Conseil municipal du 2024-11-22

La Montagne — Réaménagement de la place Similien Guérin - Approbation du programme et de l'enveloppe financière prévisionnelle - Lancement d'une procédure adaptée

Modernisation et sécurisation des installations d'eau potable et d'assainissement - Approbation des programmes de travaux et des enveloppes prévisionnelles - Lancement de consultations

Cité des imaginaires — Scénographie du nouveau musée Jules Verne - Attribution

Groupement de commandes informatiques — Acquisition et maintenance de matériels réseaux et d'autocommutateurs téléphoniques en réseau et prestations associées - Lancement d'un appel d'offres ouvert

Basse — Goulaine - Aménagement d'une aire de covoiturage sur le site de la Porte du Vignoble - Modification du programme et augmentation de l'enveloppe financière prévisionnelle - Lancement d'une procéd

Assistance à maîtrise d'ouvrage pour des études de sols - Lancement d'un appel d'offres ouvert pour la conclusion d'un accord-cadre

Fabrique de nos villes — Entrées d'agglomération - Nantes - Carquefou - Sainte-Luce-sur-Loire - Route de Paris - Approbation du programme d'études et de l'enveloppe financière prévisionnelle - Mission

REZE — Engagement Loire - Réalisation d'un embarcadère à Trentemoult-Aval - Ajustement de l'enveloppe financière prévisionnelle

Nantes — Musée d'Arts de Nantes - Travaux d'amélioration du système de vidéoprotection - Approbation du programme et de l'enveloppe financière prévisionnelle - Lancement d'une procédure adaptée

Travaux de mise en oeuvre du point à temps automatique - Lancement d'une procédure adaptée

Espace public — Voirie - Programmes enveloppes - Lancement de consultations

Assainissement — Station d'épuration de Saint-Jean de Boiseau - Diagnostic et étude de faisabilité - Signature du marché

Tri à la source des déchets alimentaires - Fourniture, installation de composteurs collectifs de proximité et accompagnement des habitants à la pratique du compostage - Lancement d'un appel d'offres o

Acquisitions et Cessions foncières - Approbation

Société Coopérative de production d'HLM CISN Coopérative - Opération de construction de logements en accession sociale (PSLA) - Emprunt auprès de La Banque Postale - Garantie de Nantes Métropole

Nantes - Aménagement des espaces publics Gloriette Petite Hollande - Dévoiement des ouvrages de distribution de gaz avec GRDF - Convention - Approbation

Atlantique Accession Solidaire — Société Coopérative d'intérêt Collectif - Opérations d'acquisition de droits à construire en vue de la réalisation de logements en accession sociale à la propriété sou

CIF Coopérative — Société Coopérative d'Intérêt Collectif d'HLM - Opérations d'acquisition en VEFA de logements locatifs sociaux - Emprunts auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations - Garantie d

Fonds métropolitain d'appui aux innovations en santé globale 2024 - Attribution des aides financières

Habitat 44 — Office Public de l'Habitat de Loire-Atlantique - Opérations d'acquisition en VEFA et de construction de logements locatifs sociaux - Emprunts auprès de La Caisse des Dépôts et Consignatio

Assainissement — Convention cadre relative à la mission d'expertise agronomique des épandages de boues et autres produits organiques épandables avec la Préfecture, la Chambre d'Agriculture et les coll

La Nantaise d'Habitations — Société Anonyme d'HLM - Opérations d'acquisition en VEFA et de construction de logements locatifs sociaux - Emprunts auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations - Garan

Société Publique Locale — Société d'Aménagement de la Métropole Ouest Atlantique (SAMOA) - Traité de concession d'aménagement de l'île de Nantes - Emprunts auprès d'organismes bancaires - Garanties pa

Société Anonyme d'HLM CDC Habitat Social - Opération d'acquisition en VEFA de logements locatifs sociaux - Emprunt auprès de La Caisse des Dépôts et Consignations - Garantie de Nantes Métropole

Eau — Admission en non-valeur de créances irrécouvrables et constatation de créances éteintes

Nantes Métropole Habitat — Office Public d'HLM - Opérations de réhabilitation et de construction de logements locatifs sociaux - Emprunts auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations et du Crédit A

Attribution de subventions aux tiers

Admission en non valeur — Créances éteintes - Budget principal et Budget Déchets

Nantes — Avenue Lieutenant de Lavenne de la Montoise - Engagement de la procédure de transfert d'office dans le domaine public métropolitain de la portion privée de l'avenue cadastrée section BX numér

Nantes — Avenue de la Gare de Legé - Engagement de la procédure de transfert d'office dans le domaine public métropolitain de la section cadastrée DW numéro 112

Nantes — Voie nouvelle Jules Verne / Koufra - Transfert des emprises de voirie et espaces communs en vue de leur classement dans le domaine public métropolitain - SAS EIGO-BATIGNOLLES 2025 et SAS BATI