CM

11 décembre 2025

Nantes 12 délibérations

12

délibérations

6

Finances & Budget

2

Administration

2

Urbanisme & Travaux

Résumé

Synthèse

12 délibérations - Procès-verbal du conseil métropolitain des 2 et 3 octobre 2025 - Approbation - Compte-rendu des délégations - Pacte financier métropolitain de solidarité - Fonds de concours aux communes - Approbation - Programme Slime de lutte contre la précarité énergétique - Avenant de prolongation du programme avec Cler solutions pour - Fabrique de nos villes - Entrées d'agglomération - Route de Paris - Carquefou, Mauves-sur-Loire, Nantes, Sainte-Luce-sur - Délégation de Service Public pour la gestion et l'exploitation de la Cité des Congrès et du Parc des Expositions de La B - Fonds métropolitain d'appui aux innovations en santé globale 2025 - Attribution des aides financières - Tarifs des services publics locaux déchets à compter du 1er janvier 2026 - Approbation - Dispositions diverses tarifaires - Avenant à la convention de délégation de gestion des digues de protection contre les inondations - Fonctionnement de la - Accord-cadre relatif aux travaux de réaménagement, de grosses réparations et d'entretien durable sur les propriétés de l - Rapport des actions entreprises suite au rapport d'observations définitives de la Chambre régionale des comptes des Pays
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Délibérations (12)

💶 Finances & Budget 6 délibérations
2025

Pacte financier métropolitain de solidarité - Fonds de concours aux communes - Approbation

2025

Programme Slime de lutte contre la précarité énergétique - Avenant de prolongation du programme avec Cler solutions pour les années 2026 et 2027 et convention avec GRDF pour la période de décembre 202

2025

Fonds métropolitain dappui aux innovations en santé globale 2025 - Attribution des aides financières

2025

Tarifs des services publics locaux déchets à compter du 1er janvier 2026 - Approbation

2025

Dispositions diverses tarifaires

2025

Avenant à la convention de délégation de gestion des digues de protection contre les inondations - Fonctionnement de la plateforme dAngers

🏛️ Administration 2 délibérations
2025

Procès-verbal du conseil métropolitain des 2 et 3 octobre 2025 - Approbation

2025

Compte — rendu d'es délégations

🏗️ Urbanisme & Travaux 2 délibérations
2025

Délégation de Service Public pour la gestion et l'exploitation de la C'ité d'es C'ongrès et du Parc d'es Expositions de La Beaujoire et la mise en œuvre de la stratégie événementielle mutualisée - Approba

2025

Accord — cadre relatif aux travaux de réaménagement, de grosses réparations et dentretien durable sur les propriétés de la Ville de Nantes, de son CCAS et de Nantes Métropole - Autorisation de lancemen

📄 Autres decisions 1 délibération
2025

Fabrique de nos villes — Entrées dagglomération - Route de Paris - Carquefou, Mauves-sur-Loire, Nantes, Sainte-Luce-sur-Loire, Thouaré-sur-Loire - Définition des objectifs poursuivis et des modalités

🌱 Environnement 1 délibération
2025

Rapport des actions entreprises suite au rapport dobservations définitives de la Chambre régionale des comptes des Pays de la Loire relatif à la politique de sobriété foncière de Nantes Métropole au

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