11 décembre 2025

Engagement, liquidation et mandatement des dépenses d'investissement jusqu'à l'adoption du Budget primitif 2026

Tarifs TTC 2026 des droits de terrasse

Tarifs TTC 2026 de la Médiathèque Jacques Brel

Tarifs d'utilisation des équipements municipaux 2026

Tarifs des foires et marchés 2026

Subvention pour le projet d'accompagnement scolaire individuel de la CSF pour l'année scolaire 2025/2026

Avances sur subventions 2026 aux associations

Désignation du secrétaire de séance

Décisions prises par le Maire sur la base de l'article L 2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales

Acceptation d'un don grevé d'affectation spéciale

Organisation du temps de travail — Modification du règlement intérieur

Convention avec l'ANTAI au titre des procédures de mises en fourrière

Révision du montant de la bourse Lucie Guimet

Gestion du cinéma municipal — Principe de recours à une concession de service public et lancement de la procédure

Garantie d'emprunt au profit d'Alliade Habitat – 5 logements sociaux au 10 Avenue du 11 Novembre

Modification des conditions d'attribution des Indemnités Horaires pour Travaux Supplémentaires

Modification du tableau des effectifs

Programmation des animations pédagogiques pour le projet nature du Vallon des Torrières – Année scolaire 2025/2026

Adoption du procès — verbal de la séance du 30 octobre 2025

Convention de coordination de la Police municipale et des Forces de sécurité de l'Etat

Avenant n°1 à la Convention cadre pour les services numériques aux usagers fournis par la Métropole et partagés avec les communes

Tarifs TTC 2026 cimetière, occupation du domaine public et badges d'accès

Modification des modalités de maintien ou de suppression de l'IFSE (Régime Indemnitaire) en cas de congé pour Longue Maladie et Congé Grave Maladie

Remboursement de frais occasionnés par les déplacements temporaires

Communication du bilan annuel des recours administratifs préalables obligatoires formulés au titre du contrôle du stationnement payant durant l'année 2025

Relais Petite Enfance intercommunal — Documents de référence

Programmation du Contrat Educatif Local pour l'année scolaire 2025/2026