23 mai 2013
66
délibérations
14
Finances & Budget
11
Social & Santé
10
Environnement
Cette séance du conseil de Narbonne du 23 mai 2013 a examiné 43 délibérations couvrant un large spectre de thématiques intercommunales, dans un contexte de gestion courante et de partenariats territoriaux, sans indication de vote conflictuel.
Environnement
Conventions avec BRL pour l'extension des réseaux d'eau brute à Ouveillan, Sallèles-d'Aude et le massif de la Clape ; partenariat avec OCAD3E pour la collecte sélective ; subvention de l'Agence de l'Eau pour la station d'épuration intercommunale.
Culture
Partenariats éditoriaux avec Milan Presse (Cahier du patrimoine) et pour De Corbières en Minervois ; convention avec l'Office de Tourisme de Narbonne ; subventions action culturelle 2013 ; projet Passerelles danse urbaine/contemporaine.
Finances
Subventions au Comité des Œuvres Sociales, à l'ARPAN, au Centre d'Art et de Culture, à l'OIDEN et aux acteurs du tourisme ; mise en conformité de NUCLEUM avec le droit communautaire ; modification du plan de financement du Bâtiment DOT.
Social
Subventions emploi-formation-insertion, convention PLIE pour les clauses sociales dans les marchés publics, financement de la Maison du Travail saisonnier, lancement du Discobus et des chantiers jeunes été 2013 ; changement de dénomination de l'Office Public de l'Habitat.
Transport
Étude de faisabilité d'une voie verte Canal du Midi/Robine avec le CG Aude ; protocole intempéries transports scolaires ; avenants n°5 et n°7 à la DSP transport.
Urbanisme
Avis de compatibilité du PLU de Peyriac-de-Mer ; modification du bilan de clôture de la Zone du Quatourze.
Administration
Approbation des PV des conseils communautaires de mars et avril 2013 ; adoption des modalités de composition du futur Conseil Communautaire issu du prochain renouvellement.
Délibérations (66)
Subvention association Les vins de Marcelin - Enquant 2013
Appui financier aménagement site Laprade - SCV Cap Leucate
Appui financier aménagement domaine La Ramade - SCEA Meritum
Attribution subvention au Comité des Œuvres Sociales (COS)
FINANCES — Attribution de subvention à lARPAN et au Centre dArt et de Culture
Attribution subvention ARPAN et Centre d'Art et de Culture
D'EVELOPPEMENT ECONOMIQUE — Mise en c'onformité de N'UCLEUM avec le droit c'ommunautaire
Mise en conformité de NUCLEUM avec le droit communautaire
D'EVELOPPEMENT ECONOMIQUE — AMENAGEMENT ECONOMIQUE - Attribution de subvention de fonctionnement 2013 à l'OIDEN
Subvention de fonctionnement 2013 à l'OIDEN
D'EVELOPPEMENT ECONOMIQUE — TOURISME - Attribution de subventions dans le d'omaine du développement touristique 2013
Subventions développement touristique 2013
POLITIQUES CONTRACTUELLES — Modification du plan de financement du Bâtiment DOT ''30 Avenue Pompidor à Narbonne'' - Maison de la Création dEntreprises, de la Professionnalisation et de l'Economie Soc
Modification plan financement Bâtiment DOT - Maison Création Entreprises
FINANCES — Attribution de subvention au Comité des Œuvres Sociales (COS)
EMPLOI — FORMATION-INSERTION - Attributions de subventions dans le domaine de lEmploi, de la Formation professionnelle et de lInsertion 2013
Subventions Emploi, Formation professionnelle et Insertion 2013
EMPLOI — FORMATION-INSERTION - Clauses sociales dans les marchés publics et approbation de la convention de partenariat avec le PLIE
Clauses sociales dans les marchés publics - convention partenariat PLIE
EMPLOI — FORMATION-INSERTION - Adoption du nouveau plan de financement Maison du Travail saisonnier et demande de subvention
Nouveau plan de financement Maison du Travail saisonnier - demande subvention
EQUILIBRE SOCIAL DE LHABITAT — Office Public de lHabitat - Changement de dénomination
Office Public de l'Habitat — changement de dénomination
Mise en place du dispositif Discobus 2013
Mise en place des chantiers jeunes pour l'été 2013
CR du Bureau communautaire du 26 avril 2013
Convention BRL extension réseau eau brute Ouveillan et Sallèles d'Aude
Convention BRL extension réseau eau brute massif de la Clape (Fleury)
Convention SIVOM mise aux normes pulvérisateurs agricoles
Convention Syndicat vignerons Clape — sentiers gourmands
Subvention Agence de l'Eau réseaux station épuration intercommunale
Convention renouvellement collecte sélective avec OCAD3E
Comptes rendus des Bureaux Communautaires des 03, 09 et 26 avril 2013
CR des Bureaux Communautaires des 03, 09 et 26 avril 2013
AFFAIRES GENERALES — PERSONNEL - Mise à jour du tableau des effectifs
Convention gouvernance locale GAL Pays Vignerons - cotisations 2013
Approbation du PV du CC du 29 mars 2013
Approbation du PV du Conseil Communautaire du 29 mars 2013
Approbation du PV du CC du 12 avril 2013
Approbation du PV du Conseil Communautaire du 12 avril 2013
Modalités de composition du Conseil Communautaire issu du prochain renouvellement des conseils municipaux
Modalités de composition du Conseil Communautaire - prochain renouvellement
POLITIQUE DE LA VILLE — Mise en place des chantiers jeunes pour lété 2013
POLITIQUE DE LA VILLE — Projet Passerelles entre danse urbaine et danse contemporaine
Convention partenariat OT Gruissan pour la Régate 2013
Étude faisabilité voie verte Canal du Midi et Robine avec CG Aude
TRANSPORTS — Approbation du protocole intempéries appliqué aux transports scolaires dans le département de lAude
Protocole intempéries transports scolaires département de l'Aude
TRANSPORTS — Approbation de lAvenant n°5 à la DSP du 14 mars 2008
Avenant n°5 à la DSP transport du 14 mars 2008
TRANSPORTS — Approbation de lAvenant n°7 à la convention relative à la répartition des compétences en matière de transport public routier de voyageurs
Avenant n°7 répartition compétences transport public routier de voyageurs
Convention partenariat Escapades en Pays Narbonnais - guide 2013
Partenariat éditorial Cahier du patrimoine avec Milan Presse
Partenariat éditorial De Corbières en Minervois
Convention ville de Narbonne promotion halles et produits locaux
Convention de partenariat avec l'Office de Tourisme de Narbonne
Subventions action culturelle 2013
Projet Passerelles entre danse urbaine et danse contemporaine
Avis de compatibilité du PLU de Peyriac-de-Mer
D'EVELOPPEMENT ECONOMIQUE — AMENAGEMENT ECONOMIQUE - Convention publique d'aménagement Zone du Quatourze - Modification du bilan de clôture
Convention aménagement Zone du Quatourze - modification bilan de clôture
Compte rendu des décisions prises par le Président dans le c'adre de s'es délégations
CR des décisions prises par le Président par délégation
Mise à jour du tableau des effectifs
POLITIQUE DE LA VILLE — Mise en place du dispositif ''Discobus'' pour l'année 2013
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