CM

26 juin 2025

Nantes 13 délibérations

13

délibérations

6

Urbanisme & Travaux

4

Finances & Budget

1

Administration

Résumé

Synthèse

13 délibérations - Compte-rendu des délégations - Convention de groupement "Coordination dans le cadre de l'accompagnement proposé par CITEO en matière de déploiement de - Eau - Diagnostic territorial d'accès à l'eau pour tous - Plan d'actions - Approbation - Compte de gestion - Exercice 2024 - Budget principal et budgets annexes - Transition écologique - Aménagement d'axes magistraux cyclables - Ajustement d'enveloppes et de programmes - Carquefou - Projet de liaison cyclable intercommunautaire entre les communes de Carquefou et Sucé-sur-Erdre - Déclaratio - Fabrique de nos villes - Entrées d'agglomération - Orvault - Saint-Herblain - Route de Vannes - Saint- Herblain secteur - Pôle d'écologie urbaine - Aménagement d'un terrain de transition et réhabilitation du bâti existant - Programme et envel - Bilans d'activité du déontologue et de la commission Ethique et transparence - présentation - Attribution de subventions aux tiers - Opérations d'aménagement d'habitat et à vocation économique - Compte rendus d'activités 2024 de Loire Océan Développemen - Opérations d'aménagement et d'habitat - Compte-rendu d'activités 2024 de la Société d'Aménagement de la Métropole Ouest - Rapports annuels 2024 : prix et qualité des services eau, assainissement, prévention et gestion des déchets ménagers et
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Délibérations (13)

🏗️ Urbanisme & Travaux 6 délibérations
2025

Transition écologique — Aménagement daxes magistraux cyclables - Ajustement denveloppes et de programmes

2025

Carquefou — Projet de liaison cyclable intercommunautaire entre les communes de Carquefou et Sucé-sur-Erdre - Déclaration de projet emportant mise en compatibilité du PLUm - Bilan de la concertation p

2025

Pôle décologie urbaine — Aménagement d'un terrain de transition et réhabilitation du bâti existant - Programme et enveloppe financière prévisionnelle - Lancement d'une consultation de maîtrise d'œuvr

2025

Opérations d'aménagement dhabitat et à vocation économique - Compte rendus d'activités 2024 de Loire Océan Développement - Avenants aux concessions d'aménagement - Rezé - Les Sorinières - ZAC de la B

2025

Opérations d'aménagement et dhabitat — Compte-rendu d'activités 2024 de la Société d'Aménagement de la Métropole Ouest Atlantique (SAMOA) - Concession d'aménagement Île de Nantes - Avenant n°10 - App

2025

Rapports annuels 2024 : prix et qualité des services eau, assainissement, prévention et gestion des déchets ménagers et assimilés ; délégataires de services publics ; titulaire de contrat de partenari

💶 Finances & Budget 4 délibérations
2025

C'onvention de groupement "C'oordination d'ans le c'adre de l'accompagnement proposé par C'ITEO en matière de d'éploiement de la c'ollecte pour recyclage d'es d'échets d'emballages ménagers issus de la c'onsomm

2025

Compte de gestion — Exercice 2024 - Budget principal et budgets annexes

2025

Fabrique de nos villes — Entrées dagglomération - Orvault - Saint-Herblain - Route de Vannes - Saint- Herblain secteur Marcel Paul / Jacques Cartier - Instauration d'une taxe d'aménagement majorée -

2025

Attribution de subventions aux tiers

🏛️ Administration 1 délibération
2025

Compte — rendu d'es délégations

🌱 Environnement 1 délibération
2025

Eau - Diagnostic territorial daccès à l'eau pour tous - Plan dactions - Approbation

📄 Autres decisions 1 délibération
2025

Bilans d'activité du déontologue et de la commission Ethique et transparence - présentation

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