Conseil municipal du 2024-04-08

Neulliac 8 avril 2024 15 délibérations
Document source

15

délibérations

4

Autres decisions

3

Environnement

3

Finances & Budget

Résumé

Synthèse

15 délibérations - Affectation des résultats des CA 2023 commune et lotissements - Rachat de la boulangerie : annexe (tableau prix de revient) - Rachat de la boulangerie à lEtablissement Public Foncier de Bretagne (E.P.F.) - Renouvellement de la ligne de trésorerie avec le Crédit agricole du Morbihan - Tarifs du restaurant scolaire - Bail et Assujettissement à la TVA des loyers de la maison médicale (structure modulaire provisoire) - Chapelle Notre Dame de Carmès - Travaux de maçonnerie (joints) : devis et demandes de subvention - Aménagement de la rue de Bellevue - Marché deaux pluviales : choix de lentreprise - Lotissement Rue St Michel : création, dénomination et lancement de consultation pour la maîtrise duvre - Vote des subventions aux associations - Information dans le cadre de la délégation du conseil municipal au maire - Approbation du procès-verbal de la dernière séance - Approbation des comptes de gestion 2023 commune et lotissements « les jardins du bocage» et « espace Amédée » - Désignation dun référent déontologue pour les élus locaux - Désignation du secrétaire de séance

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Délibérations (15)

📄 Autres decisions 4 délibérations
108042024

Désignation du secrétaire de séance

408042024

Désignation dun référent déontologue pour les élus locaux

708042024

Affectation des résultats des CA 2023 commune et lotissements

1008042024

Lotissement Rue St Michel : création, dénomination et lancement de consultation pour la maîtrise duvre

🌱 Environnement 3 délibérations
508042024

Approbation des comptes de gestion 2023 commune et lotissements « les jardins du bocage» et « espace Amédée »

1108042024

Aménagement de la rue de Bellevue — Marché deaux pluviales : choix de lentreprise

1708042024

Rachat de la boulangerie : annexe (tableau prix de revient)

💶 Finances & Budget 3 délibérations
908042024

Vote des subventions aux associations

1508042024

Tarifs du restaurant scolaire

1608042024

Renouvellement de la ligne de trésorerie avec le Crédit agricole du Morbihan

🏗️ Urbanisme & Travaux 3 délibérations
1208042024

Chapelle Notre Dame de Carmès — Travaux de maçonnerie (joints) : devis et demandes de subvention

1408042024

Bail et Assujettissement à la TVA des loyers de la maison médicale (structure modulaire provisoire)

1708042024

Rachat de la boulangerie à lEtablissement Public Foncier de Bretagne (E.P.F.)

🏛️ Administration 1 délibération
208042024

Approbation du procès — verbal de la dernière séance

👥 Ressources humaines 1 délibération
308042024

Information dans le cadre de la délégation du conseil municipal au maire

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