26 février 2024
9
délibérations
3
Autres decisions
1
Administration
1
Ressources humaines
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (9)
Désignation du secrétaire de séance
Convention d'adhésion 2024 « l'art dans les chapelles »
SADI : répartition de lexcédent de clôture
Approbation du procès — verbal de la dernière séance
Information dans le cadre de la délégation du conseil municipal au maire
Acquisition de plein droit d'un bien sans maître
Délibération portant mise à j'our du tableau des emplois s'uite à l'avancement de grade
Pacte financier et fiscal intercommunal de solidarité : conventions de reversement de fiscalité
Demande de participation financière pour les interventions sportives à l'école privée St J'oseph de N'eulliac
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