Conseil municipal du 2025-04-14

Neulliac 14 avril 2025 11 délibérations
Document source

11

délibérations

6

Finances & Budget

2

Culture & Patrimoine

1

Autres decisions

Résumé

Synthèse

11 délibérations - 05-14/04/2025 - Convention doccupation temporaire avec la région: maison éclusière de Kervégan - 17-14/042024 - Redevance doccupation du domaine public par les opérateurs de télécommunications (RODP) 2025 - 14-14/042024 - Constitution de provisions pour risques et charges sur lexercice 2025 pour le compte épargne temps (CET) - Contribution versée à lOGEC pour lécole privée St Joseph de Neulliac - 18-14/04/2024 - Renouvellement de la ligne de trésorerie avec le Crédit agricole du Morbihan - 13-14/042024 - Participation obligatoire à lécole Diwan pour la scolarisation de deux élèves Neulliacois - 12-14/042024 - Contribution versée à lOGEC pour lécole privée St Joseph de Neulliac - 03-14/04/2025 : Information dans le cadre de la délégation de pouvoir du conseil municipal au maire - 02-14/04/2025 : Approbation du procès-verbal de la dernière séance - 01-14042025 Désignation du secrétaire de séance - 04-14/04/2025 : Cession dune portion de chemin cadastré 3pa sis à Penhouët den haut

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Délibérations (11)

💶 Finances & Budget 6 délibérations
12

Contribution versée à lOGEC pour lécole privée St Joseph de Neulliac

1214042025

12 — 14/042024 - Contribution versée à lOGEC pour lécole privée St Joseph de Neulliac

1314042025

13 — 14/042024 - Participation obligatoire à lécole Diwan pour la scolarisation de deux élèves Neulliacois

1414042025

14 — 14/042024 - Constitution de provisions pour risques et charges sur lexercice 2025 pour le compte épargne temps (CET)

1714042025

17 — 14/042024 - Redevance doccupation du domaine public par les opérateurs de télécommunications (RODP) 2025

1814042025

18 — 14/04/2024 - Renouvellement de la ligne de trésorerie avec le Crédit agricole du Morbihan

🎭 Culture & Patrimoine 2 délibérations
414042024

04 — 14/04/2025 : Cession dune portion de chemin cadastré 3pa sis à Penhouët den haut

514042025

05 — 14/04/2025 - Convention doccupation temporaire avec la région: maison éclusière de Kervégan

📄 Autres decisions 1 délibération
114042025

01 — 14042025 Désignation du secrétaire de séance

🏛️ Administration 1 délibération
214042025

02 — 14/04/2025 : Approbation du procès-verbal de la dernière séance

👥 Ressources humaines 1 délibération
314042025

03 — 14/04/2025 : Information dans le cadre de la délégation de pouvoir du conseil municipal au maire

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