CM

8 avril 2024

Neulliac 15 délibérations

15

délibérations

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Autres decisions

3

Finances & Budget

3

Urbanisme & Travaux

Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.

Délibérations (15)

Autres decisions 5 délibérations

Désignation du secrétaire de séance

Désignation d'un référent déontologue pour les élus locaux

Approbation des comptes de gestion 2023 commune et lotissements « les jardins du bocage» et « espace Amédée »

Affectation des résultats des CA 2023 commune et lotissements

Lotissement Rue St Michel : création, dénomination et lancement de consultation pour la maîtrise duvre

Finances & Budget 3 délibérations

Vote des subventions aux associations

Tarifs du restaurant scolaire

Renouvellement de la ligne de trésorerie avec le Crédit agricole du Morbihan

Urbanisme & Travaux 3 délibérations

Chapelle N'otre D'ame de C'armès — Travaux de maçonnerie (j'oints) : d'evis et d'emandes de subvention

Bail et Assujettissement à la TVA des loyers de la maison médicale (structure modulaire provisoire)

Rachat de la boulangerie à lEtablissement Public Foncier de Bretagne (E.P.F.)

Environnement 2 délibérations

Aménagement de la rue de Bellevue — Marché deaux pluviales : choix de lentreprise

Rachat de la boulangerie : annexe (tableau prix de revient)

Administration 1 délibération

Approbation du procès — verbal de la dernière séance

Ressources humaines 1 délibération

Information dans le cadre de la délégation du conseil municipal au maire

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