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8 avril 2024

Neulliac 15 délibérations

15

délibérations

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Finances & Budget

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Autres decisions

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Administration

Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.

Délibérations (15)

Finances & Budget 9 délibérations

Approbation des comptes de gestion 2023 commune et lotissements « les jardins du bocage» et « espace Amédée »

Affectation des résultats des CA 2023 commune et lotissements

Vote des subventions aux associations

Lotissement Rue St Michel : création, dénomination et lancement de consultation pour la maîtrise duvre

Aménagement de la rue de Bellevue — Marché deaux pluviales : choix de lentreprise

Chapelle N'otre D'ame de C'armès — Travaux de maçonnerie (j'oints) : d'evis et d'emandes de subvention

Tarifs du restaurant scolaire

Renouvellement de la ligne de trésorerie avec le Crédit agricole du Morbihan

Rachat de la boulangerie : annexe (tableau prix de revient)

Autres decisions 2 délibérations

Désignation du secrétaire de séance

Désignation d'un référent déontologue pour les élus locaux

Administration 1 délibération

Approbation du procès — verbal de la dernière séance

Ressources humaines 1 délibération

Information dans le cadre de la délégation du conseil municipal au maire

Culture & Patrimoine 1 délibération

Bail et Assujettissement à la TVA des loyers de la maison médicale (structure modulaire provisoire)

Urbanisme & Travaux 1 délibération

Rachat de la boulangerie à lEtablissement Public Foncier de Bretagne (E.P.F.)

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