Conseil municipal du 2013-05-23
66
délibérations
16
Autres decisions
13
Finances & Budget
10
Social & Santé
Synthèse
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Partenariat éditorial ''De Corbières en Minervois''
Convention avec le SIVOM Corbières Méditerranée pour la mise aux normes d'installations de remplissage et de lavage de pulvérisateurs agricoles
Convention avec la ville de Narbonne pour la promotion des halles de Narbonne et des produits locaux du territoire
Convention avec le Syndicat des vignerons de la Clape pour l'accompagnement financier des sentiers gourmands de la Clape
Convention de gouvernance locale GAL Pays Vignerons au cœur de l'Aude Pays Cathare et cotisations - Annexes 2013
Convention de renouvellement relative à la collecte sélective avec OCAD3E
Approbation du PV du CC du 29 mars 2013
Approbation du PV du CC du 29 mars 2013
Approbation du PV du CC du 12 avril 2013
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Modalités de composition du Conseil Communautaire issu du prochain renouvellement des conseils municipaux
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POLITIQUE DE LA VILLE — Mise en place des chantiers jeunes pour l'été 2013
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POLITIQUE DE LA VILLE — Projet Passerelles entre danse urbaine et danse contemporaine
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Attribution d'une subvention à l'association ''Les vins de Marcelin'' pour l'organisation de l'Enquant 2013 - Argeliers
Convention de partenariat avec le CG de l'Aude relative au financement d'une étude de faisabilité d'une voie verte le long du Canal du Midi et de la Robine
Convention d'attribution de subvention aux organismes et collectivités dans le domaine de l'action culturelle pour l'année 2013
FINANCES — Attribution de subvention à l'ARPAN et au Centre d'Art et de Culture
FINANCES — Attribution de subvention à l'ARPAN et au Centre d'Art et de Culture
DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE — Mise en conformité de NUCLEUM avec le droit communautaire
DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE — Mise en conformité de NUCLEUM avec le droit communautaire
DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE — AMENAGEMENT ECONOMIQUE - Attribution de subvention de fonctionnement 2013 à l'OIDEN
DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE — AMENAGEMENT ECONOMIQUE - Attribution de subvention de fonctionnement 2013 à l'OIDEN
DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE — TOURISME - Attribution de subventions dans le domaine du développement touristique 2013
DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE — TOURISME - Attribution de subventions dans le domaine du développement touristique 2013
POLITIQUES CONTRACTUELLES — Modification du plan de financement du Bâtiment DOT ''30 Avenue Pompidor à Narbonne'' - Maison de la Création d'Entreprises, de la Professionnalisation et de l'Economie Soc
POLITIQUES CONTRACTUELLES — Modification du plan de financement du Bâtiment DOT "30 Avenue Pompidor à Narbonne" - Maison de la Création d'Entreprises, de la Professionnalisation et de l'Economie Socia
FINANCES — Attribution de subvention au Comité des Œuvres Sociales (COS)
FINANCES — Attribution de subvention au Comité des Œuvres Sociales (COS)
EMPLOI — FORMATION-INSERTION - Attributions de subventions dans le domaine de l'Emploi, de la Formation professionnelle et de l'Insertion 2013
EMPLOI — FORMATION-INSERTION - Attributions de subventions dans le domaine de l'Emploi, de la Formation professionnelle et de l'Insertion 2013
EMPLOI — FORMATION-INSERTION - Clauses sociales dans les marchés publics et approbation de la convention de partenariat avec le PLIE
EMPLOI — FORMATION-INSERTION - Clauses sociales dans les marchés publics et approbation de la convention de partenariat avec le PLIE
EMPLOI — FORMATION-INSERTION - Adoption du nouveau plan de financement Maison du Travail saisonnier et demande de subvention
EMPLOI — FORMATION-INSERTION - Adoption du nouveau plan de financement Maison du Travail saisonnier et demande de subvention
EQUILIBRE SOCIAL DE L'HABITAT — Office Public de l'Habitat - Changement de dénomination
EQUILIBRE SOCIAL DE L'HABITAT — Office Public de l'Habitat - Changement de dénomination
CR du Bureau communautaire du 26 avril 2013
Convention avec BRL relative au projet de financement de l'extension du réseau hydraulique régional d'eau brute sur Ouveillan et Sallèles d'Aude
Convention avec BRL relative au projet de financement de l'extension du réseau hydraulique régional d'eau brute sur le massif de la Clape (Fleury)
Demande de subvention à l'Agence de l'Eau pour la réalisation des réseaux de transfert de la station d'épuration intercommunale des communes de Marcorignan, Névian, Les Hortes du Roucan (Hameau de la
Comptes rendus des Bureaux Communautaires des 03, 09 et 26 avril 2013
Comptes rendus des Bureaux Communautaires des 03, 09 et 26 avril 2013
AFFAIRES GENERALES — PERSONNEL - Mise à jour du tableau des effectifs
AFFAIRES GENERALES — PERSONNEL - Mise à jour du tableau des effectifs
TRANSPORTS — Approbation du protocole intempéries appliqué aux transports scolaires dans le département de l'Aude
TRANSPORTS — Approbation du protocole intempéries appliqué aux transports scolaires dans le département de l'Aude
TRANSPORTS — Approbation de l'Avenant n°5 à la DSP du 14 mars 2008
TRANSPORTS — Approbation de l'Avenant n°5 à la DSP du 14 mars 2008
TRANSPORTS — Approbation de l'Avenant n°7 à la convention relative à la répartition des compétences en matière de transport public routier de voyageurs
TRANSPORTS — Approbation de l'Avenant n°7 à la convention relative à la répartition des compétences en matière de transport public routier de voyageurs
Appui financier au projet d'aménagement du site de Laprade - SCV Vignerons de Cap Leucate
Appui financier au projet d'aménagement du domaine de La Ramade - SCEA Meritum
Avis de compatibilité du PLU de Peyriac de Mer
DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE — AMENAGEMENT ECONOMIQUE - Convention publique d'aménagement Zone du Quatourze - Modification du bilan de clôture
DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE — AMENAGEMENT ECONOMIQUE - Convention publique d'aménagement Zone du Quatourze - Modification du bilan de clôture
Convention partenariat avec l'association Escapades en Pays Narbonnais pour l'édition du guide ''Escapade en Narbonnais Méditerranée 2013''
Convention de partenariat avec l'OT de Gruissan pour l'organisation de la Régate 2013
Convention de partenariat avec l'OT de Narbonne
Compte rendu des décisions prises par le Président dans le cadre de ses délégations
Compte rendu des décisions prises par le Président dans le cadre de ses délégations
POLITIQUE DE LA VILLE — Mise en place du dispositif ''Discobus'' pour l'année 2013
POLITIQUE DE LA VILLE — Mise en place du dispositif "Discobus" pour l'année 2013
Partenariat éditorial ''Cahier du patrimoine'' avec Milan Presse
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