9 décembre 2025
17
délibérations
7
Finances & Budget
4
Urbanisme & Travaux
3
Ressources humaines
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (17)
09/12/2025 — Acceptation d'un devis pour tests détanchéité à lair dans le cadre de la construction de la maison de santé
09/12/2025 — Pontivy communauté : Demande de subvention au titre du fonds de concours « immobilier communal »
09/12/2025 — Délibération portant sur linstauration d'un forfait électricité lié au chauffage à la salle Emeraude au 01/01/2026
09/12/2025 — Protection sociale des agents : augmentation de la participation au titre de la prévoyance salaires
09/12/2025 — Protection sociale des agents : augmentation de la participation au titre de la mutuelle santé
09/12/2025 — Mise en uvre des heures supplémentaires (IHTS)
09/12/2025 — Instauration de lindemnité forfaitaire pour élections (IFCE)
09/12/2025 — Maison de santé : Avenant supplémentaire n°1 Lot n° 08- Revêtement de sols : Golfe peinture
09/12/2025 — Maison de santé : Avenant supplémentaire n° 1 Lot n° 05- Menuiseries extérieures : LE MARCHAND menuiserie
09/12/2025 — Maison de santé : Avenant n° 1 diminutif - Lot n° 13 : Paysage, espaces verts, mobilier, maçonneries : Atlantic paysages
09/12/2025 — Maison de santé : Avenant n° 1 diminutif Lot n° 04 : Couverture, ardoises : LE ROCH
Information dans le cadre de la délégation du conseil municipal au maire
09/12/2025 — Convention Service commun des systèmes dinformation avec Pontivy communauté : mise à jour 2026
09/12/2025 — Modification du tableau des emplois et création d'un emploi de technicien territorial
Désignation du secrétaire de séance
Approbation du procès — verbal de la dernière séance
09/12/2025 — Approbation de la modification des statuts du Syndicat Départemental dÉnergies du Morbihan (Morbihan Énergies)
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