CM
18 février 2026
Néry
11 délibérations
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délibérations
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Autres decisions
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Finances & Budget
1
Sécurité
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Délibérations (11)
Autres decisions
6 délibérations
Contrat de séjour 2026
Rapport d'activité 2025
Plan bleu 2026
Mise en place du règlement intérieur des agents 2026
Modalités du Compte Epargne Temps (CET)
Travail à temps partiel
Finances & Budget
3 délibérations
Tarification EHPAD au 01/01/2026
Tarification différenciée EHPAD au 01/03/26
Fixation du tarif journalier d'accueil 2026
Sécurité
1 délibération
Document Unique dEvaluation des Risques Professionnels (DUERP) 2026
Urbanisme & Travaux
1 délibération
Acquisition de mobilier
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