CM

6 mars 2025

Neuville 27 délibérations

27

délibérations

15

Autres decisions

3

Éducation

3

Ressources humaines

Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.

Délibérations (27)

📄 Autres decisions 15 délibérations

Désignation du secrétaire de séance

Adoption du procès verbal des séances du 23 janvier et du 20 février 2025

Décisions prises par le maire

Désignation des délégués au syndicat de la gendarmerie

Désignation des représentants à la commission Locale d'Evaluation des Transferts de Charge CLETC de la Métropole de Lyon

Désignation d'un membre suppléant de la Commission d'Appel d'Offres CAO

Désignation d'un représentant à la commission de suivi de site

Désignation d'un représentant au conseil d'administration de la MMI'e

Désignatin d'un représenant à l'OGEC Notre Dame de Bellegarde

Indemnités de fonction des élus

Majoration des indemnités de fonction des élus

Frais de représentation du Maire

Débat d'orientations budgétaires 2025

Entente intercommunale relative au DPO avenant n°5

CLSM approbation de la convention pour le Point Ecoute Adultes PEA pour 2024

🎓 Éducation 3 délibérations

Désignation des délégués au syndicat du lycée

Désignation d'un représentant suppléant au conseil d'administration du Lycée Rosa Parks

Projet pour faciliter transition école collège 2024_2025

👥 Ressources humaines 3 délibérations

Remplacement d'un représentant au comité du personnel municipal

Création d'emplois non permanents suite à accroissement saisonnier d'activité

Recrutement d'un apprenti au multi accueil

❤️ Social & Santé 2 délibérations

Désignation de représentant de l'autorité du Comité Social Territorial CST

Choix d'une convention de participation pour le risque santé et/ou prévoyance et mandat au CDG69 pour mener la procédure

🤝 Vie associative 2 délibérations

Désignation d'un représentant à l'association Aime ton Marché

Convention avec l'association de promotion des maisons médicales de garde libérales de Lyon pour la participation financière à la maison de garde de Fontaines sur Saône

💻 Numérique 1 délibération

Adhésion au groupement de commandes pour le marché public de téléphonie fixe, internet et appels

👶 Enfance & Jeunesse 1 délibération

CLSM approbation de la convention pour le Point EcouteParent Enfant PEPE pour 2024

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