6 octobre 2025
11
délibérations
5
Finances & Budget
3
Autres decisions
3
Ressources humaines
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (11)
Décision modificative 1
Tarification dispositif GPS Tracki
Modalités prise en charge frais de déplacement du personnel de lEHPAD
Tarification EHPAD au 01/07/2025
Amortissements des immo EHPAD
Avenant contrat de séjour fusion sections soins et dépendances juillet 2025
Modification nom EHPAD
Transfert gestion administrative et financière EHPAD
Dispositif de signalement et traitement des situations de violences convention CDG56
Tableau des effectifs au 01/09/25
Indemnité forfaitaire pour dimanches et jours fériés
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