Conseil municipal du 2024-04-08

Neulliac 8 avril 2024 15 délibérations
Document source

15

délibérations

9

Finances & Budget

2

Autres decisions

1

Administration

Résumé

Synthèse

15 délibérations - Affectation des résultats des CA 2023 commune et lotissements - Rachat de la boulangerie : annexe (tableau prix de revient) - Rachat de la boulangerie à lEtablissement Public Foncier de Bretagne (E.P.F.) - Renouvellement de la ligne de trésorerie avec le Crédit agricole du Morbihan - Tarifs du restaurant scolaire - Bail et Assujettissement à la TVA des loyers de la maison médicale (structure modulaire provisoire) - Chapelle Notre Dame de Carmès - Travaux de maçonnerie (joints) : devis et demandes de subvention - Aménagement de la rue de Bellevue - Marché deaux pluviales : choix de lentreprise - Lotissement Rue St Michel : création, dénomination et lancement de consultation pour la maîtrise duvre - Vote des subventions aux associations - Information dans le cadre de la délégation du conseil municipal au maire - Approbation du procès-verbal de la dernière séance - Approbation des comptes de gestion 2023 commune et lotissements « les jardins du bocage» et « espace Amédée » - Désignation dun référent déontologue pour les élus locaux - Désignation du secrétaire de séance

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Délibérations (15)

💶 Finances & Budget 9 délibérations
508042024

Approbation des comptes de gestion 2023 commune et lotissements « les jardins du bocage» et « espace Amédée »

708042024

Affectation des résultats des CA 2023 commune et lotissements

908042024

Vote des subventions aux associations

1008042024

Lotissement Rue St Michel : création, dénomination et lancement de consultation pour la maîtrise duvre

1108042024

Aménagement de la rue de Bellevue — Marché deaux pluviales : choix de lentreprise

1208042024

Chapelle Notre Dame de Carmès — Travaux de maçonnerie (joints) : devis et demandes de subvention

1508042024

Tarifs du restaurant scolaire

1608042024

Renouvellement de la ligne de trésorerie avec le Crédit agricole du Morbihan

1708042024

Rachat de la boulangerie : annexe (tableau prix de revient)

📄 Autres decisions 2 délibérations
108042024

Désignation du secrétaire de séance

408042024

Désignation dun référent déontologue pour les élus locaux

🏛️ Administration 1 délibération
208042024

Approbation du procès — verbal de la dernière séance

👥 Ressources humaines 1 délibération
308042024

Information dans le cadre de la délégation du conseil municipal au maire

🎭 Culture & Patrimoine 1 délibération
1408042024

Bail et Assujettissement à la TVA des loyers de la maison médicale (structure modulaire provisoire)

🏗️ Urbanisme & Travaux 1 délibération
1708042024

Rachat de la boulangerie à lEtablissement Public Foncier de Bretagne (E.P.F.)

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