12 avril 2013
27
délibérations
11
Finances & Budget
6
Environnement
4
Culture & Patrimoine
Le conseil communautaire de Narbonne du 12 avril 2013 a examiné 27 délibérations, dominées par un ordre du jour budgétaire et technique, sans information sur les votes transmise dans le compte-rendu.
Finances
Séance budgétaire majeure avec l'adoption des budgets 2013, l'affectation des résultats de l'exercice précédent, et l'actualisation des autorisations de programme. Plusieurs opérations intercommunales notables : transfert de prêts de l'Espace de Liberté, convention d'avances de trésorerie avec ALENIS, reversement d'une subvention de 35 197,17 € à Roquefort-des-Corbières, et modification de l'attribution de compensation de Fraïsse-des-Corbières.
Environnement
Plusieurs dossiers d'infrastructure hydraulique : subvention pour la réhabilitation du réseau eaux usées de Gruissan, réseau de transfert STEP Marcorignan-Névian, avenants aux conventions DSP assainissement de Bages et AEP de Fleury-d'Aude.
Urbanisme
Lancement d'acquisitions foncières pour la ZAE de Névian-Montredon.
Culture
Attributions de subventions aux organismes culturels 2013, organisation du Salon Littérature Jeunesse (tarifs et bourse aux livres), et convention de partenariat pour le Musée Amphoralis.
Social
Validation du projet Passerelles entre danse urbaine et danse contemporaine, et avenant 2013 du Contrat Urbain de Cohésion Sociale (CUCS).
Sport
Adoption du règlement intérieur de la piscine de l'Espace de Liberté.
Délibérations (27)
Transfert de prêts de l'Espace de Liberté vers le Budget Principal
Affectation des résultats de l'exercice 2014
Adoption des budgets — Exercice 2013
Actualisation des Autorisations de Programme et Crédits de Paiement
Modification de l'attribution de compensation de Fraïsse-des-Corbières
Convention d'avances de trésorerie avec ALENIS
Constitution de provisions - Budget Eau
Constitution de provisions — Budget Assainissement
Transfert des emprunts eau — assainissement de Fraïsse-des-Corbières
Espace de Liberté — Virement interne
Reversement d'une subvention de 35 197,17 € à Roquefort-des-Corbières
Modification de la délégation d'attributions au Bureau Communautaire
Signature des actes en la forme administrative
Subvention pour la réhabilitation du réseau eaux usées de Gruissan
Subvention pour le réseau de transfert STEP Marcorignan-Névian
Convention DSP Assainissement Bages — Avenant n°3
Convention AEP et extension station eau potable Fleury-d'Aude - Avenant n°3
Subventions aux organismes culturels 2013
Salon Littérature Jeunesse 2013 — Tarifs spectacle et convention
Salon Littérature Jeunesse 2013 — Bourse aux livres
Musée Amphoralis — Convention partenariat COS et tarif réduit
Compte rendu des décisions prises par le Président (délégations)
Modification de la délégation d'attributions au Président
Projet Passerelles entre danse urbaine et danse contemporaine
Avenant 2013 du Contrat Urbain de Cohésion Sociale (CUCS)
Acquisitions foncières ZAE de Névian-Montredon
Espace de Liberté — Règlement intérieur de la piscine
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