Conseil municipal du 2025-02-07
9
délibérations
5
Finances & Budget
3
Urbanisme & Travaux
1
Ressources humaines
Synthèse
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Débloquer le résumé IADélibérations (9)
Fiscalité directe locale - Taux 2025
Taxe pour la gestion des Milieux Aquatiques et la Prévention des inondations - Fixation du produit pour 2025
Organisme de Foncier Solidaire - Apport en capital pour les opérations en Bail Réel Solidaire avec les promoteurs immobiliers privés - Approbation
Transition écologique - Convention avec l'association ALISEE pour animer l'Espace Conseil France Rénov sur le territoire métropolitain - Approbation
Equipements culturels métropolitains — Convention de partenariat avec la société publique locale Le Voyage à Nantes
Acquisitions foncières diverses - Approbation
Délégation de Service Public du réseau de transports publics urbains de personnes de Nantes Métropole - Avenant n°8
Saint — Sébastien-sur-Loire - Aménagement du secteur de l'Hôtel de Ville - Modification du programme et de l'enveloppe financière prévisionnelle - Lancement d'une procédure adaptée pour les marchés de t
Personnel métropolitain - Adaptation du tableau des effectifs - Dispositions diverses - Approbation
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