Conseil municipal du 2025-10-06

Néry 6 octobre 2025 11 délibérations
Document source

11

délibérations

5

Finances & Budget

3

Autres decisions

3

Ressources humaines

Résumé

Synthèse

11 délibérations - Amortissements des immo EHPAD - Décision modificative 1 - Avenant contrat de séjour fusion sections soins et dépendances juillet 2025 - Dispositif de signalement et traitement des situations de violences convention CDG56 - Indemnité forfaitaire pour dimanches et jours fériés - Tarification dispositif GPS Tracki - Modalités prise en charge frais de déplacement du personnel de l'EHPAD - Modification nom EHPAD - Transfert gestion administrative et financière EHPAD - Tableau des effectifs au 01/09/25 - Tarification EHPAD au 01/07/2025

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Délibérations (11)

💶 Finances & Budget 5 délibérations
20250901

Décision modificative 1

20250902

Tarification dispositif GPS Tracki

20250907

Modalités prise en charge frais de déplacement du personnel de l'EHPAD

20250909

Tarification EHPAD au 01/07/2025

20250911

Amortissements des immo EHPAD

📄 Autres decisions 3 délibérations
20250903

Avenant contrat de séjour fusion sections soins et dépendances juillet 2025

20250906

Modification nom EHPAD

20250910

Transfert gestion administrative et financière EHPAD

👥 Ressources humaines 3 délibérations
20250904

Dispositif de signalement et traitement des situations de violences convention CDG56

20250905

Tableau des effectifs au 01/09/25

20250908

Indemnité forfaitaire pour dimanches et jours fériés

WEB megalis:2025:22829:2025-10-06
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