CM
5 mai 2025
Neuville
6 délibérations
6
délibérations
2
Autres decisions
2
Ressources humaines
1
Culture & Patrimoine
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (6)
Autres decisions
2 délibérations
2025
D_communaute de Communes Val D Ille Aubigne Transfert Competence Assainissement Collectif
2025
D'approbation Pv du 31 Mars 2025
Ressources humaines
2 délibérations
2025
D'avancement de Grade Creation Emploi au 03 Juillet 2025 Adjoint Technique Principal 2eme Classe
2025
D'avancement de Grade Creation Emploi au 01 Juillet 2025 Adjoint Technique Principal 2eme Classe
Culture & Patrimoine
1 délibération
2025
D_cession Parcelle Impasse de la Fontaine Servitude de Non Aedificandi
Finances & Budget
1 délibération
2025
D_convention Alec
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