Conseil municipal du 2024-10-14

Neulliac 14 octobre 2024 12 délibérations
Document source

12

délibérations

2

Sport

2

Administration

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Autres decisions

Résumé

Synthèse

12 délibérations - Rapport d'activité Eau du Morbihan - Tarification pour les particuliers Salle de sports - Salle des sports : tarification pour les particuliers - Décision modificative 4 Reversements conventionnels de fiscalité (Pontivy communauté) - Groupement de commandes Entretien des voiries communales et communautaires 2025 2026 - Aménagement et sécurisation de la rue de Bellevue Attribution du marché de travaux - Servitude de passage Société Douar Appro - Convention avec la Société Affiouest relative à linstallation de 2 panneaux publicitaires - Convention pour la gestion de lentretien du sanitaire à lombricompostage de Carmès - Information dans le cadre de la délégation du conseil municipal au maire - Approbation du procès-verbal de la dernière séance - Approbation du procès-verbal de la dernière séance

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Délibérations (12)

Sport 2 délibérations
10

Tarification pour les particuliers Salle de sports

1014102024

Salle des sports : tarification pour les particuliers

🏛️ Administration 2 délibérations
114102024

Approbation du procès — verbal de la dernière séance

214102024

Approbation du procès — verbal de la dernière séance

📄 Autres decisions 2 délibérations
414102024

Convention pour la gestion de lentretien du sanitaire à lombricompostage de Carmès

614102024

Servitude de passage Société Douar Appro

🌱 Environnement 2 délibérations
514102024

Convention avec la Société Affiouest relative à linstallation de 2 panneaux publicitaires

1214102024

Rapport d'activité Eau du Morbihan

🏗️ Urbanisme & Travaux 2 délibérations
714102024

Aménagement et sécurisation de la rue de Bellevue Attribution du marché de travaux

814102024

Groupement de commandes Entretien des voiries communales et communautaires 2025 2026

👥 Ressources humaines 1 délibération
314102024

Information dans le cadre de la délégation du conseil municipal au maire

💶 Finances & Budget 1 délibération
914102024

Décision modificative 4 Reversements conventionnels de fiscalité (Pontivy communauté)

WEB dgv_tag:60645c94e2bfd21cdc16c0be:20601:2024-10-14
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