12 décembre 2024

Tarifs annuels TTC 2025 droits de terrasses

Tarifs TTC 2025 Médiathèque Jacques Brel

Tarifs d'utilisation des équipements municipaux 2025

Tarifs des foires et marchés 2025

Engagement, liquidation et mandatement des dépenses d'investissement jusqu'à l'adoption du Budget primitif 2025

Modification des tarifs de la restauration scolaire

Avances sur subventions 2025 aux associations

Désignation d'un secrétaire de séance

Décisions prises par le Maire sur la base de l'article L 2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales

Modalités de transfert de la reprise en régie du service public de management du centre-ville

Convention avec l'ANTAI au titre des procédures de mises en fourrière

Mise à disposition du directeur du pôle cohésion sociale, tranquillité publique et prévention auprès du CCAS de Neuville-sur-Saône

Convention 2024 — 2026 avec la Maison Métropolitaine d'Insertion pour l'Emploi (MMI'e)

Modification des tarifs de l'accueil de loisirs périscolaire

Accompagnement scolaire individuel porté par l'association Confédération Syndicale des familles de Neuville-sur-Saône - année scolaire 2024/2025

Adoption du procès — verbal de la séance du 31 octobre 2024

Tarifs TTC 2025 cimetière, occupation du domaine public, taxis et badges d'accès centre-ville

Modification du tableau des effectifs

Filière Police Municipale : Modalités de l'engagement de servir

Communication du bilan annuel des recours administratifs préalables obligatoires formulés au titre du contrôle du stationnement payant durant l'année 2024

Renouvellement de la convention d'objectifs entre la commune et l'association « Les Petits Gones »

Programmation du Contrat Educatif Local — année scolaire 2024/2025

Attribution du marché de travaux 2024 — 08 relatif à la construction d'une cuisine centrale et d'une salle de restauration attenante à destination du public scolaire à Neuville-sur-Saône