Conseil municipal du 2021-12-10

Orvault - Projet de renouvellement urbain de Plaisance - Concession d'aménagement - Approbation

Saint-Herblain - Secteur Laënnec / Piliers de la Chauvinière - Prise en considération d'un périmètre d'études - Approbation

Sports — Vélodrome de Couëron - Travaux d'amélioration et de pérennisation - Approbation du programme, de l'enveloppe financière prévisionnelle et lancement d'une procédure adaptée

Compte — rendu d'activité de la concession d'aménagement Ile de Nantes à Nantes pour l'exercice 2020 par la Société d'Aménagement de la Métropole Ouest Atlantique (SAMOA) - Avenant n.6 à la concession d

Gestion et mise en oeuvre de la politique touristique métropolitaine - Délégation de service public - Approbation du contrat -

Transition écologique — Evolution du parc de matériel roulant tramways - Marché de démantèlement des rames de tramway TFS Alstom - Autorisation de lancement d'une procédure avec négociation

Nantes Erdre - Chantrerie Nord - Objectifs poursuivis et modalités de concertation préalables à la création d'une zone d'aménagement concerté - Approbation

Orvault - Secteur Bourg - Prise en considération d'un périmètre d'études - Suppression des périmètres d'études existants - Approbation

Programme local de l'habitat 2019 — 2025 - Bilan 2020 et actions engagées en 2021

Opérations d'aménagement et d'habitat — Compte rendus d'activités 2020 de Nantes Métropole Aménagement - Approbation - Avenants

Nantes Erdre - Zone d'aménagement concerté Champ de Manoeuvre - Modification du dossier de réalisation et du programme des équipements publics - Approbation

Nantes — 2, allée Frida Kahlo/rue Arthur III : acquisition auprès de l'Etablissement Public de Coopération Culturelle Ecole des Beaux-Arts Nantes Saint-Nazaire (EBANSN) de l'ensemble immobilier cadast

Opérations d'aménagement et d'habitat - Sites d'activités économiques métropolitains - Compte rendus d'activités 2020 de Loire Océan Développement - Avenants- Approbation

Délégation de service public pour la gestion du site du Château des Ducs de Bretagne, du Mémorial de l'abolition de l'esclavage et des cryptes de la Cathédrale - Convention de délégation de service pu

Eau Potable — Renouvellement, réhabilitation et extension de canalisations et de branchements d'eau potable - Approbation du programme et de l'enveloppe, lancement d'une procédure avec négociation

Schéma de cohérence territoriale du pôle métropolitain Nantes Saint-Nazaire - Procédure de modification n.2 - Avis

Opérations d'aménagement et d'habitat — Compte rendus d'activités 2020 de Loire Océan Métropole Aménagement - Approbation - Avenants

Saint — Herblain - Aménagement des espaces publics du projet urbain Neruda - Soleil Levant - Approbation du programme et de l'enveloppe financière prévisionnelle - Maîtrise d'oeuvre externe - Lancement

Délégation de Service Public du réseau de transports publics urbains de personnes de Nantes Métropole - Avenant n.5 -

Remise à niveau numérique de la Cité des Congrès / Evolution de l'infrastructure réseau informatique, wifi, téléphonie et Intercom - Lancement de la consultation selon une procédure formalisée dans le

Marché d'Intérêt National de Nantes Métropole (MiN Nantes Métropole) : Délégation de service public - Choix du délégataire et approbation du contrat de délégation de service public

Exploitation des parcs publics de stationnement du coeur de ville de Nantes - Délégation de service public - Approbation du principe

Pôle métropolitain Nantes Saint-Nazaire - Feuille de route - Adoption

Services publics de l'eau, et de l'assainissement collectif et non collectif - Tarifs 2022

Voirie — Prestations à l'usager - Occupation du domaine public - Tarifs 2022 -

Convention cadre pluriannuelle d'objectifs et de moyens 2022-2024 entre Nantes Métropole et l'Association Territoriale pour le Développement de l'Emploi et des Compétences (ATDEC)

Cité des Congrès — Parc des Expositions - Site des Machines de l'Ile - Politique touristique - Tarifs 2022

Services publics locaux déchets — Tarifs 2022

Transition énergétique - Ambition zéro passoire énergétique - Dispositif d'aide à la rénovation énergétique du parc social - Approbation

Prolongation des dispositifs financiers incitatifs pour la réhabilitation des installations d'assainissement non collectif et la mise en conformité des raccordements au réseau assainissement

Fonds de soutien 1% métropolitain de lutte contre le sans abrisme - Modalités de financement de projets communaux - Approbation

Décision modificative n.03 — Rapport AC - Exonération redevance - Travaux stade - Accès au droit - DSP Tourisme avenant - Tarifs

Loire Atlantique Développement — Société Publique locale - Augmentation de capital et évolution de l'actionnariat

Loire Atlantique Développement SELA — Prise de participation de 2000 euros au capital d'une société pour le portage des toitures photovoltaïques sur le nouveau quartier République

Stationnement dans les parcs publics de Nantes Métropole - Tarifs 2022  -

CREPS des Pays de la Loire - Convention entre la Région des Pays de la Loire et Nantes Métropole relative aux modalités de financement de la construction du CREPS des Pays de la Loire - Approbation

Campus Nantes - Convention d'objectifs et de moyens 2021-2023 avec l'Université de Nantes - Approbation

Approbation de la convention ANRU+ relative aux projets Bellevue en Transitions, Ferme Urbaine des Dervallières, Nantes Nord Fertile

Attribution de subventions aux tiers

Equipements culturels métropolitains — Dispositions financières

Pacte métropolitain — Fonds de concours en fonctionnement tourisme de proximité - Fonds de concours en investissement

Personnel métropolitain — Autres dispositions

Personnel métropolitain — Temps de travail

Voeu du conseil métropolitain relatif à la formation et à la valorisation des métiers du Grand Age

Transition Énergétique — Plan d'actions déchets - Programme Local de Prévention des Déchets Ménagers et Assimilés (PLPDMA)

Élaboration du règlement local de publicité métropolitain de Nantes Métropole - Bilan de la concertation et arrêt du projet

Désignations diverses

Convention relative aux services communs entre Nantes Métropole et la Ville de Nantes - Rapport de la commission - Approbation

Transition écologique - Engagement Loire - Développement des Nouvelles Lignes de Tramway - Réponses complémentaires de la collectivité suite à la concertation préalable - Approbation

Piscine Olympique Métropolitaine - Déclaration d'intérêt métropolitain - Approbation

Suites du Grand débat « Longévité : ouvrons les possibles » - Feuille de route longévité métropolitaine - Approbation