Conseil municipal du 2026-02-18

Néry 18 février 2026 11 délibérations
Document source

11

délibérations

6

Autres decisions

3

Finances & Budget

1

Sécurité

Résumé

Synthèse

11 délibérations - Acquisition de mobilier - Travail à temps partiel - Modalités du Compte Epargne Temps (CET) - Fixation du tarif journalier d'accueil 2026 - Mise en place du règlement intérieur des agents 2026 - Document Unique d'Evaluation des Risques Professionnels (DUERP) 2026 - Plan bleu 2026 - Rapport d'activité 2025 - Tarification différenciée EHPAD au 01/03/26 - Contrat de séjour 2026 - Tarification EHPAD au 01/01/2026

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Délibérations (11)

📄 Autres decisions 6 délibérations
20260203

Contrat de séjour 2026

20260204

Rapport d'activité 2025

20260205

Plan bleu 2026

20260208

Mise en place du règlement intérieur des agents 2026

20260209

Modalités du Compte Epargne Temps (CET)

20260210

Travail à temps partiel

💶 Finances & Budget 3 délibérations
20260201

Tarification EHPAD au 01/01/2026

20260202

Tarification différenciée EHPAD au 01/03/26

20260207

Fixation du tarif journalier d'accueil 2026

🛡️ Sécurité 1 délibération
20260206

Document Unique d'Evaluation des Risques Professionnels (DUERP) 2026

🏗️ Urbanisme & Travaux 1 délibération
20260211

Acquisition de mobilier

WEB scdl:26560236700012:2026-02-18
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