9 juillet 2024

Déclassement d'une portion de voie communale Cadastrée ZY 6 à Le Bois en vue de sa cession

Déclassement d'une portion de chemin rural Cadastrée ZY 6 à Le Bois en vue de sa cession

Aménagement de la rue de Bellevue : lancement de lappel doffres pour les travaux

Travaux de rénovation énergétique de l'école publique - Mission de maitrise duvre Attribution du marché

Bien sans maitre : fixation du prix de vente Terrain rue de la libération

Déclassement d'une portion de voie communale Cadastrée ZY 6 à Le Boise en vue de sa cession

Désignation du secrétaire de séance

Avenant 3 BP 21200 SCSI

Participation obligatoire OGEC

Participations obligatoires à DIWAN pour la scolarisation de deux élèves

Admission des titres en non — valeur Créances irrécouvrables

Tarifs communaux : Fourniture de repas à l'école privé St Joseph de Kergrist

Décision modificative n° 3 Budget principal 21200

Avis sur la demande dautorisation Environnementale (plan de gestion pluriannuel des opérations de dragage du Blavet et du canal de Nantes à Brest)

Avis sur la demande denregistrement au titre des installations classées pour la protection de l'environnement présenté par le directeur de la société ROUENEL

Participations obligatoires à l'école bilingue St Joseph de Cléguérec

Approbation du procès — verbal de la dernière séance

Maison de santé pluridisciplinaire : Mission de maitrise duvre Attribution du marché

Tarifs : Garderie périscolaire & Restaurant scolaire