024

Compte — rendu des décisions prises par dérogation du Conseil municipal.

Cité éducative du Grand Bellevue Nantes / Saint-Herblain – Convention cadre triennale 2024 – 2026 - Approbation

Ouverture des commerces le dimanche en 2025 – Avis du Conseil municipal

Désignations diverses – Autres organismes - Approbation

Quartier Île de Nantes — Aménagements du parc de Beaulieu – Approbation du programme et de l’enveloppe financière prévisionnelle.

34 rue du Breil : cession au Département de Loire-Atlantique et à Habitat 44 d’une parcelle cadastré section MN n° 522 pour partie – Approbation

Personnel municipal – Adaptation du tableau des effectifs – Dispositions diverses – Approbation

Rapport d’activité de Nantes Métropole – Information

Conseil municipal — Procès-verbal de la séance du 21 juin 2024 - Approbation.

Engagement citoyen et vie associative — Soutien au fonctionnement général de l’Université Permanente de Nantes Université – Approbation.