9 décembre 2024
17
délibérations
6
Autres decisions
3
Environnement
2
Finances & Budget
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (17)
Achat d'une portion de chemin cadastré ZE 119 Rue St Michel
Désignation du secrétaire de séance
Commission Locale dEvaluation des Charges Transférées (CLECT) de Pontivy Communauté Approbation du rapport du 2 juillet 2024
Projet de réalisation d'un lotissement communal dénommé « La Lavandière » : permis daménager
PLAN — Projet de réalisation d'un lotissement communal dénommé « La Lavandière » : permis daménager
Achat d'une portion de chemin cadastré ZE 119 Rue St Michel
Délibération portant autorisation de s'ignature de la convention générale d'utilisation des missions facultatives du CDG 56
Création d'un emploi dadjoint technique à temps non complet - modification du tableau des effectifs permanents de la commune
Rapport d'activité 2023 de Morbihan énergies
Autorisation d'engagement, liquidation et mandatement du ¼ des dépenses d'investissement
Autorisation d'engagement, liquidation et mandatement du ¼ des dépenses d'investissement
Maison de santé Attribution missions SPS et CT
Maison de santé pluridisciplinaire validation de lAPS (Avant Projet Sommaire) et demandes de subventions
Approbation du procès — verbal de la dernière séance
Information dans le cadre de la délégation du conseil municipal au maire
Voirie 2025 : Validation du programme 2025 et demandes de subvention
Cimetière : reprise des concessions en état dabandon
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