Conseil municipal du 2024-10-04

Opérations d'aménagement d'habitat et à vocation économique - Compte rendu d'activité 2023 de Loire Atlantique Développement - SELA - Avenants aux concessions d'aménagement - Approbation

Plan Local d'Urbanisme métropolitain (PLUm) - Procédure de modification simplifiée n.5 - Décision relative à l'évaluation environnementale - Recours à l'auto-évaluation et à l'examen au cas par cas -

Nantes — Modernisation des installations de productiond'eau potable - Rénovation du traitement des bouesde l'usine de production d'eau potable de Nantes Métropole- Modification de l'enveloppe financiè

Carquefou — Aménagement de l'allée des Sapins et sécurisation du carrefour VM37 - Modification de l'enveloppe financière prévisionnelle - Lancement d'une procédure adaptée

Nantes - Gare fluviale de l'Erdre - Comptes définitifs 2023 - Redevance 2023 - Approbation

Exploitation des services publics d'eau potable et d'assainissement - Lancement d'un appel d'offres ouvert

Nantes — Opération de rénovation du pont Aristide Briand - Approbation du programme et de l'enveloppe financière prévisionnelle - Lancement d'une procédure adaptée pour la réalisation des travaux

Opérations d'aménagement d'habitat et à vocation économique - Compte rendus d'activités 2023 de Loire Océan Métropole Aménagement - Avenants aux concessions d'aménagement - Approbation

Cité éducative du Grand Bellevue Nantes / Saint-Herblain - Approbation de la nouvelle convention-cadre 2024 - 2026

Services publics de distribution d'électricité, de distribution de gaz et service public de réseaux de chaleur - Rapports annuels des délégataires

Fabrique de nos villes — Engagement Loire - Nantes - Aménagement des espaces publics quai de la Fosse - Objectifs poursuivis et modalités de la concertation préalable - Approbation du programme et de

Rezé — Secteur Hôtel de Ville - Aménagement de voirie - Modification du programme - Lancement d'une procédure adaptée

Nantes — Rue de la Laïcité, square Mathurin Méheut: acquisition auprès de Nantes Métropole Aménagement de l'ensemble immobilier dit 'Petites Ãcuries' cadastré CD 457 pour 2 151 m²

Nantes — Rezé - Zone d'aménagement concerté (ZAC) Pirmil - Les Isles - Modification du dossier de réalisation et du programme des équipements publics - Avenant n.4 à la concession d'aménagement - Appr

Couëron - Zone d'aménagement concerté Hauts de Couëron 3 - Avenant à la concession d'aménagement - Approbation

Délégation de service public pour l'exploitation du Parc des expositions de La Beaujoire et de la Cité des Congrès - Approbation du principe - Avenant n.17 au contrat de DSP Cité des Congrès de Nantes

Nantes — Exploitation de parcs publics de stationnement Gare - Délégation de service public - Approbation du contrat

Rapport annuel 2023 Ãgalité femmes — hommes - Présentation

Gestion et animation du patrimoine immobilier économique métropolitain - Délégation de service public - Approbation du principe

La Chapelle — sur-Erdre - Zone d'aménagement concerté (ZAC) de la Métairie Rouge - Dossier de réalisation - Programme des équipements publics - Participation des constructeurs - Modalités d'application

Ressourcerie métropolitaine provisoire — Rezé - Approbation du programme et de l'enveloppe financière prévisionnelle - Approbation du mandat confié à Loire Océan Métropole Aménagement

Délégation de service public pour l'exploitation des Machines de l'Ile - Prolongation de la durée du contrat - Avenant n.17

Attribution de subventions aux tiers

Adhésion à la convention des entreprises pour le climat - Approbation

Plan de relance du logement social: amplification du dispositif exceptionnel de soutien en faveur de la construction neuve - Modification du règlement d'intervention en faveur de la production du loge

Règlement d'attribution de subvention pour l'adaptation des biens aux risques d'inondation - Extension du financementdes diagnostics d'adaptation aux inondations aux 24communes de Nantes Métropole - E

Stationnement dans les parcs publics de Nantes Métropole - Tarifs 2025

Dispositions financières diverses — Commission de règlement amiable - Ajustement de subvention

Exploitation des ports de l'Erdre à Nantes et de la Loire à Couëron, Nantes et Rezé - Délégation de service public - Tarifs 2025

Equipements culturels métropolitains - Tarifs

Fondation de Nantes Université - Protocole d'accord sur la période 2024 / 2026 - Contribution annuelle - Approbation

Pacte financier de solidarité: fixation du montant d'attribution de compensation 2024 de la ville de Nantes

Pacte métropolitain — Tourisme de proximité - Fonds de concours en fonctionnement - Fonds de concours en investissement

Protocole d'indemnisation avec Nantes Métropole Habitat dans le cadre de la résiliation des baux commerciaux des commerçants de la Place de la Bottière dans le cadre du Projet Global Bottière Pin Sec

Contrat de plan Etat — Région 2021/2027 - Avenant relatif au volet 'Mobilités' - Conventions de financement

Organisme de Foncier Solidaire - Apport en capital pour les opérations en Bail Réel Solidaire avec les promoteurs immobiliers privés - Approbation

Contrat de Plan Etat-Région 2021/2027 - Volet Immobilier - Conventions financières par projet - Approbation

Communication du rapport d'observations définitives de la Chambre Régionale des Comptes relatif au contrôle des comptes et de la gestion de Nantes Métropole au titre des années 2012 et suivantes et au

Nantes - Rezé - Zone d'aménagement concerté (ZAC) Pirmil - Les Isles - Délégation de la gestion de la subvention France 2030 à Nantes Métropole Aménagement - Approbation

CENTRALE NANTES - Convention de partenariat pour le développement du projet LIGEROB au sein du Laboratoire des Sciences du Numérique de Nantes - Subvention - Approbation

Décision modificative n.3 — Budget principal et budgets annexes - Autorisations de programme et crédits de paiement

Fonds métropolitain d'appui aux innovations de réemploi - Convention entre la Région et Nantes Métropole sur la période 2024 / 2026 - Approbation

Convention multipartenariale relative à la participation de Nantes Métropole au système d'information Multimodale Régional Destineo - Approbation

Voeu du conseil de Nantes Métropole: ouverture des commerces le dimanche en 2025

Pôle métropolitain Loire — Bretagne - Modifications des statuts

Fabrique de nos villes — Vertou - Saint-Sébastien-sur-Loire - Basse-Goulaine - Nantes - Entrées d'agglomération - Route de Clisson - Définition des objectifs poursuivis et des modalités de la concerta

Fabrique de nos villes — Création d'une gouvernance ouverte 'forum des acteurs de la fabrique de la ville'

Désignations - Organismes publics et instances internes - Approbation

Election du 2ème Vice-président

Election d’un membre du Bureau métropolitain

Election du 1er Vice-président

Election d’un membre du Bureau métropolitain

Compte — rendu des délégations

Rapport annuel 2023 d'accessibilité universelle - Présentation

Fabrique de nos villes — Transition écologique - Engagement Loire - Nantes - Saint-Herblain - Rezé - Bouguenais - Développement des Nouvelles Lignes de Transports et Transformation du Pont Anne de Bre

Désignations - Associations et autres organismes - Approbation

Désignations - SPL - SEM - SAEM - Atlanpôle - Université de Nantes - ESBANSN - Approbation

Bouaye — Extension de la zone de préemption au titre des espaces naturels sensibles - Avis

Personnel métropolitain — Tableau des effectifs - Régime indemnitaire - CIFRE - Services communs - Mise à disposition