Conseil municipal du 2013-04-12

FINANCES — Transfert de prêts de l'Espace de Liberté vers le Budget Principal

FINANCES — Affectation des résultats de l'exercice 2014

FINANCES — Adoption des budgets - Exercice 2013

FINANCES — Actualisation des Autorisations de Programme et Crédits de Paiement (APCP)

FINANCES — Modification de l'Attribution de compensation provisoire de la commune de Fraïsse des Corbières

FINANCES — Approbation de la convention d'avances de trésorerie et du calendrier prévisionnel de remboursement avec ALENIS

FINANCES — DEVELOPPEMENT CULTUREL - Attributions de subventions aux organismes et collectivités dans le domaine de l'action culturelle pour l'année 2013

FINANCES — Constitution de provisions - Budget Assainissement

FINANCES — ESPACE DE LIBERTE - Virement interne

EQUIPEMENTS CULTURELS — MUSEE AMPHORALIS - Convention de partenariat avec le COS et détermination du tarif réduit

Délégations d'attributions de pouvoirs — Modification de la délibération relative à la délégation d'attributions de pouvoirs au Bureau Communautaire

AFFAIRES GENERALES — PATRIMOINE - Signature des actes en la forme administrative

FINANCES — Constitution de provisions - Budget Eau

FINANCES — EAU-ASSAINISSEMENT - Transfert des emprunts de la commune de Fraïsse des Corbières

FINANCES — EAU-ASSAINISSEMENT - Demande de subvention auprès du Conseil Général pour la réhabilitation du réseau d'eaux usées de la commune de Gruissan suite au Schéma Directeur d'Assainissement

FINANCES — EAU-ASSAINISSEMENT - Demande de subvention auprès du Conseil Général pour le réseau de transfert de la STEP de Marcorignan Névian

EAU — ASSAINISSEMENT - Convention DSP Assainissement Bages - Avenant n°3

EAU — ASSAINISSEMENT - Convention livraison AEP et extension station production d'eau potable de Puech de Labade à Fleury d'Aude - Avenant n°3

Compte rendu des décisions prises par le Président dansle cadre de ses délégations

Délégations d'attributions de pouvoirs — Modification de la délibération relative à la délégation d'attributions de pouvoirs au Président

FINANCES — Commune de Roquefort des Corbières - Reversement d'une subvention de 35 197,17 € versés à tort au Grand Narbonne au titre de travaux antérieurs au 1er janvier 2012

DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE — Acquisitions foncières ZAE de Névian Montredon

DEVELOPPEMENT CULTUREL — Salon Littérature Jeunesse 2013 - Détermination des tarifs du spectacle littéraire musical et convention de partenariat avec le Théâtre pour l'organisation de ce spectacle

DEVELOPPEMENT CULTUREL — Salon Littérature Jeunesse 2013 - Mise en place d'une Bourse aux livres

POLITIQUE DE LA VILLE — Projet Passerelles entre danse urbaine et danse contemporaine

POLITIQUE DE LA VILLE — Avenant 2013 du Contrat Urbain de Cohésion Sociale (CUCS)

EQUIPEMENTS SPORTIFS — ESPACE DE LIBERTE - Approbation du règlement intérieur de la piscine