26 janvier 2023

Désignation secrétaire de séance

Adoption procès verbal 7 décembre 2022

Décisions du Maire

Convention de participation financière relative aux remboursements de frais

Convention occupation domaine public avec opérateur Cellnex

Convention objectifs cinéma Rex

Rapport sur le prix et la qualité du service public de prévention et de gestion déchets ménagers et assimilés 2021

Conseil Local de Santé Mentale — Convention relative au poste de coordonnateur

Conseil Local de Santé Mentale — Convention pour le Point Écoute Adultes – Plateau Nord année 2023

Conseil Local de Santé Mentale_Approbation d'un avenant à la convention PEPE 2023

Modification du tableau des effectifs

Rapport sur le prix et la qualité du service public de l'eau potable et de l'assainissement

Mission d'accompagnement pour mise en oeuvre d'un noveau projet culturel intercommunal

Approbation du projet de réhabilitation de l'espace petite enfance – Plan de financement - demande de subventions

Convention subventions CAF EPE

Convention de gestion du relais Petite Enfance avec l'association Alfa3A

Projet de réhabilitation du COSEC — Plan de financement rectificatif

Réhabilitation du COSEC — Autorisation du Maire à déposer un permis de construire

Projet Le Jeu pour faciliter la transition du CM2 vers la 6ème année scolaire 2022_2023

Révision du montant de la bourse Lucie Guimet – année scolaire 2022 2023

Garantie d'emprunt au profit d'Alliade Habitat

Adhésion des écoles à l'Espace Numérique de Travail laclasse_com

Convention de partenariat Métropole_Communes pour le soutien à la lecture publique Métropole