CM

14 avril 2025

Neulliac 11 délibérations

11

délibérations

6

Finances & Budget

2

Culture & Patrimoine

1

Autres decisions

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Délibérations (11)

Finances & Budget 6 délibérations
12

Contribution versée à lOGEC pour l'école privée St Joseph de Neulliac

14/042024 — Contribution versée à lOGEC pour l'école privée St Joseph de Neulliac

14/042024 — Participation obligatoire à l'école Diwan pour la scolarisation de deux élèves Neulliacois

14/042024 — Constitution de provisions pour risques et charges sur l'exercice 2025 pour le compte épargne temps (CET)

14/042024 — Redevance doccupation du domaine public par les opérateurs de télécommunications (RODP) 2025

14/04/2024 — Renouvellement de la ligne de trésorerie avec le Crédit agricole du Morbihan

Culture & Patrimoine 2 délibérations

14/04/2025 : Cession d'une portion de chemin cadastré 3pa sis à Penhouët d'en haut

14/04/2025 — Convention doccupation temporaire avec la région: maison éclusière de Kervégan

Autres decisions 1 délibération

14042025 Désignation du secrétaire de séance

Administration 1 délibération

14/04/2025 : Approbation du procès — verbal de la dernière séance

Ressources humaines 1 délibération

14/04/2025 : Information dans le cadre de la délégation de pouvoir du conseil municipal au maire

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