Conseil municipal du 2024-02-26

Neulliac 26 février 2024 9 délibérations
Document source

9

délibérations

4

Finances & Budget

2

Ressources humaines

1

Autres decisions

Résumé

Synthèse

9 délibérations - Acquisition de plein droit d'un bien sans maître - Demande de participation financière pour les interventions sportives à lécole privée St Joseph de Neulliac - Pacte financier et fiscal intercommunal de solidarité : conventions de reversement de fiscalité - Délibération portant mise à jour du tableau des emplois suite à lavancement de grade - SADI : répartition de lexcédent de clôture - Convention dadhésion 2024 « lart dans les chapelles » - Approbation du procès-verbal de la dernière séance - Information dans le cadre de la délégation du conseil municipal au maire - Désignation du secrétaire de séance

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Délibérations (9)

💶 Finances & Budget 4 délibérations
526022024

Convention dadhésion 2024 « lart dans les chapelles »

626022024

SADI : répartition de lexcédent de clôture

826022024

Pacte financier et fiscal intercommunal de solidarité : conventions de reversement de fiscalité

926022024

Demande de participation financière pour les interventions sportives à lécole privée St Joseph de Neulliac

👥 Ressources humaines 2 délibérations
326022024

Information dans le cadre de la délégation du conseil municipal au maire

726022024

Délibération portant mise à jour du tableau des emplois suite à lavancement de grade

📄 Autres decisions 1 délibération
126022024

Désignation du secrétaire de séance

🏛️ Administration 1 délibération
226022024

Approbation du procès — verbal de la dernière séance

🏗️ Urbanisme & Travaux 1 délibération
426022024

Acquisition de plein droit d'un bien sans maître

WEB megalis:2024:20601:2024-02-26
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