19 juin 2024
16
délibérations
9
Finances & Budget
4
Social & Santé
2
Ressources humaines
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (16)
Exercice 2023 - Compte de gestion pour le budget principal du CCAS en comptabilite M57 - Approbation
Exercice 2023 - Compte administratif et affectation du resultat pour le budget principal du CCAS en comptabilite M57- Approbation
Exercice 2024 - Budget EHPAD / Accueils de Jour - Vote de l'Etat Previsionnel des Recettes et des Depenses (EPRD) - Approbation
Exercice 2024 - Budget supplementaire valant decisions modificatives n°1 et dispositions diverses a caractere budgetaire et financier - Approbation
Politique Publique Action Sociale et Insertion - Exercice 2024 - Attribution de subventions à des associations - Conventions - Avenants - Approbation
Politique publique Action Sociale et Insertion : exercice 2024 - Attribution d'une subvention de fonctionnement à l'Association Insertion Solidarite Logement (AISL) - Conventions - Approbation
Politique Publique Personnes Agees : Exercice 2024 - Attributions des subventions a des associations – Approbation
Politique Publique Personnes Agees : exercice 2024 - Attribution d'une subvention a l'association ACCOORD dans le cadre des animations estivales - Approbation
Politique Publique Personnes Agees : exercice 2024 - Attribution d'une subvention a l'association des seniors nantais (ORPAN) dans le cadre des animations estivales - Approbation
Pacte metropolitain des Solidarites - Adoption de la convention pluriannuelle 2024-2027 entre le CCAS de Nantes et Nantes Metropole - Approbation
Representation du CCAS dans les instances internes - Modifications - Approbation
Microcredit et micro — epargne avec le Credit Municipal de Nantes et micro-epargne accompagnee avec l'association Agir pour lIntegration Bancaire (APIB) - Convention de partenariat avec le Credit Muni
Politique Publique Personnes Âgées : Motion dalerte sur la situation budgétaire des EHPAD du CCAS de Nantes- Approbation
Personnel du CCAS - Adaptation du tableau des effectifs et dispositions diverses - Approbation
Convention de partenariat et convention de mise a disposition de personnel avec lUnion Departementale des Centres Communaux dAction Sociale de Loire-Atlantique (UDCCAS 44) - Approbation
Dispositions relatives aux marches publics - Fonctionnement des services du CCAS et travaux sur les batiments municipaux - Avenant - Approbation
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