Conseil municipal du 2024-10-14

Neulliac 14 octobre 2024 12 délibérations
Document source

12

délibérations

5

Finances & Budget

3

Culture & Patrimoine

2

Administration

Résumé

Synthèse

12 délibérations - Rapport d'activité Eau du Morbihan - Tarification pour les particuliers Salle de sports - Salle des sports : tarification pour les particuliers - Décision modificative 4 Reversements conventionnels de fiscalité (Pontivy communauté) - Groupement de commandes Entretien des voiries communales et communautaires 2025 2026 - Aménagement et sécurisation de la rue de Bellevue Attribution du marché de travaux - Servitude de passage Société Douar Appro - Convention avec la Société Affiouest relative à linstallation de 2 panneaux publicitaires - Convention pour la gestion de lentretien du sanitaire à lombricompostage de Carmès - Information dans le cadre de la délégation du conseil municipal au maire - Approbation du procès-verbal de la dernière séance - Approbation du procès-verbal de la dernière séance

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Délibérations (12)

💶 Finances & Budget 5 délibérations
10

Tarification pour les particuliers Salle de sports

314102024

Information dans le cadre de la délégation du conseil municipal au maire

814102024

Groupement de commandes Entretien des voiries communales et communautaires 2025 2026

914102024

Décision modificative 4 Reversements conventionnels de fiscalité (Pontivy communauté)

1014102024

Salle des sports : tarification pour les particuliers

🎭 Culture & Patrimoine 3 délibérations
414102024

Convention pour la gestion de lentretien du sanitaire à lombricompostage de Carmès

514102024

Convention avec la Société Affiouest relative à linstallation de 2 panneaux publicitaires

614102024

Servitude de passage Société Douar Appro

🏛️ Administration 2 délibérations
114102024

Approbation du procès — verbal de la dernière séance

214102024

Approbation du procès — verbal de la dernière séance

🏗️ Urbanisme & Travaux 1 délibération
714102024

Aménagement et sécurisation de la rue de Bellevue Attribution du marché de travaux

🌱 Environnement 1 délibération
1214102024

Rapport d'activité Eau du Morbihan

WEB megalis:2024:20601:2024-10-14
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